Groupe Liaisons
2011 - 1999
-
Disponible - 361.5 COM
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 361.5 COM vol. 1
Niveau 3 - Droit
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Groupe Liaisons
2011 - 1999
Disponible - 361.5 COM
Niveau 3 - Droit
Disponible - 361.5 COM vol. 1
Niveau 3 - Droit
par Bledniak, Evelyn ; Chretiennot, Emmanuel
Delmas
2015 -
Disponible - 361.5 BLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives aux attributions des comités d'entreprise (français, européen, d'établissement, central d'entreprise, de groupe, interentreprises). Contient les textes réglementaires. ©Electre 2015
par Gobert, Patrick (1954-....) ; Leterrier, Jean-Michel (1953-....)
Editions du 1er Mai
2015 -
Disponible - 361.5 GOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Retrace les activités, les missions et les actions menées par les comités d'entreprise en France depuis leur création en 1945, à travers de photographies, des archives, des témoignages d'élus et d'experts. ©Electre 2015
Documentation française
2012 -
Disponible - 361.6 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Bilan de l'avancée des droits des comités d'entreprises français et européens et une mise en perspective de ces droits et de leur mise en application. Les mécanismes d'information et de consultation des travailleurs par le biais des comités d'entreprise sont détaillés. Enfin, les défis qui se posent aux travailleurs et à leurs syndicats, des pistes d'amélioration et de réforme sont abordés.
par AUDECIA (France).
Groupe Revue Fiduciaire
2020 -
Disponible - 361.5(076) COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les comités sont tenus depuis la loi du 5 mars 2014 de tenir une comptabilité. La disposition concerne les exercices ouverts à partir du 1er janvier 2015. Cet ouvrage présente l'étendue des obligations, ainsi que les modalités d'établissement et de présentation des comptes, qui diffèrent en fonction de la taille des structures. ©Electre 2020
par Scemama, Jean-Luc ; Scemama-Benherrous, Elodie
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 361.5(076) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : La modification de l'organisation des institutions représentatives du personnel par les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 aboutit au regroupement en une seule instance des délégués du personnel, du comité d'entreprise et du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Les auteurs de ce guide apportent des conseils pratiques aux professionnels sur le sujet. ©Electre 2023
par Scemama, Jean-Luc
Gualino, une marque de Lextenso
2020 -
Disponible - 361.5(076) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le Comité social et économique (CSE), nouvelle instance de représentation des salariées, devait être mis en place impérativement au 1er janvier 2020... Qu'en est-il ? Existe-t-il des sanctions en cas de défaut de mise en place ? L'auteur, Jean-Luc Scemama (président du Groupe Legrand - expertise-comptable, conseil et formation), en tant que président du cabinet d'expertise et de conseil, fait le point sur tous ces éléments. Il fait le point également suite à la publication de l'ordonnance de mai 2020 pour faire face à la crise sanitaire liée à la pandémie. Cet ouvrage très pratique sera illustré et complété de graphes, de synthèses et de conseils pratiques. Points forts - Toutes les clés et modalités pratiques permettant la constitution de cette nouvelle instance - Des solutions adaptées à l'action des professionnels - Un ouvrage complété par des graphes, des exemples et des conseils pratiques.
par Cohen, Maurice (1927-2012) ; Milet, Laurent
LGDJ ; Dupliprint
2024 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Présentation du droit des comités sociaux et économiques : origine de l'institution, mise en place et composition des organes représentatifs, élection des membres, fonctionnement, attributions, etc. A jour des dernières législations et jurisprudences. ©Electre 2024
par Atlantes (Firme)).
Ed. de l'Atelier
2017 -
Disponible - 361.6 INS
Niveau 3 - Droit
Résumé : La loi dite Rebsamen du 17 août 2015 a institué une réforme des instances représentatives du personnel, lourde de conséquences pour les entreprises. A destination des élus et des représentants du personnel, cet ouvrage mis à jour des dernières lois fournit les informations nécessaires à l'exercice de leur mandat. ©Electre 2017
par Marquant, Francis ; Gervais, Philippe ; Vergnolle, Claudine
Ordre des experts-comptables
2016 -
Disponible - 361.5(076) MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les comités d'entreprise depuis la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale : organisation, rôles des syndicats, responsabilités des élus, obligations comptables, fiscales et sociales, compréhension des problématiques de l'entreprise... Edition est à jour au 25 juillet 2016. ©Electre 2016
par Werner, Antoine
Liaisons
2015 -
Disponible - 658.4 WER
Niveau 3 - Gestion
Résumé : 30 situations concrètes qui illustrent les problèmes couramment rencontrés par les dirigeants d'entreprise, les chefs d'établissement ou les responsables des ressources humaines. Des conseils pour adopter de bonnes pratiques, prendre du recul, analyser une situation, afin d'améliorer les relations avec les élus et optimiser l'action du CHSCT. ©Electre 2015
Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers ; LGDJ
2017 -
Disponible - 361.5 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions font le point sur les comités d'entreprise, leur rôle dans les relations collectives et leurs perspectives d'évolution. ©Electre 2017
Résumé : A travers plus de 200 fiches et 160 modèles, ce guide permet de cerner les attributions, les moyens et les limites d'action du secrétaire CE. Il définit également les responsabilités pénales et civiles du délégué du personnel.
