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par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
par Neutres, Jérôme (1970-....) ; Falck, Jacques
L'Harmattan ; ADDOC
2002 -
Disponible - 791.2 POL
Niveau 3 - Cinéma documentaire
Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.
par Montels, Benjamin
LexisNexis
2017
Disponible - 346 MON
Niveau 3 - Droit
Pedone
2017 -
Disponible - 341.55 AIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des universitaires et des praticiens s'interrogent sur les apports de la soft law aux droits de l'homme. Leurs contributions s'articulent selon deux axes : une réflexion sur les spécificités de cette notion en matière de droits fondamentaux, puis un examen de sa plus-value dans ce domaine. ©Electre 2017
Ed. du Conseil de l'Europe
2007
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 274,
par Rondu, Julie (19..-....)
Editions Bruylant
2020 -
Disponible - 345.1 RON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude consacrée au processus de subjectivisation fonctionnelle par lequel l'individu est érigé en sujet du droit de l'Union européenne afin de réaliser les objectifs de l'intégration, notamment la réalisation du marché intérieur. L'auteure montre comment ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l'ordre juridique de l'UE, renforçant à la fois son droit et la protection de l'individu. ©Electre 2020
par Delmas-Marty, Mireille (1941-2022) ; Petit, Philippe (1951-....)
Textuel
2004 -
Disponible - 341 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose une réflexion sur les enjeux de l'enrichissement du droit par la pluralité des pratiques culturelles telles qu'elle se manifeste dans la religion, la politique et la culture.
par Mejri, Khaled
l'Harmattan
2016 -
Disponible - 341.85 MAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le rôle du juge international et ses actions sur l'élargissement des règles primaires (distinction entre conflits armés internationaux et conflits armés non internationaux, droits de l'homme, protection de l'environnement, etc.) et secondaires (crimes de guerre) du droit international humanitaire. ©Electre 2016
par France Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
La Documentation française
2017 -
Disponible - 346.1 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Résultats des contrôles des flux financiers des sociétés de gestion collective des droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs, et de la gestion de leur patrimoine immobilier. ©Electre 2017
par Frouville, Olivier de ; Šturma, Pavel (1963-...) ; Univerzita Karlova (Prague). Karolinum ; Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (Paris).
Editions A. Pedone
2022 -
Disponible - 341.55 DEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage est le résultat d'un projet de coopération franco-tchèque qui s'est tenu autour de 4 séminaires, ayant pour objet l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'homme dans le droit international contemporain. Les contributeurs montrent que le droit international des droits de l'homme se rapproche du droit international pénal. ©Electre 2022
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
Société de législation comparée
2018 -
Disponible - 342 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réunit huit contributions au sujet du droit étranger, de sa jurisprudence, de ses sources mais aussi de ses différences avec le droit français. ©Electre 2018
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Marinone, Isabelle (1975-....) ; Fargier, Stéphane ; Carou, Alain (1974-....) ; Moine-Dupuis, Isabelle (1966-....) ; Ferrando, Julien ; Université de Bourgogne ; Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (Dijon ). Tables rondes (1973). Dijon ; Mission de recherche Droit et justice (France). ; Bourgogne Conseil régional ; Laboratoire interdisciplinaire de recherches Sociétés, sensibilités, soins (Dijon).
Presses Universitaires du Septentrion
2022 -
Disponible - 346.1 CIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Retraçant l'histoire du droit d'auteur dans le domaine du cinéma, les contributeurs proposent une réflexion sur la paternité des films sur le plan juridique. Ils étudient l'évolution progressive de l'identité professionnelle des réalisateurs depuis la période de l'entre-deux-guerres, notamment sous l'impulsion de la nouvelle vague. ©Electre 2022
par Varga, Zsófia
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.44 VAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description des règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales. Chacun des neuf chapitres présente un sujet particulier qui se fonde sur les décisions rendues par la Cour de justice. ©Electre 2021
par Pignarre, Pierre-Emmanuel (1988-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 PIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude de la Cour de justice de l'Union européenne, le deuxième organe judiciaire le plus étudié dans le monde, dont la légitimité et les procédures, notamment de nomination, démontrent selon l'auteur sa nature fondamentalement constitutionnelle. ©Electre 2021
par Tourard, Hélène (1972-....)
