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La médiathèque de la Philharmonie de Paris
par Le Bot, Olivier (1979-....)
Dalloz
2022 -
-
Disponible - 352.9 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse abordant l'ensemble du droit de l'urbanisme ainsi que son contentieux dans une perspective praticienne. ©Electre 2022
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- Tous les mots : Droit de l'urbanisme
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Documents en rayon : 303
par Demeure, Sylvain ; Martin, Jean-Yves (1946-....), conseil en urbanisme ; Ricard, Michel (1945-....)
Éd. le Moniteur
2008 -
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Disponible - 352.9 DEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme et face aux autres modes d'aménagement. Etudie les étapes de sa réalisation, des études préalables, opérationnelles et d'urbanisme jusqu'au dossier de réalisation et au financement. Examine aussi la maîtrise foncière du périmètre, la commercialisation des travaux et le régime contentieux des ZAC.
par Gardère, Anne ; Duffaud, Dorothée
Territorial éditions ; Impr. Reprotechnic
2020 -
-
Disponible - 352.15 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide qui propose aux élus locaux des outils opérationnels pour porter une démarche urbanistique. Des différentes formes de mutualisation conventionnelles, aux procédures de transfert des compétences urbanistiques et à l'exercice de celles-ci, il aborde notamment les différentes délégations de compétences possibles et les points d'alerte sur l'exercice intercommunal des compétences urbanistiques. ©Electre 2020
par Salaün, Paul (19..-....), docteur en droit de l'urbanisme
Groupe Studyrama
2017 -
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Disponible - 352.9 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Quinze fiches pratiques présentent les aspects essentiels de l'aménagement urbain des collectivités territoriales : protection de l'environnement et des ressources, aménagements spécifiques dans les milieux littoraux et montagnards, politiques du logement, des déplacements et de l'aménagement commercial, documents d'urbanisme, autorisations d'occupations des sols et mécanisme des ZAC. ©Electre 2017
par Tribillon, Jean-François (1940-....)
Ed. de la Villette
2017 -
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Disponible - 913.32 TRI
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Une critique des rapports entre l'urbanisme et le droit. Selon l'auteur, la science de fabrication des villes est enserrée aujourd'hui dans un carcan juridique l'empêchant de préparer la transition urbaine et le développement durable. L'exposé commenté des dispositions du code de l'urbanisme est suivi d'une relecture critique des entraves imposées et de propositions de réforme. ©Electre 2017
par Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France).
Dalloz ; Le moniteur
2002 - 2001
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2014
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2015
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2016
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2017
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2017
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2018
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2019
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2020
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2021
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2021
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2022
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2023
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Tables 96-06
Niveau 3 - Droit
Lamy
2011 -
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Disponible - 352.9 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude de la problématique du changement d'utilisation dans ses différentes implications a pour but d'orienter l'opérateur immobilier qui a le projet de modifier l'utilisation d'un immeuble. Elle aborde la question des autorisations administratives préalables à toute opération de changement et examine les contraintes liées à la propriété et au statut de l'immeuble.
Sirey ; Sirey ; Dalloz
1998 - 1979 - 2024
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Disponible - 345(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : N° 5, Mai 2024
par Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....) ; Ferrari, Sébastien
Lefebvre Dalloz
2023 -
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Disponible - 352.9 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage qui rassemble les données essentielles du droit de l'urbanisme, ainsi que les règles qui concernent l'affectation de l'espace et de son aménagement. A jour de la loi Elan, des nouveaux décrets et des apports de la loi 3DS du 21 février 2022. ©Electre 2023
par Jacquot, Henri (1937-2017) ; Marie, Soazic (1971-....) ; Priet, François (1958-....)
Dalloz
2022 -
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Disponible - 352.9(07) JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des autorisations d'occupation des sols, du contentieux de l'urbanisme. A jour des nouvelles réglementations, des transformations du droit de l'urbanisme commercial et de la loi Climat et résilience du 22 août 2021. ©Electre 2022
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Droit de l'urbanisme
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Type d'autorité
- Concept
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Autre(s) nom(s)
- Croissance urbaine -- Droit ;
- Documents d'urbanisme (droit)
352.9 - Droit de l'urbanisme et de la construction
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Construction -- Droit
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Autre(s) nom(s)
- Architecture -- Droit ;
- Droit de la construction
Manuels d'enseignement supérieur
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- Concept