par Added, Edgard ; Saint-Aubert, Hervé
Pearson
2012 -
Disponible - 651 ADD
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Un ouvrage pratique, nourri de nombreux entretiens de dirigeants et d'avis d'experts, expliquant l'importance pour les comités de direction (CoDir) de changer de mode de gouvernance : du pourquoi au comment.
par Leterrier, Jean-Michel (1953-....)
la Dispute
1997 -
Disponible - 301.41 LET
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Un essai consacré à l'activité culturelle des comités d'entreprise, fondé, d'une part, sur l'examen d'un grand nombre d'initiatives de CE, et, d'autre part, sur l'étude de la culture du travail et de la culture esthétique des salariés.© Electre
par Wagner, Anne-Catherine
Ed. du Croquant
2005 -
Disponible - 331.2(4) WAG
Niveau 3 - Economie
Résumé : Réflexion sur le syndicalisme à l'échelle européenne à partir d'enquêtes menées auprès de représentants de la Confédération européenne des syndicats, organisation créée en 1973 qui unit la majorité des syndicats européens, et auprès de membres de comités d'entreprise européens qui travaillent au sein de multinationales.
par Sévéon, Olivier
Gereso édition
2017 -
Disponible - 361.5(076) SEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux représentants élus du personnel, ce guide répertorie les informations nécessaires au fonctionnement, à l'organisation et à la gestion de leur comité d'entreprise. Il propose des clés pour adopter des pratiques efficaces, en conservant un contact permanent avec les salariés et en investissant tous les terrains désignés par le chef d'entreprise. A jour des lois Rebsamen et Travail 2016. ©Electre 2017
par Cohen, Maurice (1927-2012) ; Milet, Laurent
LGDJ-Lextenso
2023 -
Disponible - 361.5 COH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit des comités sociaux et économiques : origine de l'institution, mise en place et composition des organes représentatifs, élection des membres, fonctionnement, attributions, etc. A jour des dernières législations et jurisprudences. ©Electre 2023
par Teyssié, Bernard (1948-....)
LexisNexis
2012 -
Disponible - 361.5 TEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des périmètres géographiques et professionnels du comité d'entreprise européen et des modalités pratiques d'exécution de la réglementation modifiée par l'ordonnance du 20 octobre 2011.
par Scemama, Jean-Luc
Gualino ; Lextenso éditions
2011 -
Disponible - 361.5 SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage apporte des éléments utiles sur le fonctionnement et la gestion d'un comité d'entreprise afin que les élus de comités d'entreprises comprennent mieux leur rôle économique et leurs droits.
par Mattio, Lise ; Cohen, Francis (1968-....)
Afnor éditions ; Dupliprint
2022 -
Disponible - 361.6 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils à destination des représentants du personnel pour mieux appréhender leur rôle, leurs attributions et les moyens à leur disposition. Les auteurs abordent les aspects juridiques, humains, organisationnels et techniques. Avec des tests de connaissances ainsi que des modèles de lettres et de délibérations. ©Electre 2022
par Sévéon, Olivier
Gereso édition ; Impr. Présence graphique
2023 -
Disponible - 361.6 SEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réponses aux questions que se posent les représentants du personnel concernant les savoirs, les bonnes pratiques et les outils à leur disposition pour exercer leurs attributions. ©Electre 2023
par Krief, Benjamin (1984-....)
Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ
2011 -
Disponible - 361 KRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'Union européenne tente d'imposer un modèle social. L'un de ses aspects concerne la représentation du personnel. Plusieurs textes instaurent des mécanismes de représentation des travailleurs au niveau transnational. Différentes directives sont expliquées et détaillées. Les avantages de l'émergence d'un corps homogène de représentation collective sont soulignés.
LexisNexis
2020 -
Disponible - 361.5 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse exhaustive des règles régissant la mise en place d'un comité social et économique d'entreprise, d'établissement ou, plus généralement, d'unité économique et sociale en tant que nouvelle instance de représentation du personnel. ©Electre 2020
par Sévéon, Olivier
Gereso
2018 -
Disponible - 361.5 SEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réponses aux questions que se posent les représentants du personnel concernant les savoirs, les bonnes pratiques et les outils à leur disposition pour exercer leurs attributions. A jour des ordonnances Macron. ©Electre 2018