Recherche simple :

  •    Sujet : Collectivités locales
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 519

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Contributions sur le rôle de la conflictualité dans l'inefficacité de l'action publique. Cette conflictualité a un coût et provoque des échecs dans la mise en oeuvre de politiques publiques visant à améliorer la qualité de vie autant que la compétitivité de nos territoires. Cet ouvrage fait le point sur les dernières années pour ouvrir des chemins vers l'avenir.

Résumé : Présentation des diverses collectivités territoriales à travers leur histoire, leurs organes élus ou non, leurs compétences, leurs actions, la coopération intercommunale et le contrôle de leurs actes. Un intérêt est accordé aux récents aménagements pour la modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. ©Electre 2020

Résumé : Une synthèse de la réglementation applicable à l'organisation et à l'action des collectivités territoriales. A jour des dernières évolutions législatives telles que la loi de finances pour 2023 avec la suppression progressive de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), ainsi que la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027. ©Electre 2023

Résumé : Présentation des principales notions du droit des collectivités en huit thèmes : l'organisation des collectivités territoriales, les compétences locales, les ressources financières, le statut des élus locaux ou encore les service publics. ©Electre 2017

Résumé : Des sénateurs, des universitaires et des praticiens s'interrogent sur les dynamiques à l'oeuvre dans la décentralisation : répartition des compétences, organisation en métropole et en outre-mer, financement des compétences, etc. ©Electre 2016

Résumé : Une critique du système centralisé dans laquelle l'auteur propose une réorganisation totale du territoire français avec un nouveau partage des rôles, des fonctions et des moyens entre Paris et les régions. Il regroupe dans un programme commun les propositions décentralisatrices de divers partis politiques afin de sensibiliser les citoyens à cette question. ©Electre 2021

Résumé : Présente l'évolution des pouvoirs locaux au nord du bassin méditerranéen du XVe au XVIIIe siècle. Dégage les principales tendances de cette évolution, notamment le profond bouleversement social qu'a été l'avènement de la primogéniture (attribution de tout l'héritage à un seul descendant, en général le fils aîné), et ses conséquences catastrophiques sur la démographie de la région.

Résumé : Ce manuel commence par l'étude des collectivités de droit commun, puis celle des collectivités territoriales d'outre-mer et de métropole à statut dérogatoire, avant d'envisager la décentralisation territoriale sous l'angle de leur regroupement par la coopération entre collectivités territoriales et celui de la présence de l'Etat unitaire par leur contrôle. ©Electre 2015

Résumé : Les notions de base du droit des collectivités territoriales sont en constante évolution. Aborde de façon approfondie les principaux thèmes du domaine : les organes (délibérants, exécutifs, consultatifs), les acteurs (élus, fonctionnaires, citoyens), les moyens (financiers, juridiques, matériels), la diversité des compétences, les responsabilités et les contrôles sur les actes et les personnes. ©Electre 2016

Explorer les sujets liés :