Recherche simple :
par Bruguière, Jean-Michel (1964-....) ; Geiger, Christophe
LexisNexis ; Dalloz
2020 -
Disponible - 346 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Somme de contributions d'universitaires et d'avocats français et étrangers qui rendent hommage au juriste et enseignant, autour de trois thématiques : la construction d'une théorie de l'immatériel, l'ouverture à d'autres systèmes de droit ainsi que le décloisonnement des disciplines juridiques. ©Electre 2020
![L'immatériel et le droit : perspectives et limites : [actes du colloque, Grenoble, 13 octobre 2016]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-123-7.jpg)
Institut universitaire Varenne
2017 -
Disponible - 340.1 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur l'immatériel perçu comme objet de droit et outil du droit. ©Electre 2017
par Goldfinger, Charles
O. Jacob
1994
Disponible - 339.6 GOL
Niveau 3 - Economie
par Bitan, Hubert (1946-....)
Lamy ; Wolters Kluwer France
2015 -
Disponible - 346.2 BIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des différentes règles et thématiques juridiques en lien avec le monde fluctuant du numérique : la sécurité des données personnelles à l'heure du big data et du cloud computing, la protection des oeuvres dématérialisées, l'anonymat, le récent droit à l'oubli, la diffamation, etc. ©Electre 2015
Résumé : Contributions sur les fondements, l'application et les effets de la convention de l'Unesco pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel adoptée en 2003. Dans une perspective internationale, des juristes comparent les politiques patrimoniales menées par le Japon, le Canada, la Lettonie et la Belgique à partir de ce texte.
par Duvillié, Tiphaine (1985-....)
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 346 DUV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de l'édition numérique dans laquelle l'auteure présente le droit et la juridiction concernant ses différents acteurs : l'auteur, l'éditeur, le diffuseur ou encore le lecteur. Elle évoque les différents questionnements liés au livre numérique, notamment la gratuité, le droit d'auteur ou sa présence dans les bibliothèques et analyse la juridiction actuelle concernant la numérisation. ©Electre 2017
par Grynbaum, Luc (1968-....) ; Le Goffic, Caroline ; Pailler, Ludovic
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 346.2 GRY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un récapitulatif juridique des droits liés aux activités numériques : contrats, valeurs immatérielles, commerce électronique, droits d'auteur, droits de la consommation, droit des marques et protection des internautes. ©Electre 2023
par Pellas, Jean-Raphaël
LGDJ ; Impr. Jouve
2020 -
Disponible - 352.6 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositifs juridiques et fiscaux mis en place pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Il s'agit des pratiques et des représentations transmises de génération en génération, recréées en permanence par les communautés et groupes en fonction de leur milieu. ©Electre 2020
Patrimoine culturel immatériel et collectivités infraétatiques : dimensions juridiques et régulation
Pedone
2013 -
Disponible - 352.6 PAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Questions juridiques et administratives liées à la protection du patrimoine culturel immatériel dans les collectivités territoriales et aux diverses compétences dont il relève, notamment dans le cas du patrimoine transfrontière.
par Blanchet, Pierre-Adrien (1990-....)
l'Harmattan
2020 -
Disponible - 352.6 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques, qui se heurte à l'antagonisme opposant une rentabilisation financière maximale aux buts d'intérêt général poursuivis par ces personnes. Un équilibre doit être recherché entre financiarisation et protection des éléments composant ce patrimoine. L'auteur propose pour cela la création de catégories domaniales nouvelles. ©Electre 2020
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