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  •    Sujet : Droit -- Jurisprudence
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Résumé : Etudes sur l'histoire du droit international public à travers sa jurisprudence. Des renvois jurisprudentiels et des indications bibliographiques renvoient à des pistes de réflexion. Les compétences des Etats et des organisations internationales, la responsabilité, le contentieux ou encore les immunités souveraines sont abordés. ©Electre 2021

Résumé : Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour de la réforme sur la filiation. ©Electre 2015

Résumé : Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2015

Résumé : L'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. ©Electre 2022

Résumé : Les commentaires de 58 décisions de justice alignées sur l'idée d'un droit international public héritier des constitutions de 1946 et 1958. ©Electre 2015

Résumé : A travers les décisions récentes majeures du droit du travail et leur commentaire, une photographie de l'évolution de ce droit dans la modernité. A jour des nouveaux développements relatifs au contrôle des clauses contractuelles ou des règles tendant à assurer l'égalité des droits entre les salariés et à lutter contre les discriminations. Avec de nombreux arrêts en matière de conflits collectifs.

Résumé : Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©Electre 2023

Résumé : L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présenté à travers les commentaires des grandes décisions retenues depuis 1958. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2022

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