Recherche simple :
par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
par Falck, Jacques ; Neutres, Jérôme (1970-....)
L'Harmattan ; ADDOC
2002 -
Disponible - 791.2 POL
Niveau 3 - Cinéma documentaire
Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.
par Montels, Benjamin
LexisNexis
2017
Disponible - 346 MON
Niveau 3 - Droit
Pedone
2017 -
Disponible - 341.55 AIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des universitaires et des praticiens s'interrogent sur les apports de la soft law aux droits de l'homme. Leurs contributions s'articulent selon deux axes : une réflexion sur les spécificités de cette notion en matière de droits fondamentaux, puis un examen de sa plus-value dans ce domaine. ©Electre 2017
Ed. du Conseil de l'Europe
2007
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 274,
par Rondu, Julie (19..-....)
Editions Bruylant
2020 -
Disponible - 345.1 RON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude consacrée au processus de subjectivisation fonctionnelle par lequel l'individu est érigé en sujet du droit de l'Union européenne afin de réaliser les objectifs de l'intégration, notamment la réalisation du marché intérieur. L'auteure montre comment ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l'ordre juridique de l'UE, renforçant à la fois son droit et la protection de l'individu. ©Electre 2020
par Delmas-Marty, Mireille (1941-2022) ; Petit, Philippe (1951-....)
Textuel
2004 -
Disponible - 341 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose une réflexion sur les enjeux de l'enrichissement du droit par la pluralité des pratiques culturelles telles qu'elle se manifeste dans la religion, la politique et la culture.
par Mejri, Khaled
l'Harmattan
2016 -
Disponible - 341.85 MAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le rôle du juge international et ses actions sur l'élargissement des règles primaires (distinction entre conflits armés internationaux et conflits armés non internationaux, droits de l'homme, protection de l'environnement, etc.) et secondaires (crimes de guerre) du droit international humanitaire. ©Electre 2016
par France Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
La Documentation française
2017 -
Disponible - 346.1 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Résultats des contrôles des flux financiers des sociétés de gestion collective des droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs, et de la gestion de leur patrimoine immobilier. ©Electre 2017
par Frouville, Olivier de ; Šturma, Pavel (1963-...) ; Univerzita Karlova (Prague). Karolinum ; Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (Paris).
Editions A. Pedone
2022 -
Disponible - 341.55 DEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage est le résultat d'un projet de coopération franco-tchèque qui s'est tenu autour de 4 séminaires, ayant pour objet l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'homme dans le droit international contemporain. Les contributeurs montrent que le droit international des droits de l'homme se rapproche du droit international pénal. ©Electre 2022
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
Société de législation comparée
2018 -
Disponible - 342 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réunit huit contributions au sujet du droit étranger, de sa jurisprudence, de ses sources mais aussi de ses différences avec le droit français. ©Electre 2018
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Marinone, Isabelle (1975-....) ; Fargier, Stéphane ; Ferrando, Julien ; Moine-Dupuis, Isabelle (1966-....) ; Carou, Alain (1974-....) ; Mission de recherche Droit et justice (France). ; Laboratoire interdisciplinaire de recherches Sociétés, sensibilités, soins (Dijon). ; Bourgogne Conseil régional ; Université de Bourgogne ; Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (Dijon ). Tables rondes (1973). Dijon
Presses Universitaires du Septentrion
2022 -
Disponible - 346.1 CIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Retraçant l'histoire du droit d'auteur dans le domaine du cinéma, les contributeurs proposent une réflexion sur la paternité des films sur le plan juridique. Ils étudient l'évolution progressive de l'identité professionnelle des réalisateurs depuis la période de l'entre-deux-guerres, notamment sous l'impulsion de la nouvelle vague. ©Electre 2022
par Varga, Zsófia
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.44 VAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description des règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales. Chacun des neuf chapitres présente un sujet particulier qui se fonde sur les décisions rendues par la Cour de justice. ©Electre 2021
par Pignarre, Pierre-Emmanuel (1988-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 PIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude de la Cour de justice de l'Union européenne, le deuxième organe judiciaire le plus étudié dans le monde, dont la légitimité et les procédures, notamment de nomination, démontrent selon l'auteur sa nature fondamentalement constitutionnelle. ©Electre 2021
par Tourard, Hélène (1972-....)
LGDJ
2000 -
Disponible - 350 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'internationalisation et les pouvoirs publics (le pouvoir exécutif, législatif et juridictionnel) ; l'internationalisation et les droits et libertés (statut juridique international de l'individu, la mise en oeuvre du statut juridique international de l'individu).
par Carrillo Salcedo, Juan Antonio (1934-2013)
DALLOZ
2016 -
Disponible - 341.55 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur les textes fondamentaux en matière de droits de l'homme et leurs mécanismes de protection. L'auteur souligne le paradoxe de la position de l'Etat qui oscille entre l'obligation de ne pas interférer dans l'exercice des droits et des libertés, et celle de créer les conditions effectives de leur mise en place et de réagir face à leurs violations graves et massives. ©Electre 2016
par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)
Presses de Sciences Po ; Dalloz
2021 -
Disponible - 35(4-10) STI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les différents aspects des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. ©Electre 2021
par Arlettaz, Fernando
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2018 -
Disponible - 341 ARL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La montée du fondamentalisme religieux à la fin du XXe siècle requiert une évolution du droit international. Considérant les paradigmes de la sécularisation et du choc des civilisations, la place des groupes religieux en droit international est analysée en abordant notamment les interférences du religieux dans le discours politique international. ©Electre 2018
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Chainais, Cécile ; Mayer, Lucie (1972-....) ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
Éd. de Paris
2008 -
Disponible - 350.8 ALD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de six projets constitutionnels islamiques et de neuf déclarations arabes et islamiques relatives aux droits de l'homme. Ces textes, selon l'auteur, professeur de droit musulman et arabe à l'Institut suisse de droit comparé de Lausanne, offrent "l'information nécessaire à l'évaluation de la nature de l'Etat et de la société que les islamistes entendent instaurer".
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