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Guerre et droit : [actes des journées d'études, 11 et 12 mars 2015]
Livre Guerre et droit : [actes des journées d'études, 11 et 12 mars 2015]

Hermann ; Impr. Acort Europe

2017 -

  • Disponible - 341.8 BAE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudes sur la guerre et les conflits armés comme producteurs de droits. Bien que le droit soit au service de la résolution non violente des conflits, le recours à la violence entraîne des incertitudes et problèmes qui exigent des solutions qui ne peuvent être trouvées que dans un cadre de référence spécifique. Etudes menées sur une large période et pour des sociétés européennes et orientales. ©Electre 2017

Réflexions sur la loi bioéthique
Livre Réflexions sur la loi bioéthique

Mare et Martin

2012 -

  • Disponible - 363.2 TER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Sachant que la bioéthique est une discipline en perpétuelle évolution, ces contributions s'interrogent sur le sens à donner à la loi bioéthique et s'intéressent plus particulièrement à la question de l'accès à l'identité du donneur pour les personnes conçues grâce à un don de gamètes et à la question de la recherche à partir d'embryons et de cellules souches embryonnaires.

Pour une réforme du régime général des obligations : les autres sources des obligations, le régime général, la preuve des obligations
Livre Pour une réforme du régime général des obligations : les autres sources des obligations, le régime général, la preuve des obligations

par Académie des sciences morales et politiques (France).

Dalloz

2013 -

  • Disponible - 345.6 TER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Propositions de réforme du droit des obligations élaborées dans le cadre des travaux de l'Académie des sciences morales et politiques en 2012. Parmi les plus significatives, méritent d'être relevées l'avènement d'une mise en demeure du débiteur, la simplification de la cession de créance, la consécration de la cession de dette et de contrat, la disparition de la subrogation conventionnelle, etc.

L'erreur
Livre L'erreur

par Association française de philosophie du droit ; Académie des sciences morales et politiques (France).

PUF

2007 -

  • Disponible - 340.1 ERR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ces contributions s'interrogent sur la façon dont l'erreur se présente dans la vie du droit et de quelle manière le droit la prend en considération.

Alcool & droit : [actes du colloque des 7 et 8 novembre 2017, Faculté de droit de l'Université d'Artois]
Livre Alcool & droit : [actes du colloque des 7 et 8 novembre 2017, Faculté de droit de l'Université d'Artois]

Mare & Martin

2018 -

  • Disponible - 340.15 LEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque tenu à Douai en novembre 2017, les contributions analysent les différents aspects juridiques de l'alcool en France, de son commerce, de sa consommation, de sa production, de sa vente ou encore de sa fiscalité. ©Electre 2018

Droit constitutionnel
Livre Droit constitutionnel

par Brunet, Pierre (1969-....) ; Troper, Michel (1938-....) ; Hamon, Francis (1935-....)

LGDJ

2023 -

  • Disponible - 350(07) BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des grands principes du droit constitutionnel et des institutions politiques de plusieurs pays, et en particulier de la France. A jour des dernières évolutions législatives, notamment la décision du Conseil constitutionnel relative à la loi du 14 avril 2023 réformant le système de retraite. ©Electre 2023

Revue générale de droit médical
Revue, journal Revue générale de droit médical

par Centre de droit médical (Poitiers).

Les Études hospitalières éd

1999 - 2024

  • Disponible - 363(0) REV

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : N° 90, Mars 2024

GAFAM contre états : manuel de régulation des géants du net
Livre GAFAM contre états : manuel de régulation des géants du net

par Institut de sciences sociales, économiques et politiques. centre d'analyse et de prospective

Quid Novi

2021 -

  • Disponible - 346.2 GAF

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Considérant que les gouvernements sont complices, naïfs, dépassés ou démunis face à la puissance des géants du web, les auteurs, juristes spécialisés sur le sujet, formulent des pistes pour la réguler. Ils dénoncent la censure politique, la pratique du shadow banning, qui consiste à rendre invisibles certains opposants, les pratiques d'optimisation fiscale de ces entreprises, entre autres. ©Electre 2022

De l'intégration de la province à la création de la Région Franche-Comté
Livre De l'intégration de la province à la création de la Région Franche-Comté

par Université de Besançon. Faculté de droit et des sciences économiques et politiques. Journées d'études

Faculté de droit et des sciences économiques et politiques

1978

  • Disponible - 944.81 DEL

    Niveau 2 - Histoire

Droit et réseaux sociaux
Livre Droit et réseaux sociaux

LEJEP ; Lextenso-éditions

2015 -

  • Disponible - 346.2 NDI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Mettant en avant la superposition des disciplines de droit et la diversité des ordres juridiques, les contributions, issues d'un colloque tenu en juin 2014, s'interrogent sur les moyens d'appréhender les activités menées sur les plateformes de réseau social. ©Electre 2016

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