Recherche simple :

  •    Tous les mots : Droit de prise
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 1789

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Un travail qui retrace l'évolution de l'environnement social, économique et scientifique de la décision médicale, pour aboutir à son contexte juridique actuel. Un régime de codécision institutionnalisé qui permet de gérer la relation médecin-patient, et qui s'inscrit désormais dans une épure normative avec de nouvelles règles de bioéthique.

Résumé : Appréhende la pratique et les utilisations du recours à la comparaison juridique par les juges.

Résumé : Les principales notions relatives au droit administratif sont abordées en 44 décisions du juge ou du législateur, réparties en neuf leçons. ©Electre 2022

Résumé : Une étude sur le comportement décisionnel des magistrats, influencé par l'idéologie et le genre selon l'auteur. Il analyse également la dimension rhétorique du discours judiciaire ainsi que la place de l'intelligence artificielle dans le traitement de contentieux. ©Electre 2024

Résumé : Une étude sur l'identification et le régime juridique de la décision conditionnelle en France. ©Electre 2019

Résumé : Suite à une journée d'études organisée à Nancy en 2016, cet ouvrage évoque la place du juge administratif dans le paysage juridictionnel français : indépendance, autorité, compétence, etc. Une réflexion au croisement de l'Etat de droit et des droits individuels. ©Electre 2017

Résumé : A partir du fonds de la bibliothèque de la Cour de cassation, les contributeurs interrogent la dimension historique des sources du droit et font des comparaisons avec les évolutions contemporaines. Ils se penchent notamment sur la place de la jurisprudence dans les sources du droit. ©Electre 2018

Résumé : Issues d'un colloque tenu en 2022, les contributions sont consacrées à la pertinence et à l'efficacité des outils juridiques en matière d'alimentation durable. Cette question concerne les modes de production et de commercialisation agroalimentaires qui respecteraient une équité sociale et économique tout en préservant l'environnement, la santé et la diversité culturelle. ©Electre 2023

Résumé : Une étude de l'organisation et du fonctionnement de la collégialité en droit des sociétés. Prix de thèse 2018 Paris 1-IRJS. ©Electre 2019

Résumé : Issues d'un colloque, ces études comparent les droits interne, international et européen en matière d'exécution des décisions de justice. Les contributeurs analysent leur respect, leur application et les outils juridiques mobilisés pour les mettre en oeuvre. ©Electre 2020

Explorer les sujets liés :