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  •    Sujet : Droit de l'urbanisme
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Blog d'Arnaud Gossement : Droit de l'environnement, Changement climatique, Energies renouvelables
Site et base Blog d'Arnaud Gossement : Droit de l'environnement, Changement climatique, Energies renouvelables

Hautetfort

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Contenu : Journal d'un avocat en droit de l'environnement, de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, maître de conférence à Sciences Po Paris

L’appréhension de l’agriculture urbaine par le droit français
Article L’appréhension de l’agriculture urbaine par le droit français

Dans Association des amis de la Revue de géographie de Lyon

par Desrousseaux, Maylis ; Stahl, Lucile

Géocarrefour

2014-12-17T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

The PLU (local urban plan): an instrument for extending heritage protection?
Article The PLU (local urban plan): an instrument for extending heritage protection?

Dans Université de Lille

par Gigot, Mathieu ; Jacquot, Sébastien ; Marchand, Julie ; Veschambre, Vincent

Territoire en mouvement

2023-11-16T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Le plan local d’urbanisme : un champ d’extension de la protection patrimoniale ?
Article Le plan local d’urbanisme : un champ d’extension de la protection patrimoniale ?

Dans Université de Lille

par Gigot, Mathieu ; Jacquot, Sébastien ; Marchand, Julie ; Veschambre, Vincent

Territoire en mouvement

2023-01-13T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Risques littoraux : entre stratégie et droit
Article Risques littoraux : entre stratégie et droit

Dans Les Éditions en environnement VertigO

par Drobenko, Bernard

VertigO - la revue électronique en sciences de l’environnement

2015-12-04T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Agence nationale de la cohésion des territoires
Site et base Agence nationale de la cohésion des territoires

Commissariat général à l'égalité des territoires

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Contenu : L'Agence nationale de la cohésion des territoires anciennement Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) est un service de l’État placé sous l’autorité du ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Il appuie le Gouvernement dans la lutte contre les inégalités territoriales et le soutien aux dynamiques territoriales.

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Droit de l'urbanisme

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    • Documents d'urbanisme (droit)
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