Imprimerie nationale
1900
-
Disponible - 34(0) BUL
Niveau 3 - Droit
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Imprimerie nationale
1900
Disponible - 34(0) BUL
Niveau 3 - Droit
Imprimerie nationale
1900 - 2005
Disponible - 34(0) BUL - Microfilms
Niveau 1 - Droit
Dernier numéro reçu : no 6, Juillet 2005
par Iten, Jean-Louis ; Crépet Daigremont, Claire (1979-....) ; Bismuth, Régis ; Nanteuil, Arnaud de (1982-....) ; Le Floch, Guillaume (1977-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.3 ITE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudes sur l'histoire du droit international public à travers sa jurisprudence. Des renvois jurisprudentiels et des indications bibliographiques renvoient à des pistes de réflexion. Les compétences des Etats et des organisations internationales, la responsabilité, le contentieux ou encore les immunités souveraines sont abordés. ©Electre 2021
par France Cour de cassation
Dalloz
2015 -
Disponible - 34.3 CAP
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.3 CAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour de la réforme sur la filiation. ©Electre 2015
par France Cour de cassation
Dalloz
2015 -
Disponible - 34.3 CAP
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.3 CAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2015
par Do Carmo Silva, Jean-Michel (1971-....) ; Krajeski, Didier
LGDJ, un savoir faire de Lextenso ; Imprimerie Dupliprint
2022 -
Disponible - 34.3 DOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. ©Electre 2022
Dalloz
2015 -
Disponible - 34.3 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les commentaires de 58 décisions de justice alignées sur l'idée d'un droit international public héritier des constitutions de 1946 et 1958. ©Electre 2015
Résumé : A travers les décisions récentes majeures du droit du travail et leur commentaire, une photographie de l'évolution de ce droit dans la modernité. A jour des nouveaux développements relatifs au contrôle des clauses contractuelles ou des règles tendant à assurer l'égalité des droits entre les salariés et à lutter contre les discriminations. Avec de nombreux arrêts en matière de conflits collectifs.
par Gaudin, Hélène (1965-....) ; Andriantsimbazovina, Joël ; Blanquet, Marc (1958-....) ; Fines, Francette (1960-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 34.3 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©Electre 2023
par Domingo, Laurent (1978-....) ; Oliva, Éric (1965-....) ; Mélin-Soucramanien, Ferdinand (1966-....) ; Philip, Loïc (1932-....) ; Favoreu, Louis (1936-2004) ; Gaïa, Patrick (1956-....) ; Guerrini, Marc ; Roux, André (1953-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.3 FAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présenté à travers les commentaires des grandes décisions retenues depuis 1958. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2022