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Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

Résumé : Ouvrage de référence abordant de manière transversale les grands thèmes du droit du cinéma. ©Electre 2014

Résumé : Un ouvrage de référence abordant de manière transversale les grands thèmes du droit du cinéma. ©Electre 2022

Résumé : Retraçant l'histoire du droit d'auteur dans le domaine du cinéma, les contributeurs proposent une réflexion sur la paternité des films sur le plan juridique. Ils étudient l'évolution progressive de l'identité professionnelle des réalisateurs depuis la période de l'entre-deux-guerres, notamment sous l'impulsion de la nouvelle vague. ©Electre 2022

Résumé : Le processus de modernisation du droit du cinéma et de l'image animée, piloté par le Centre national du cinéma et de l'image animée, a été engagé en 2009 avec, dans un premier temps, l'adoption de la partie législative, puis entre 2009 et 2014 celle de la partie réglementaire. Le CNC est l'institution en charge de la mise en oeuvre de l'ensemble du dispositif légal et réglementaire. ©Electre 2017

Résumé : Recueil des dispositions législatives et réglementaires concernant le cinéma et de l'image animée et les missions d'aides et de financements du CNC. ©Electre 2019

Résumé : Au-delà de la censure, les films sont soumis à un arsenal de textes juridiques et jurisprudentiels préventifs et répressifs. L'auteur retrace leur évolution depuis la circulaire de 1909 jusqu'au décret de 2001 après avoir exposé le cadre juridique du cinéma français.

Résumé : Après un état des lieux et un bilan historique, politique et technique des cinémathèques dans le monde, l'auteur propose une réflexion sur l'archivage filmique et ses nouveaux enjeux à l'ère du numérique.

Résumé : Face au déferlement des grosses machines hollywodiennes et de leurs succédanés français et autres, le cinéma d'auteur a-t-il encore un avenir ou n'est-il plus qu'une vieille lune ? Le cinéma peut-il être un moyen d'offrir des conceptions du monde ou n'est-il bon qu'à fabriquer des films d'action à base d'effets spéciaux ?

Résumé : Une présentation des principes fondamentaux du droit pénal à partir d'exemples puisés dans le cinéma. Une sélection de scènes de films permet d'aborder les principales infractions pénales du droit français. ©Electre 2022

Résumé : Etude de l'impact du droit administratif sur la diffusion des oeuvres cinématographiques, et notamment sur la promotion des salles de cinéma par ce droit. Dans un contexte de développement du numérique et de bouleversement de l'industrie cinématographie, ce droit reste un moyen légitime pour organiser et de soutenir la projection et la diffusion des oeuvres. ©Electre 2016

Résumé : Le contrat constitue l'un des fondements de toute organisation sociale. La représentation de ce lien de droit dans le cinéma anglophone constitue le premier axe des études rassemblées dans ce volume, quel que soit le genre, policier, western, comédie. Le contrat envisagé comme modèle de la relation entre le prescripteur (auteur ou acteur) et le spectateur en est le second. ©Electre 2019

Résumé : En s'appuyant sur de nombreuses sources encore inexploitées (publications juridiques, archives d'écrivains, de sociétés de production, archives de la Société des auteurs), l'étude retrace les rapports denses et distants du cinéma avec le monde littéraire.

Résumé : Examen des notions ambiguës, parfois trompeuses et seulement en partie synonymes de version réalisateur et de director's cut et de leurs implications esthétiques, historiques, économiques et juridiques.

Résumé : Une étude sur les droits des auteurs de films à travers une approche sociologique de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle. L'auteur compare également le droit d'auteur français au copyright américain. Il examine le fonctionnement des sociétés d'auteurs et les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense du droit de propriété de leurs films. ©Electre 2019

Résumé : Un guide pratique expliquant le métier et les responsabilités d'un administrateur de production de films.

Résumé : Une introspection des droits fondamentaux des femmes (droit de vote, des femmes homosexuelles, à l'avortement, égalité salariale, etc.), en France et dans le monde, à travers des exemples de films : L'événement de A. Diwan, Prison de femmes de M. Cloche, Regard noir de A. Maïga et I. Simeoni, Rafiki de W. Kahiu, Ouaga girls de T. Traore Dahlberg ou Battle of the sexes de J. Dayton et V. Faris. ©Electre 2024

Résumé : Présente les différents contrats élaborés en direction des auteurs, des acteurs des techniciens, de la coproduction, les contrats d'exploitation et les contrats divers. Fournit des modèles de contrats types. Avec des clauses spécifiques à Internet et des nouveaux accords sur l'exploitation par vidéo et télédiffusion.

Résumé : Le dinosaure est-il un animal en voie de disparition, et à ce titre protégé par le droit ? Au contraire, est-il une arme de guerre soumise au droit international ? La désextinction des dinosaures et la création de l'Indominus Rex sont-elles conformes au droit de la bioéthique ? Les dinosaures sont-ils des réfugiés climatiques ? Des créations protégées par le droit de la propriété intellectuelle ? Les conditions de travail des employés des parcs sont-elles conformes au droit social ? L'ONU n'aurait-elle pas dû intervenir face à la menace à la paix et à la sécurité internationales que constituent les dégâts causés par les dinosaures ? Qui est responsable des dégâts en question ? Et si la saga de Michael Crichton, complétée par la série La colo du Crétacé (Zach Stentz), était aussi un gigantesque parc d'attractions pour les juristes ? L'univers de Jurassic Park et de Jurassic World met en scène un monde dans lequel la science aurait ouvert une boîte de Pandore souvent fantasmée : la désextinction des dinosaures. Distinguant le juridiquement possible de la liberté scénaristique dans la saga, les auteurs du présent ouvrage parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions que la saga soulève en droit interne français et en droit international. Face aux avancées scientifiques actuelles et futures, les contributeurs rappellent aussi l'importance de la régulation des activités humaines par le Droit.

Résumé : Dans les années suivant la guerre civile d’Espagne, marquées par la violence et la misère, un mystérieux meurtre vient secouer les secrets enfouis d’un petit village de Catalogne. Andreu, jeune adolescent dont le père est injustement accusé du crime, pénètre dès lors un monde d’adultes fait de vices et de mensonges.

Résumé : Le thème du justicier est présent dans le cinéma à travers les figures emblématiques de C. Bronson ou C. Eastwood. Cette étude s'interroge sur la valeur historique de ces personnages.

Résumé : Le magistrat interroge la dualité des personnages d'avocats au cinéma : âpres au gain, véreux, complices de leur client, justiciers au grand coeur et désintéressés, etc. Dans le cadre de l'enquête ou de l'audience, l'image donnée de la profession est analysée au regard des pratiques réelles du métier.

Résumé : Le cinéma, qu'il dénonce l'inhumanité du travail ou qu'il soit porteur d'espoir, dévoile les évolutions du travail et du droit, devenant par là instrument de recherche en droit social.

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