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Droit commercial. Tome 2 , Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés
Livre Droit commercial. Tome 2 , Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés

par Mestre, Jacques (1952-....) ; Wathelet, Joachim (1987-....) ; Mestre-Chami, Anne-Sophie ; Arnaud-Grossi, Isabelle (1969-....) ; Pancrazi-Tian, Marie-Ève ; Tagliarino-Vignal, Nancy

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 347(07) MES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel propose une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

Droit commercial. Tome 1 , Activité commerciale, structures d'entreprises (commerçants, sociétés et autres groupements)
Livre Droit commercial. Tome 1 , Activité commerciale, structures d'entreprises (commerçants, sociétés et autres groupements)

LGDJ

2021 -

  • Disponible - 347(07) MES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les auteurs proposent une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique
Revue, journal RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique

Ed. Dalloz

2002

  • Disponible - 347(0) REV 11

    Niveau 3 - Droit

Le guide de la TVA
Livre Le guide de la TVA

par Groupe Revue fiduciaire

Groupe "Revue fiduciaire" ; Dupli-print Mayenne

2021 -

  • Disponible - 354.32 GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé de l'ensemble des règles de TVA applicables aux opérations réalisées sur le territoire national, entre opérateurs établis dans l'espace de l'Union européenne et entre opérateurs établis en France et hors de l'Union européenne. Des fiches thématiques détaillent les règles spécifiques. Avec des conseils, des exemples commentés et des schémas. Version numérique accessible en ligne. ©Electre 2021

Guide de la TVA
Livre Guide de la TVA

par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Groupe Revue fiduciaire

Groupe Revue fiduciaire

2023 -

  • Disponible - 354.32(07) GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé de l'ensemble des règles de TVA applicables aux opérations réalisées sur le territoire national, entre opérateurs établis dans l'espace de l'Union européenne et entre opérateurs établis en France et hors de l'Union européenne. Des fiches thématiques détaillent les règles spécifiques. Avec des conseils, des exemples commentés et des schémas. Version numérique accessible en ligne. ©Electre 2023

La facture
Livre La facture

par Magnier-Merran, Kevin (1985-....)

LexisNexis

2017 -

  • Disponible - 347 MAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion sur l'aspect juridique de la facture, avec des propositions concrètes de modifications législatives. ©Electre 2017

Traité de droit des affaires Tome 1 , Du droit commercial au droit économique : commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence déloyale, transparence tarifaire, pratiques restrictives, ententes, abus de domination, procédure de la concurrence, concentrations
Livre Traité de droit des affaires Tome 1 , Du droit commercial au droit économique : commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence déloyale, transparence tarifaire, pratiques restrictives, ententes, abus de domination, procédure de la concurrence, concentrations

par Vogel, Louis (1954-....) ; Germain, Michel (1946-....) ; Ripert, Georges (1880-1958) ; Roblot, René (1913-1992)

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 347 VOG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution économique du pays. ©Electre 2020

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Kessedjian, Catherine (1954-....) ; Pironon, Valérie

PUF

2020 -

  • Disponible - 341.95 KES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Vade-mecum juridique des opérations de commerce international les plus courantes, étudiées au regard du droit international uniforme et du droit français. ©Electre 2020

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Béguin, Jacques (1933-2013) ; Mastrullo, Thomas (1980-....) ; Azzi, Tristan ; Seraglini, Christophe ; Dalmau, Rémi (1984-....) ; Nourissat, Cyril ; Mainguy, Daniel (1966-....) ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Menjucq, Michel (1966-....) ; Bourdeaux, Gautier (1965-....)

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 341.95 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La 4e de couv. indique : "Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condititon juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations fiancières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux."

Droit du commerce international et des investissements étrangers
Livre Droit du commerce international et des investissements étrangers

par Audit, Mathias ; Bollée, Sylvain ; Callé, Pierre

LGDJ-Lextenso éditions

2014 -

  • Disponible - 341.95 AUD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers sont étroitement liées : si le premier représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, le seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et à protéger les opérations tendant au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. ©Electre 2014

Fiches de droit du commerce international : rappels de cours et exercices corrigés
Livre Fiches de droit du commerce international : rappels de cours et exercices corrigés

par Alfredo, Pierre

Ellipses

2019 -

  • Disponible - 341.95 ALF

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 23 fiches pour réviser le cours de droit du commerce international avec les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir et des exercices corrigés. ©Electre 2019

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Racine, Jean-Baptiste (1970-....) ; Siiriainen, Fabrice (1969-....)

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 341.95 RAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel présente l'ensemble des règles juridiques régissant la vente, les transports et la distribution, ainsi que la législation et ses principaux acteurs, les sociétés et l'Etat. Il montre que l'arbitrage est devenu le mode de résolution de droit commun des litiges liés au commerce international. Edition à jour des dernières règles et décrets en vigueur. ©Electre 2018

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Cachard, Olivier

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 341.95 CAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation méthodique des questions juridiques se rapportant au commerce international. L'étude présente les conditions dans lesquelles les opérateurs peuvent accéder aux marchés, analyse leurs principales activités et se conclut par des développements spécifiques sur le règlement des litiges nés sur les marchés. ©Electre 2018

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Kenfack, Hugues (1967-....)