LGDJ
2000 -
Disponible - 350 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'internationalisation et les pouvoirs publics (le pouvoir exécutif, législatif et juridictionnel) ; l'internationalisation et les droits et libertés (statut juridique international de l'individu, la mise en oeuvre du statut juridique international de l'individu).
par Carrillo Salcedo, Juan Antonio (1934-2013)
DALLOZ
2016 -
Disponible - 341.55 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur les textes fondamentaux en matière de droits de l'homme et leurs mécanismes de protection. L'auteur souligne le paradoxe de la position de l'Etat qui oscille entre l'obligation de ne pas interférer dans l'exercice des droits et des libertés, et celle de créer les conditions effectives de leur mise en place et de réagir face à leurs violations graves et massives. ©Electre 2016
par Arlettaz, Fernando
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2018 -
Disponible - 341 ARL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La montée du fondamentalisme religieux à la fin du XXe siècle requiert une évolution du droit international. Considérant les paradigmes de la sécularisation et du choc des civilisations, la place des groupes religieux en droit international est analysée en abordant notamment les interférences du religieux dans le discours politique international. ©Electre 2018
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Chainais, Cécile ; Mayer, Lucie (1972-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
Éd. de Paris
2008 -
Disponible - 350.8 ALD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de six projets constitutionnels islamiques et de neuf déclarations arabes et islamiques relatives aux droits de l'homme. Ces textes, selon l'auteur, professeur de droit musulman et arabe à l'Institut suisse de droit comparé de Lausanne, offrent "l'information nécessaire à l'évaluation de la nature de l'Etat et de la société que les islamistes entendent instaurer".
par Gaillard, Émilie (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.68 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.
par Sirinelli, Jean (19..-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.44 SIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une analyse de l'européanisation du droit administratif français. L'auteur entend montrer les modifications du droit administratif français, les outils de celui-ci, notamment les textes, les juges, les étapes de ces transformations mais également le poids des traditions pour ralentir ce processus.
par Dole, Georges (1926-2019)
LGDJ
1997 -
Disponible - 361 DOL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aux confins du droit public et du droit privé, l'attrait d'un tel sujet tient à ce que les convictions du travailleur mettent en jeu une philosophie des droits de l'homme ; car, absolue dans son principe, la liberté d'opinion et d'expression figure au rang des principes généraux, que l'ordre juridique communautaire emprunte aux Etats membres de l'Union européenne.
par Haloui, Abdallah (1964-....)
al-Bouraq
2022 -
Disponible - 342 HAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un manuel présentant en détail la question de la succession en droit islamique. ©Electre 2022
par Dubuis, Amanda (1986-....)
Bruylant
2017 -
Disponible - 363.2 DUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la contribution du droit de l'Union européenne à la reconnaissance et à la mise en oeuvre des droits du patient. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2018
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2014 -
Disponible - 348.1(07) MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales (concurrence déloyale, obligation de non-concurrence) et les règles spécifiques à ce domaine (liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations).
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2017 -
Disponible - 348.1 MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales et spécifiques à ce domaine : concurrence déloyale, obligation de non-concurrence, liberté des prix, pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations. ©Electre 2017
par Sabète, Wagdi
Presses universitaires de Rennes
2005 -
Disponible - 350 SAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage a pour objet l'étude du croisement du pouvoir constitutionnel et des droits fondamentaux, en procédant à une analyse critique de la banalisation de la révision constitutionnelle par la voie parlementaire. Recherche les fondements juridiques et philosophiques d'une limitation du pouvoir constituant dérivé en matière de droits fondamentaux.
Ed. Dalloz
2002
Disponible - 347(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
par More, Karim
Presses universitaires de Rennes
2009 -
Disponible - 346.1 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.
![L'islam en droit international des droits de l'homme : [actes du colloque international, Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 25-26 octobre 2018]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-215-9.jpg)
Institut universitaire Varenne
2019 -
Disponible - 341.55 AFR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'un colloque tenu à Montpellier en octobre 2018, cet ouvrage questionne la compatibilité de la loi islamique avec le droit international des droits de l'homme. Les contributeurs analysent notamment la place des droits de l'homme en islam, le rôle de l'islam en droit international des droits de l'homme ainsi que l'islam dans le contentieux international des droits de l'homme. ©Electre 2019
Giuffrè ; Dalloz
2003 -
Disponible - 341.79 JUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.
