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Statut particulier du personnel des directions régionales de la Sécurité sociale . [Décret n° 55-993 du 28 juillet 1955, du Ministre du Travail et de la sécurité sociale.]
Livre numérique Statut particulier du personnel des directions régionales de la Sécurité sociale . [Décret n° 55-993 du 28 juillet 1955, du Ministre du Travail et de la sécurité sociale.]

par France. Auteur du texte ; France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956). Auteur du texte

Impr. des Journaux officiels (Paris)

1955

Résultat de Gallica : Monographies

Aspects juridiques de la banque à domicile et du télépaiement : rapport du groupe de travail "cartes bancaires" / [Conseil national du crédit], Comité consultatif
Livre numérique Aspects juridiques de la banque à domicile et du télépaiement : rapport du groupe de travail "cartes bancaires" / [Conseil national du crédit], Comité consultatif

par Conseil national du crédit et du titre (France). Comité consultatif. Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France (Paris)

1991

Résultat de Gallica : Monographies

La réforme de la législation sur l'usure, un premier bilan : rapport pour le Comité consultatif / [Conseil national du crédit], Comité consultatif ; [réd. par la] Fédération pour la recherche économique et financière et [l'] Institut orléanais de finance
Livre numérique La réforme de la législation sur l'usure, un premier bilan : rapport pour le Comité consultatif / [Conseil national du crédit], Comité consultatif ; [réd. par la] Fédération pour la recherche économique et financière et [l'] Institut orléanais de finance

par Conseil national du crédit et du titre (France). Comité consultatif. Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France (Paris)

1992

Résultat de Gallica : Monographies

Modernisation et gestion sociale des établissements de crédit : rapport de mission / Conseil national du crédit
Livre numérique Modernisation et gestion sociale des établissements de crédit : rapport de mission / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1989

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport du groupe de travail sur le financement du développement régional / Conseil national du crédit
Livre numérique Rapport du groupe de travail sur le financement du développement régional / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diffusion Banque de France, Service de l'information (Paris)

1986

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport du groupe de travail sur les aspects juridiques des nouveaux moyens de paiement / Conseil national du crédit
Livre numérique Rapport du groupe de travail sur les aspects juridiques des nouveaux moyens de paiement / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1986

Résultat de Gallica : Monographies

Aspects européens et internationaux des cartes de paiement. 01, rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit
Livre numérique Aspects européens et internationaux des cartes de paiement. 01, rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1988

Résultat de Gallica : Monographies

Aspects européens et internationaux des cartes de paiement. 02, annexes au rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit
Livre numérique Aspects européens et internationaux des cartes de paiement. 02, annexes au rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1988

Résultat de Gallica : Monographies

La Mesure de la productivité dans les établissements de crédit : rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit
Livre numérique La Mesure de la productivité dans les établissements de crédit : rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1990

Résultat de Gallica : Monographies

Le coût du crédit aux entreprises selon leur taille. Vol 1 : rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit
Livre numérique Le coût du crédit aux entreprises selon leur taille. Vol 1 : rapport du groupe de travail / Conseil national du crédit

par Conseil national du crédit et du titre (France). Auteur du texte

Direction des journaux officiels (Paris) ; diff. Banque de France, Service de l'information (Paris)

1988

Résultat de Gallica : Monographies

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