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  •    Auteur : Chambre de commerce et d'industrie (Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire). Éditeur scientifique
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Délibération relative au relèvement des droits de douane sur les aléonaphtes étrangers. Séance du 24 mai 1886
Livre numérique Délibération relative au relèvement des droits de douane sur les aléonaphtes étrangers. Séance du 24 mai 1886

imp. de Sordet-Montalan (Châlon)

1886

Résultat de Gallica : Monographies

Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de loi sur les marques de fabrique, le nom commercial et le lieu de provenance. Rapport de la commission en réponse à la circulaire ministérielle du 28 mars 1888 [rédigé par M. Menand-Copreaux]
Livre numérique Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de loi sur les marques de fabrique, le nom commercial et le lieu de provenance. Rapport de la commission en réponse à la circulaire ministérielle du 28 mars 1888 [rédigé par M. Menand-Copreaux]

par Menand-Copreaux. Auteur du texte

impr. de Sordet-Montalan (Chalon-sur-Saône)

1888

Résultat de Gallica : Monographies

Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 2 septembre 1885. Modification de la loi sur les faillites. (M. Muratier-Serdon rapporteur.)
Livre numérique Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 2 septembre 1885. Modification de la loi sur les faillites. (M. Muratier-Serdon rapporteur.)

par Muratier-Serdon. Auteur du texte

impr. de Sordet-Montalan (Chalon-sur-Saône)

1885

Résultat de Gallica : Monographies

Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 25 mars 1886. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport [de M. Muratier-Serdon] et délibération
Livre numérique Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 25 mars 1886. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport [de M. Muratier-Serdon] et délibération

par Muratier-Serdon. Auteur du texte

impr. de Sordet-Montalan (Chalon-sur-Saône)

1886

Résultat de Gallica : Monographies

Responsabilité des patrons en matière d'accidents. Séance du 23 janvier 1884... (Rapport de M. A. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans
Livre numérique Responsabilité des patrons en matière d'accidents. Séance du 23 janvier 1884... (Rapport de M. A. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans

par Chevrier, Antoine (18..-19.. ; membre de la Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône). Auteur du texte

(Chalon-sur-Saône)

1884

Résultat de Gallica : Monographies

Observations sur le projet de loi relatif à la protection de la propriété industrielle. (Rapport de M. A. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 3 mars 1886
Livre numérique Observations sur le projet de loi relatif à la protection de la propriété industrielle. (Rapport de M. A. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 3 mars 1886

par Chevrier, Antoine (18..-19.. ; membre de la Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône). Auteur du texte

(Chalon-sur-Saône)

1886

Résultat de Gallica : Monographies

Timbre des récépissés de transport. (Signé : Ant. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans
Livre numérique Timbre des récépissés de transport. (Signé : Ant. Chevrier.) / Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans

par Chevrier, Antoine (18..-19.. ; membre de la Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône). Auteur du texte

(Chalon)

1889

Résultat de Gallica : Monographies

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