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  •    Sujet : Droit constitutionnel -- France
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Précis élémentaire de droit constitutionnel (2e ed.) / par Maurice Hauriou,...
Livre numérique Précis élémentaire de droit constitutionnel (2e ed.) / par Maurice Hauriou,...

par Hauriou, Maurice (1856-1929). Auteur du texte

Recueil Sirey (Paris)

1930

Résultat de Gallica : Monographies

Questions constitutionnelles / par Edouard Laboulaye,...
Livre numérique Questions constitutionnelles / par Edouard Laboulaye,...

par Laboulaye, Édouard. Auteur du texte

Charpentier (Paris)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Cours de politique constitutionnelle. I / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye
Livre numérique Cours de politique constitutionnelle. I / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye

par Constant, Benjamin (1767-1830). Auteur du texte

Slatkine (Genève)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Cours de politique constitutionnelle. II / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye
Livre numérique Cours de politique constitutionnelle. II / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye

par Constant, Benjamin (1767-1830). Auteur du texte

Slatkine (Genève)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Précis de droit constitutionnel (2e éd.) / par Maurice Hauriou
Livre numérique Précis de droit constitutionnel (2e éd.) / par Maurice Hauriou

par Hauriou, Maurice (1856-1929). Auteur du texte

Sirey (Paris)

1929

Résultat de Gallica : Monographies

Questions constitutionnelles / par Edouard Laboulaye,...
Livre numérique Questions constitutionnelles / par Edouard Laboulaye,...

par Laboulaye, Édouard. Auteur du texte

Charpentier (Paris)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Institutions et lois nécessaires à la France. T. 1 / , par Jean-Prosper Chrestien de Poly,...
Livre numérique Institutions et lois nécessaires à la France. T. 1 / , par Jean-Prosper Chrestien de Poly,...

par Chrestien-de-Poly, Jean-Prosper (1769-1851). Auteur du texte

C.-J. Trouvé (Paris)

1825-1826

Résultat de Gallica : Monographies

Institutions et lois nécessaires à la France. T. 2 / , par Jean-Prosper Chrestien de Poly,...
Livre numérique Institutions et lois nécessaires à la France. T. 2 / , par Jean-Prosper Chrestien de Poly,...

par Chrestien-de-Poly, Jean-Prosper (1769-1851). Auteur du texte

C.-J. Trouvé (Paris)

1825-1826

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat, le droit et l'Etat, les libertés publiques, l'organisation politique de la France / par Léon Duguit,...
Livre numérique Manuel de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat, le droit et l'Etat, les libertés publiques, l'organisation politique de la France / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1923

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat, le droit et l'Etat, les libertés publiques, l'organisation politique de la France / par Léon Duguit,...
Livre numérique Manuel de droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat, le droit et l'Etat, les libertés publiques, l'organisation politique de la France / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1923

Résultat de Gallica : Monographies

Études de droit constitutionnel : France, Angleterre, États-Unis / par É. Boutmy,...
Livre numérique Études de droit constitutionnel : France, Angleterre, États-Unis / par É. Boutmy,...

par Boutmy, Émile (1835-1906). Auteur du texte

E. Plon, Nourrit et Cie (Paris)

1885

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de droit constitutionnel. La règle de droit / par Léon Duguit,...
Livre numérique Traité de droit constitutionnel. La règle de droit / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1927-1930

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de droit constitutionnel. Le problème de l'État / par Léon Duguit,...
Livre numérique Traité de droit constitutionnel. Le problème de l'État / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1927-1930

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de droit constitutionnel. La théorie générale de l'État. Éléments, fonctions et organes de l'État / par Léon Duguit,...
Livre numérique Traité de droit constitutionnel. La théorie générale de l'État. Éléments, fonctions et organes de l'État / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1927-1930

Résultat de Gallica : Monographies

Le Républicanisme social : une exception française ?
Livre numérique Le Républicanisme social : une exception française ?

Éditions de la Sorbonne

2022-03-29T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Traité de droit constitutionnel. Tome cinquième et dernier, Les libertés publiques (2e éd. en cinq vol.) / Léon Duguit,...
Livre numérique Traité de droit constitutionnel. Tome cinquième et dernier, Les libertés publiques (2e éd. en cinq vol.) / Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

E. de Boccard (Paris)

1925

Résultat de Gallica : Monographies

La constitution du généralat de Pascal Paoli en Corse, 1755-1769 / Matthieu Fontana,...
Livre numérique La constitution du généralat de Pascal Paoli en Corse, 1755-1769 / Matthieu Fontana,...

par Fontana, Matthieu (1878-1950). Auteur du texte

Bonvalot-Jouve (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Conseil Constitutionnel
Site et base Conseil Constitutionnel

Conseil Constitutionnel

-

Contenu : Présentation, place du Conseil Constitutionnel dans les institutions. Bilans depuis 1998. L'ensemble des décisions depuis 1958 est accessible par date, par type, par thème.

La seule majorité
Livre numérique La seule majorité

par Jaurès, Jean (1859-1914). Auteur du texte

[s.n?] (Toulouse)

1911

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)
Site et base Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)

par France Assemblée nationale (1958-....).

Assemblée nationale

2008 -

Contenu : Rapport d'information et recommandations sur le fichier EDVIGE par la commissions des lois de l'Assemblée nationale

Commission nationale consultative des droits de l'Homme
Site et base Commission nationale consultative des droits de l'Homme

par France Commission nationale consultative des droits de l'homme

Commission nationale consultative des droits de l'Homme

2004 -

Contenu : La Commission joue un rôle de conseil et est saisie de tous les projets du Gouvernement, dès lors qu'ils ont une incidence directe sur les droits fondamentaux que les citoyens se sont vus reconnaître par les lois et par les traités internationaux ratifiés par la France.

Période critique
Livre numérique Période critique

par Jaurès, Jean (1859-1914). Auteur du texte

[s.n?] (Toulouse)

1911

Résultat de Gallica : Monographies

Si le Palais Bourbon m'était conté
Vidéo Si le Palais Bourbon m'était conté

par Elhadad, Myriam,

Adav [éd., distrib.]

2012 -

1 DVD vidéo (54 min )

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Le Palais Bourbon, siège de l'Assemblée nationale, poumon de la démocratie française, lieu de forge de la loi, où se font et se défont les gouvernements : ses murs vieux de plus de 250 ans témoignent de l'extraordinaire continuité des institutions françaises.

Ligue des droits de l'Homme
Site et base Ligue des droits de l'Homme

Ligue des droits de l'Homme

-

Contenu : Site officiel de ligue française des droits de l'homme

Penser critique : 47 films-entretiens de Thomas Lacoste. 4 , Justice et libertés
Vidéo Penser critique : 47 films-entretiens de Thomas Lacoste. 4 , Justice et libertés

par Lacoste, Thomas

Les Editions Montparnasse, édition, distribution ; Adav, distribution

2012 - 2011 -

2 DVD vidéo (6h )

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Kit de survie éthique et politique pour situations de crise(s), conçu comme un antidote au désenchantement politique. Quatre grands chapitres sur 9 DVD (24h) avec des intervenants reconnus : "Travail, crise et luttes sociales", "Enseignement et recherche", "Des hommes et des fgrontières", "Justice et libertés"

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