Recherche simple :

  •    Tous les mots : Cours constitutionnelles
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 72

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Une synthèse consacrée aux juridictions, aux actes, aux procédures et aux objets du contentieux constitutionnel. Elle examine particulièrement le fonctionnement et les prérogatives du Conseil constitutionnel, au centre du dispositif. ©Electre 2020

Résumé : Une étude de l'histoire de la notion de constitution vivante dans la pensée constitutionnelle américaine. Développée par les juges de la Cour suprême, elle a marqué certains des plus importants événements du XXe siècle outre-Atlantique.

Résumé : Tente de savoir quelle est la véritable nature juridique de l'interprétation constitutionnelle ou encore si elle est susceptible de transformer l'acte juridique interprété. Aborde ensuite les méthodes et les stratégies d'interprétation utilisées par les juges constitutionnels en faisant une comparaison entre les pays de la common law et ceux de droit romano-germanique.

Résumé : Synthèse sur le système français de contrôle de la constitutionnalité. Présente le fonctionnement du Conseil constitutionnel, les principes des actions contentieuses portées devant lui, les normes et les principes sur lesquels il fonde ses décisions. ©Electre 2020

Résumé : Les cours constitutionnelles africaines sont les instruments privilégiés de la réalisation de l'Etat de droit en Afrique. Leur fonction de contrôle de constitutionnalité est essentielle. Mais, elles assurent également la régulation de l'ensemble du système constitutionnel. Cet ouvrage est un bréviaire du nouveau droit constitutionnel africain.

Résumé : Une étude des lois constitutionnelles de 1875 : droit politique, élaboration, souveraineté parlementaire, etc. ©Electre 2015

Résumé : Au-delà des différences entre les cours constitutionnelles des pays européens, le principe et la pratique de la justice constitutionnelle transforment profondément les systèmes juridico-politiques. Le visage de la citoyenneté démocratique se fonde désormais davantage sur un patrimoine européen de droit et de libertés que sur une référence nationale. ©Electre 2020

Résumé : Un essai sur la Constitution française. L'auteure analyse la place, le contrôle et le fonctionnement du Conseil constitutionnel. Elle examine la collusion entre les juges constitutionnels et les mondes politique et économique, puis elle questionne les libertés ainsi que les droits régulièrement remis en cause. ©Electre 2023

Résumé : Mise en lumière de l'importance des sources constitutionnelles des règles de droit administratif, des actes (pouvoir réglementaire, de nomination, droits de la défense, droit au recours, liberté contractuelle de droit public) et des institutions (libre expression du suffrage, service public). ©Electre 2022

Explorer les sujets liés :