Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
Groupe Liaisons
2011 - 1999
-
Disponible - 361.5 COM
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 361.5 COM vol. 1
Niveau 3 - Droit
Choix de la correction orthographique
Choix d'un sujet lié
Recherche simple :
- Tous les mots : Comités d'entreprise
Choix du tri des documents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
Documents en rayon : 212
par Bledniak, Evelyn ; Chretiennot, Emmanuel
Delmas
2015 -
-
Disponible - 361.5 BLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives aux attributions des comités d'entreprise (français, européen, d'établissement, central d'entreprise, de groupe, interentreprises). Contient les textes réglementaires. ©Electre 2015
par Gobert, Patrick (1954-....) ; Leterrier, Jean-Michel (1953-....)
Editions du 1er Mai
2015 -
-
Disponible - 361.5 GOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Retrace les activités, les missions et les actions menées par les comités d'entreprise en France depuis leur création en 1945, à travers de photographies, des archives, des témoignages d'élus et d'experts. ©Electre 2015
Documentation française
2012 -
-
Disponible - 361.6 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Bilan de l'avancée des droits des comités d'entreprises français et européens et une mise en perspective de ces droits et de leur mise en application. Les mécanismes d'information et de consultation des travailleurs par le biais des comités d'entreprise sont détaillés. Enfin, les défis qui se posent aux travailleurs et à leurs syndicats, des pistes d'amélioration et de réforme sont abordés.
par AUDECIA (France).
Groupe Revue Fiduciaire
2020 -
-
Disponible - 361.5(076) COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les comités sont tenus depuis la loi du 5 mars 2014 de tenir une comptabilité. La disposition concerne les exercices ouverts à partir du 1er janvier 2015. Cet ouvrage présente l'étendue des obligations, ainsi que les modalités d'établissement et de présentation des comptes, qui diffèrent en fonction de la taille des structures. ©Electre 2020
par Scemama, Jean-Luc ; Scemama-Benherrous, Elodie
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
-
Disponible - 361.5(076) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : La modification de l'organisation des institutions représentatives du personnel par les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 aboutit au regroupement en une seule instance des délégués du personnel, du comité d'entreprise et du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Les auteurs de ce guide apportent des conseils pratiques aux professionnels sur le sujet. ©Electre 2023
par Scemama, Jean-Luc
Gualino, une marque de Lextenso
2020 -
-
Disponible - 361.5(076) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le Comité social et économique (CSE), nouvelle instance de représentation des salariées, devait être mis en place impérativement au 1er janvier 2020... Qu'en est-il ? Existe-t-il des sanctions en cas de défaut de mise en place ? L'auteur, Jean-Luc Scemama (président du Groupe Legrand - expertise-comptable, conseil et formation), en tant que président du cabinet d'expertise et de conseil, fait le point sur tous ces éléments. Il fait le point également suite à la publication de l'ordonnance de mai 2020 pour faire face à la crise sanitaire liée à la pandémie. Cet ouvrage très pratique sera illustré et complété de graphes, de synthèses et de conseils pratiques. Points forts - Toutes les clés et modalités pratiques permettant la constitution de cette nouvelle instance - Des solutions adaptées à l'action des professionnels - Un ouvrage complété par des graphes, des exemples et des conseils pratiques.
par Cohen, Maurice (1927-2012) ; Milet, Laurent
LGDJ
2024 -
-
Indisponible : En catalogage
Résumé : Présentation du droit des comités sociaux et économiques : origine de l'institution, mise en place et composition des organes représentatifs, élection des membres, fonctionnement, attributions, etc. A jour des dernières législations et jurisprudences. ©Electre 2024
par Atlantes (Firme)).
Ed. de l'Atelier
2017 -
-
Disponible - 361.6 INS
Niveau 3 - Droit
Résumé : La loi dite Rebsamen du 17 août 2015 a institué une réforme des instances représentatives du personnel, lourde de conséquences pour les entreprises. A destination des élus et des représentants du personnel, cet ouvrage mis à jour des dernières lois fournit les informations nécessaires à l'exercice de leur mandat. ©Electre 2017
par Marquant, Francis ; Vergnolle, Claudine ; Gervais, Philippe
Ordre des experts-comptables
2016 -
-
Disponible - 361.5(076) MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les comités d'entreprise depuis la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale : organisation, rôles des syndicats, responsabilités des élus, obligations comptables, fiscales et sociales, compréhension des problématiques de l'entreprise... Edition est à jour au 25 juillet 2016. ©Electre 2016
Explorer les sujets liés :
Comités d'entreprise
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- CE ;
- Comité central d'entreprise
Guides pratiques
-
Type d'autorité
- Concept
361.5 - Droit du travail dans les entreprises
-
Type d'autorité
- Indice de classement
Comités d'entreprise -- Droit
-
Type d'autorité
- Concept