Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité : contenant, par demandes et réponses, les matières sur les quelles les candidats... / par Édouard Clerc,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte

Cosse (Paris)

1852

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• Accès

Traité général du notariat et de l'enregistrement : divisé en trois parties : notariat, enregistrement, droit civil. Tome 3 / par Édouard Clerc,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte

(Paris)

1860-1863

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• Accès

Traité général du notariat et de l'enregistrement : divisé en trois parties : notariat, enregistrement, droit civil. Partie 2,Volume 2,Tome 4 / par Édouard Clerc,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte

(Paris)

1860-1863

Résultat de Gallica : Monographies

• Accès

Traité général du notariat et de l'enregistrement : divisé en trois parties : notariat, enregistrement, droit civil. Tome 1 / par Édouard Clerc,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte

(Paris)

1860-1863

Résultat de Gallica : Monographies

• Accès

Traité général du notariat et de l'enregistrement : divisé en trois parties : notariat, enregistrement, droit civil. Tome 2 / par Édouard Clerc,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte

(Paris)

1860-1863

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• Accès

Formulaire raisonné, ou Manuel théorique et pratique du notariat / par M. Édouard Clerc. précédé de la Législation du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques / par M. Armand Dalloz,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

au bureau de l'"Encyclopédie du notariat" (Paris)

1837

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• Accès

Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. suivi du Code des notaires expliqué. et d'un Traité de la responsabilité des notaires. Tome 1 / par Édouard Clerc,... ; par A. Dalloz,... ; par Ch. Vergé,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

(Paris)

1881

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Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. suivi du Code des notaires expliqué. et d'un Traité de la responsabilité des notaires. Tome 2 / par Édouard Clerc,... ; par A. Dalloz,... ; par Ch. Vergé,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

(Paris)

1881

Résultat de Gallica : Monographies

• Accès

Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat.... suivi du Code des notaires expliqué.... et d'un Traité abrégé de la responsabilité des notaires. T. 2 / par Édouard Clerc,... ; par Armand Dalloz,... ; par M. Vergé,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

(Paris)

1845

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• Accès

Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat.... suivi du Code des notaires expliqué.... et d'un Traité abrégé de la responsabilité des notaires. Tome 2 / par Édouard Clerc,... ; par Armand Dalloz,... ; par Ch. Vergé,...

par Clerc, Édouard (1803-1867 ; président de la Chambre des notaires de Besançon). Auteur du texte ; Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte ; Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte

(Paris)

1863

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