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  •    Sujet : Droit d'auteur -- Droit de reproduction
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Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.

Résumé : Le piratage des contenus audiovisuels, considéré comme une activité nuisible, constitue depuis des décennies, pour de multiples populations dans le monde, un moyen d'accéder aux produits des industries culturelles. Cette étude analyse les stratégies globales de lutte contre le piratage, évalue les politiques des autorités nationales, décrit les usages que font les publics des contenus piratés.

Résumé : L'impression 3D, par un changement des modes de production et de distribution, entraîne d'importants bouleversements sur le terrain juridique. Dans ce contexte, les auteurs proposent d'analyser la situation des titulaires de droits intellectuels en droit des marques, en droit des dessins ou modèles, et en droits d'auteur et des brevets. ©Electre 2016

Résumé : L'histoire de la Société pour l'administration du droit de reproduction mécanique (SDRM), créée en 1935, permet de comprendre l'importance du rôle de cette société à l'heure où le droit de reproduction prend une place prépondérante dans le monde de la diffusion des oeuvres musicales. ©Electre 2016

Résumé : It was a time when music fans copied and traded recordings without permission. An outraged music industry pushed Congress to pass anti-piracy legislation. Yes, that time is now; it was also the era of Napster in the 1990s, of cassette tapes in the 1970s, of reel-to-reel tapes in the 1950s, even the phonograph epoch of the 1930s. Piracy, it turns out, is as old as recorded music itself. In Democracy of Sound, Alex Sayf Cummings uncovers the little-known history of music piracy and its sweeping effects on the definition of copyright in the United States. When copyright emerged, only visual material such as books and maps were thought to deserve protection; even musical compositions were not included until 1831. Once a performance could be captured on a wax cylinder or vinyl disc, profound questions arose over the meaning of intellectual property. Is only a written composition defined as a piece of art? If a singer performs a different interpretation of a song, is it a new and distinct work? Such questions have only grown more pressing with the rise of sampling and other forms of musical pastiche. Indeed, music has become the prime battleground between piracy and copyright. It is compact, making it easy to copy. And it is highly social, shared or traded through social networks—often networks that arise around music itself. But such networks also pose a counter-argument: as channels for copying and sharing sounds, they were instrumental in nourishing hip-hop and other new forms of music central to American culture today. Piracy is not always a bad thing. An insightful and often entertaining look at the history of music piracy, Democracy of Sound offers invaluable background to one of the hot-button issues involving creativity and the law. - Note de l'éditeur

Résumé : Réflexions de designers et de juristes sur la copie, accompagnées d'une large sélection d'exemples mettant en lumière des versions divergentes de ce phénomène. L'attention est portée sur certaines différences culturelles entre l'Est et l'Ouest, sur l'évolution des conceptions dans une perspective historique et sur l'influence des nouvelles technologies. ©Electre 2017

Résumé : Résultats d'une enquête menée auprès des artistes de l'Adami, la société civile pour l'Administration des droits des artistes et musiciens-interprètes, pour examiner la perception qu'ont les musiciens eux-mêmes des récentes transformations de leur métier. Il en ressort qu'ils sont loin d'avoir saisi de manière uniforme toutes les opportunités offertes par le numérique.

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