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 341.95 KEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel décrivant les spécificités du droit commercial international et les règles applicables à ses opérateurs et opérations. Il propose des cours, des synthèses, des références d'ouvrages et des sujets d'examen. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023

Les sources et les normes dans le droit de l'OMC : [actes du] colloque de Nice des 24 et 25 juin 2010
Livre Les sources et les normes dans le droit de l'OMC : [actes du] colloque de Nice des 24 et 25 juin 2010

Pedone

2012 -

  • Disponible - 341.95 TOM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les contributions abordent le sujet sous 4 angles : sources conventionnelles et tensions, l'influence des sources non conventionnelles sur l'OMC, les moyens (auxiliaires) de détermination des règles de droit à l'OMC et un questionnement autour des sources, normes et règles.

Droit des affaires appliqué au monde de la santé : les produits de santé : regards experts, situation et perspectives
Livre Droit des affaires appliqué au monde de la santé : les produits de santé : regards experts, situation et perspectives

LexisNexis

2018 -

  • Disponible - 347 ESP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide destiné aux juristes et aux avocats en droit des affaires souhaitant acquérir des compétences et des techniques spécifiques pour travailler dans le secteur de la santé au niveau national ou international. ©Electre 2018

L'entreprise multinationale et le droit international : Colloque de Paris 8 Vincennes, Saint-Denis, [19-21 mai 2016]
Livre L'entreprise multinationale et le droit international : Colloque de Paris 8 Vincennes, Saint-Denis, [19-21 mai 2016]

par Société française pour le droit international Colloque 50 (2016). Saint-Denis, Seine-Saint-Denis

Éditions Pedone

2017 -

  • Disponible - 341.95 ENT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les contributions abordent l'entreprise multinationale comme objet et acteur du droit international et analysent sa responsabilité. ©Electre 2017

Revue de droit des affaires internationales = = International business law journal
Revue, journal Revue de droit des affaires internationales = = International business law journal

Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Forum européen de la communication ; Sweet & Maxwell

2008 - 1985 - 2023

  • Disponible - 347(0) JOU 11

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : n° 3-4, Juin / Août 2023

La TVA dans les opérations internationales
Livre La TVA dans les opérations internationales

par Groupe Revue fiduciaire

Groupe "Revue fiduciaire"

2018 -

  • Disponible - 354.32 TVA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide sous forme de fiches pour aborder la réglementation douanière et les règles de la TVA dans les activités internationales (TVA intracommunautaire, importations et exportations, obligations des redevables, autoliquidation). Avec des schémas, des exemples et des conseils pratiques. ©Electre 2018

Les systèmes d'échanges locaux : contribution à l'étude juridique de l'économie collaborative
Livre Les systèmes d'échanges locaux : contribution à l'étude juridique de l'économie collaborative

par Bradburn, Suzie (1987-....)

Dalloz

2017 -

  • Disponible - 347 BRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur les dispositions du droit des contrats applicables aux systèmes d'échanges locaux, ainsi que sur le statut juridique et le fonctionnement des groupements structurant les SEL. ©Electre 2017

Droit commercial, 23
Livre Droit commercial, 23

par Mercadal, Barthélémy

Éditions Francis Lefebvre

2023 -

  • Disponible - 347 MER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse du droit des affaires abordant les contrats, les accords de distribution, les baux commerciaux, le financement de l'entreprise, les moyens de paiement, le règlement amiable ou judiciaire des litiges, la propriété intellectuelle et les fonds de commerce. Un code permet d'accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Droit des sociétés
Livre Droit des sociétés

par Vidal, Dominique (1950-....), journaliste

LGDJ

2008 -

  • Disponible - 347.2(07) VID

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les sociétés sont présentées sous l'angle du droit, en tenant compte des particularités liées à l'environnement international. Fait le point sur la jurisprudence et intègre les autres dimensions juridiques comme le droit fiscal, le droit pénal, le droit processuel, le droit financier ou le droit européen.

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Usunier, Laurence (1979-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 341.95 JAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021

L'essentiel du droit commercial : fiches de cours et exercices corrigés
Livre L'essentiel du droit commercial : fiches de cours et exercices corrigés

par Prevost-Bucchianeri, Anne

Ellipses

2016 -

  • Disponible - 347 PRE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 28 fiches de synthèse pour s'initier au droit commercial, accompagnées d'exercices de mise en application corrigés. ©Electre 2017

Droit commercial
Livre Droit commercial

par Canin, Patrick (1958-....)

Hachette supérieur

2017 -

  • Disponible - 347 CAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Panorama des principaux aspects du droit des sociétés commerciales : organisation juridique du commerce, réglementation de la profession ou encore bail commercial. ©Electre 2017

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