Recherche simple :
par Pujalte, Christian ; Pradel de Lamaze, Édouard de (1954-....)
Presses universitaires de France
2014 -
Disponible - 352.74 PUJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide s'adresse à l'avocat et à l'administré souhaitant intenter un procès à une administration publique, couvrant l'activité de l'ensemble des administrations de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics.
par France ; Huglo, Christian (1942-....) ; Lepage, Corinne (1951-....) ; Huglo, Benjamin (1984-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 34.1 LEX 27
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce code dresse un panorama de la procédure administrative contentieuse commentée par des praticiens : les juridictions, les référés, l'instruction ou encore les voies de recours. ©Electre 2022
par Guyomar, Mattias
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 352.74 GUY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans cet ouvrage, l'auteur retrace les changements et les implications des différentes catégories de sanctions administratives, des règles de forme et de procédures. Il insiste notamment sur l'importance d'une permanence du modèle de répression administrative.
par Bigot, Grégoire (1969-....)
Éditions La Mémoire du droit
2020 -
Disponible - 352 BIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur le droit administratif : ses origines et sa nature politique, son évolution au cours de la Révolution française et l'impact du modèle napoléonien. ©Electre 2021
par Serrand, Pierre (1967-....)
Presses Universitaires de France
2022 -
Disponible - 352(07) SER 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel présentant l'ensemble des obligations qui s'imposent à l'administration publique dans l'exercice de ses missions d'intérêt général sous le contrôle du juge administratif. Les notions de légalité et de responsabilité ainsi que l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif sont abordées. ©Electre 2022
Mare & Martin
2019 -
Disponible - 352.74 PRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'une journée d'études organisée à Paris en 2018, ces contributions examinent les principes communs aux procédures administratives des différents pays et organisations internationales. ©Electre 2019
par Le Bot, Olivier (1979-....)
Bruylant
2023 -
Disponible - 352.74 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du fonctionnement de la justice administrative, de ses organes et de ses mécanismes. A jour de la jurisprudence la plus récente. ©Electre 2023
par Barray, Clémence ; Boyer, Pierre-Xavier
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 352.74 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse de la justice administrative : ses origines, son organisation et les mécanismes du procès administratif, notamment le travail du juge. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Minet, Alice ; Leleu, Thibaut
Ellipses
2022 -
Disponible - 352.74 MIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche visuelle du contentieux administratif grâce à des cartes mentales qui en illustrent les principales notions. ©Electre 2022
Dalloz
2011
Indisponible : En réparation
Disponible - 34(02) REP 02
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 02
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 03
Niveau 3 - Droit
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