Recherche simple :
par Jan, Pascal (1967-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 350.6 JAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la procédure suivie devant le Conseil constitutionnel qui explique les particularités du régime de certains recours, tels les recours en constitutionnalité, montre les insuffisances procédurales et définit les réformes qu'il reste à entreprendre pour démocratiser l'accès au juge constitutionnel.
Dalloz
2018 -
Disponible - 340 PEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des analyses en matière de droit international public et de droit constitutionnel comparé. ©Electre 2018
par Constant, Benjamin (1767-1830)
Slatkine
1982
Disponible - 320 CONS 2 vol. 1
Niveau 2 - Politique
Disponible - 320 CONS 2 vol. 2
Niveau 2 - Politique
par Rousseau, Dominique (1949-....) ; Bonnet, Julien (1980-....) ; Gahdoun, Pierre-Yves (1976-....)
Gualino-Lextenso
2021 -
Disponible - 350.6 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel qui aborde tous les champs de l'activité et de la mise en oeuvre du contrôle constitutionnel. ©Electre 2021
![Les juridictions suprêmes en France et au Royaume-Uni, l'apparition de nouveaux modèles ? : colloque, 7 décembre 2012, [Paris]](/imported_images/livre/couverture/978-2-36517-030-7.jpg)
Société de législation comparée
2014 -
Disponible - 342 FAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs réfléchissent aux deux conceptions de la juridiction suprême de part et d'autre de la Manche et dressent un premier bilan de la réforme du contrôle de constitutionnalité. Avec un point sur la réalité du dialogue des cours suprêmes au niveau étatique.
![Vers l'instauration d'une procedure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 à la Faculté de droit de Grenoble]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-269-2.jpg)
par Barque, Francois (1981-) (juriste) ; Nicot, Séverine
Institut francophone pour la justice et la démocratie
2020 -
Disponible - 350.6 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque, des études mêlant analyses terminologiques, positivistes, sociologiques, théoriques et comparatistes, dans lesquelles les contributeurs proposent des pistes pour alimenter la réflexion et le débat concernant l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel. ©Electre 2020
par Jean-Antoine, Benoît (1978-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 354 JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet essai fait le point sur l'histoire constitutionnelle des normes financières publiques à partir du consentement de l'impôt, à l'origine du régime représentatif. Il évoque l'enrichissement de la jurisprudence financière à partir des années 1970 et le caractère parfois politique des considérations budgétaires.
par Rousseau, Dominique (1949-....) ; Gahdoun, Pierre-Yves (1976-....) ; Bonnet, Julien (1980-....)
LGDJ
2023 -
Disponible - 350.6 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du Conseil constitutionnel : origines, position actuelle dans le système politique français, méthodes de travail, grandes politiques jurisprudentielles, rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie, entre autres.
par Mc Roberts, Kenneth
Editions du Boréal
1999
Disponible - 971-8 MCR
Niveau 2 - Histoire
par Ponsot, Frédéric (1988-....)
Enrick B. Éditions
2021 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse qui présente les notions essentielles à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel. La procédure de la question prioritaire de constitutionalité et les règles du contrôle font notamment partie des sujets abordés. Un QR code permet d'accéder en ligne à cette fiche et de consulter ses mises à jour. ©Electre 2021
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