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  •    Sujet : Droit administratif
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Contentieux administratif
Livre Contentieux administratif

par Costa, Delphine (1970-....)

LexisNexis

2014 -

  • Disponible - 352.74 COS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des particularités du contentieux administratif et du déroulement du procès administratif.

Juge administratif et droit de la concurrence
Livre Juge administratif et droit de la concurrence

par Katz, David (1971-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2004 -

  • Disponible - 352.74 KAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie comment le juge administratif, éloigné de la pratique du droit de la concurrence, applique désormais ce droit depuis le changement de jurisprudence du Conseil d'état.

Le procès administratif
Livre Le procès administratif

par Bailleul, David

LGDJ ; Lextenso éditions

2014 -

  • Disponible - 352.74 BAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le procès devant la juridiction administrative est traité en trois points : l'engagement du procès, son déroulement et son prolongement en cas de recours.

Code de justice administrative : annotations, commentaires, jurisprudence
Livre Code de justice administrative : annotations, commentaires, jurisprudence

par France ; Bourrachot, François

Editions Le Moniteur

2022 -

  • Disponible - 34.1 MON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les règles de procédure applicables aux juridictions administratives, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues depuis 2019, avec notamment les effets la réforme portant sur l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat, issue de l'ordonnance n°2021-702 du 2 juin 2021, et ses conséquences statutaires pour les magistrats administratifs et du Conseil d'Etat. ©Electre 2022

Petit traité du procès administratif
Livre Petit traité du procès administratif

par Rouquette, Rémi (1958-....) ; Defoort, Benjamin (1982-....)

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 352.74 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce traité fournit, sous forme condensée, le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs : règles et usages, erreurs à éviter, réactions adéquates face à une demande du juge ou de l'adversaire, entre autres. Avec les méthodes pour rédiger les mémoires requis afin de convaincre du bien-fondé de la position soutenue. ©Electre 2023

Code de justice administrative 2020
Livre Code de justice administrative 2020

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 34.1 LEX 27

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce code dresse un panorama de la procédure administrative contentieuse commentée par des praticiens : les juridictions, les référés, l'instruction ou encore les voies de recours. ©Electre 2019

Juris-Classeur administratif ;
Livre Juris-Classeur administratif ;

Editions Techniques [puis] Jurisclasseur

2011 - 1952 -

  • Disponible - 34(02) JUR 248

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) JUR 252

      Niveau 3 - Droit

Résumé : La bibliothèque est également abonnée à la version électronique .Cette version permet de rechercher sur un titre d'encyclopédie ou sur l'ensemble des encyclopédies par mots ou expressions, type de fascicule (commentaires, formules), titre ou numéro de fascicule ou par la table des matières.

Contentieux administratif
Livre Contentieux administratif

par Perrin, Alix (1976-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 352.74 PER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation du contentieux administratif qui répond aux questions essentielles sur le sujet : attributions du juge administratif, circonstances et conditions de sa saisine, actions contentieuses, devoirs et pouvoirs du juge dans le déroulement du procès. ©Electre 2021

Contentieux administratif
Livre Contentieux administratif

par Perrin, Alix (1976-....)

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 352.74 PER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation du contentieux administratif qui répond aux questions essentielles sur le sujet : attributions du juge administratif, circonstances et conditions de sa saisine, actions contentieuses, devoirs et pouvoirs du juge dans le déroulement du procès, entre autres. Avec une attention particulière sur le déploiement des pouvoirs du juge administratif et ses conséquences. ©Electre 2023

Le "décalogue" du code de justice administrative
Livre Le "décalogue" du code de justice administrative

par Ricci, Audrey

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2003 -

  • Disponible - 352.71 RIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse la signification et le contenu des onze principes qui régissent le titre préliminaire du Code de justice administrative (CJA), un titre préliminaire pour un code étant exceptionnel. Evalue sa portée et sa force juridique puisque l'on y trouve des principes, non des règles. Etudie les rapports entre le titre préliminaire, le reste du CJA et les autres textes de la procédure contentieuse.

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Contentieux administratif

Contentieux administratif

  • Type d'autorité
    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Droit du contentieux administratif ;
    • Procédure administrative contentieuse
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