par Castaing, Cécile
LexisNexis
2021 -
Disponible - 363.2 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Militant pour un droit à une fin de vie digne et apaisée, l'auteure apporte un éclairage juridique sur la question et s'interroge sur l'existence d'une liberté et d'un droit à mourir. Illustré d'exemples tirés du droit comparé.
par Péroz, Hélène (1968-....) ; Fongaro, Éric
LexisNexis
2022 -
Disponible - 341.93 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage traite de la gestion des biens de l'incapable, de la gestion des biens du couple, des successions et des libéralités en développant pour chaque thème les questions de la compétence internationale directe des tribunaux, du conflit de lois et de la réception des jugements étrangers. ©Electre 2023
par Decocq, André (1932-2019) ; Decocq, Georges
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 348.1(07) DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les notions fondatrices de ce droit sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2021
par Benisty, Samuel
Bruylant
2022 -
Disponible - 348.1(07) BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'objectif de ce manuel est de faire comprendre l'esprit du droit de la concurrence, ses fondations théoriques et ses raisonnements, à partir du droit français interne d'abord puis en élargissant le propos au droit européen, étant donné le changement d'échelle en cours dans la production du droit des affaires. ©Electre 2022
par Toualbi-Thaâlibî, Issam
al-Bouraq
2013 -
Disponible - 342 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur retrace les grandes étapes de l'évolution du droit musulman du VIIe au IXe siècle et laisse apparaître que ses préceptes originels ne sont pas en contradiction avec la notion de progrès. Il évoque ainsi la liberté de réflexion juridique laissée par le Prophète, la diversité des écoles juridiques et des interprétations données à l'islam, jusqu'au durcissement de la charia au Xe siècle.
par Dupret, Baudouin (1965-....)
la Découverte
2014 -
Disponible - 342 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur offre un éclairage sur la charia, ses interprétations et les différentes formes qu'elle a pu prendre au XXe et au XXIe siècle : sources, doctrines, pratiques et institutions de la justice, usages politiques, etc. Il s'attache à la décrire précisément, en dehors de toute démarche dogmatique, loin des évocations fantasmatiques.
par Battisti, Michèle
ADBS éd.
2009 -
Disponible - 350.84 BAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.
Résumé : Propose de dégager des solutions juridiques pragmatiques, concrètes et innovantes pour répondre aux défis qui se posent au niveau global pour l'humanité : protection des droits de l'homme, lutte contre les discriminations, statut des migrants, solutions juridiques pour lutter contre le réchauffement climatique... ©Electre 2018
par Moreau, Marie-Ange
Dalloz
2006 -
Disponible - 361 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène de mondialisation heurte de front les droits du travail et conduit à une remise en cause des normes sociales au niveau national, régional et international. Cet ouvrage explicite les confrontations qui ont eu lieu depuis ces quinze dernières années et met en évidence à travers des analyses comparées les mutations qu'elles engendrent.
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
par Quilleré-Majzoub, Fabienne
Éditions A. Pedone
2017 -
Disponible - 341.68 QUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cours sur le traitement conventionnel de l'eau en droit international (partage des eaux des cours d'eau internationaux) et sur les perspectives non conventionnelles de l'eau en droit international (exploitation des icebergs, récolte des nuages). ©Electre 2018
par Toualbi-Thaâlibî, Issam
Albouraq
2016 -
Disponible - 342 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une histoire des diverses modalités de réforme du droit musulman du Moyen Age à aujourd'hui. L'auteur questionne la possibilité pour l'islam de s'adapter à la France, territoire chrétien et de culture laïque. ©Electre 2017
par Ponthoreau, Marie-Claire (1963-....)
Editions Economica ; Impr. Normandie Roto Impression
2021 -
Disponible - 350(07) PON
Niveau 3 - Droit
Résumé : De manière traditionnelle, le droit constitutionnel comparé propose de confronter, selon une méthodologie spécifique, des expériences constitutionnelles diverses. Ce livre se prononce pour un comparatisme pluraliste et a pour ambition de s'adresser aux constitutionnalistes mais aussi de susciter l'intérêt des européanistes. ©Electre 2021
par Birden, Emre
Institut universitaire Varenne ; diffusion LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 341.77 BIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Approche juridique de la notion de morale étudiée dans l'ordre juridique établi par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Les arrêts et les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme seront essentiellement étudiés. ©Electre 2016
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
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