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La contribution du droit européen au droit de la protection sociale complémentaire
Livre La contribution du droit européen au droit de la protection sociale complémentaire

par Allende, Mickaël d' (1981-....)

LexisNexis ; Planète social

2015 -

  • Disponible - 36(4-10) ALL

    Niveau 3 - Droit

Les tests génétiques : contribution à une étude juridique
Livre Les tests génétiques : contribution à une étude juridique

par Supiot, Elsa (1982-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2014 -

  • Disponible - 363 SUP

    Niveau 3 - Droit

La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision
Livre La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision

par Petelin, Tanja

Presses universitaires juridiques Université de Poitiers

2020 -

  • Disponible - 346.1 PET

    Niveau 3 - Droit

L'accord collectif de groupe : contribution à l'étude du droit des groupes
Livre L'accord collectif de groupe : contribution à l'étude du droit des groupes

par Gury, Geoffrey

LexisNexis ; Planète social

2016 -

  • Disponible - 361.5 GUR

    Niveau 3 - Droit

Contribution à l'étude juridique du droit de la mobilité professionnelle
Livre Contribution à l'étude juridique du droit de la mobilité professionnelle

par Brunner, Élodie (1991-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille ; Service impr. Université d'Aix-Marseille

2020 -

  • Disponible - 361 BRU

    Niveau 3 - Droit

Droit du travail et prévention : contribution à l'étude d'un nouveau paradigme
Livre Droit du travail et prévention : contribution à l'étude d'un nouveau paradigme

par Garnier, Sophie (1988-....)

LGDJ ; Impr. Jouve

2019 -

  • Disponible - 361 GAR

    Niveau 3 - Droit

Droit et biopiraterie : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles
Livre Droit et biopiraterie : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles

par Peyen, Loïc

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 352.93 PEY

    Niveau 3 - Droit

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur
Livre La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur

par Léger, Pauline

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 346.1 LEG

    Niveau 3 - Droit

Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins : Essai de remise en cause du contrat médical
Livre Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins : Essai de remise en cause du contrat médical

par Girer, Marion (1977-....)

Etudes hospitalières

2008 -

  • Disponible - 363.2 GIR

    Niveau 3 - Droit

Éléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart, 1799-1860
Livre Éléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart, 1799-1860

par Touzeil-Divina, Mathieu (1976-....)

LGDJ ; Université de Poitiers

2007 -

  • Disponible - 35 TOU

    Niveau 3 - Droit

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Le couple face au droit et à la procédure pénale : contribution à la mise en lumière d’un droit pénal du couple
Article Le couple face au droit et à la procédure pénale : contribution à la mise en lumière d’un droit pénal du couple

Dans Presses universitaires de Caen

par Cerf-Hollender, Agnès

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux

2020-02-13T01:00:00Z

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La contribution du droit autochtone au système de justice au Mexique. Le cas de la Coordination Régionale des Autorités Communautaires (CRAC) à Guerrero
Article La contribution du droit autochtone au système de justice au Mexique. Le cas de la Coordination Régionale des Autorités Communautaires (CRAC) à Guerrero

Dans Université de Poitiers

par BÁEZ, Nayeli LIMA

Mémoire(s), identité(s), marginalité(s) dans le monde occidental contemporain

2015-12-21T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Contribution à l’étude de la nature du système de contrôle juridictionnel de l’administration au Cameroun
Article Contribution à l’étude de la nature du système de contrôle juridictionnel de l’administration au Cameroun

Dans Presses universitaires de Rouen et du Havre

par Fandjip, Olivier ; Kouahou, Jerry Landry Toukam

Les Annales de droit

2023-01-09T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La contribution du droit souple au maintien de l’ordre public sanitaire : l’expérience française de la lutte contre la Covid-19 entre mars et septembre 2020
Article La contribution du droit souple au maintien de l’ordre public sanitaire : l’expérience française de la lutte contre la Covid-19 entre mars et septembre 2020

Dans Presses universitaires de Caen

par Renard, Stéphanie

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux

2021-09-09T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Les Droits de famille et les successions au pays basque et en Béarn d'après les anciens textes, contribution à l'étude de l'histoire du droit privé / thèse pour le doctorat présentée... par Alain Fougères,... ; Université de Paris. Faculté de droit
Livre numérique Les Droits de famille et les successions au pays basque et en Béarn d'après les anciens textes, contribution à l'étude de l'histoire du droit privé / thèse pour le doctorat présentée... par Alain Fougères,... ; Université de Paris. Faculté de droit

par Fougères, Alain. Auteur du texte

1938

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Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris, avec la réfutation de l'opinion contraire et de deux écrits faits pour la soutenir
Livre numérique Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris, avec la réfutation de l'opinion contraire et de deux écrits faits pour la soutenir

par Berger, Claude (avocat au Parlement). Auteur du texte

L. Josse (Paris)

1702-1703

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait par Aubert, au nom d'une Commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII : séance du 2 vendémiaire an 6 ([Reprod.]) / Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
Livre numérique Rapport fait par Aubert, au nom d'une Commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII : séance du 2 vendémiaire an 6 ([Reprod.]) / Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

par France. Conseil des Cinq-Cents. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1798

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Droit et société revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique
Revue numérique Droit et société revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique

Librairie générale de Droit et de Jurisprudence

Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris, avec la réfutation de l'opinion contraire et de deux écrits faits pour la soutenir. Partie 2
Livre numérique Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris, avec la réfutation de l'opinion contraire et de deux écrits faits pour la soutenir. Partie 2

par Berger, Claude (avocat au Parlement). Auteur du texte

L. Josse (Paris)

1702-1703

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Contribution à l'histoire des ordres du roi au XVIIIe siècle d'après les registres du secrétariat d'État à la maison du roi (1741-1775) / thèse pour le doctorat présentée... par Henri Debord,... ; Université de Paris. Faculté de droit
Livre numérique Contribution à l'histoire des ordres du roi au XVIIIe siècle d'après les registres du secrétariat d'État à la maison du roi (1741-1775) / thèse pour le doctorat présentée... par Henri Debord,... ; Université de Paris. Faculté de droit

par Debord, Henri. Auteur du texte

1938

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