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Un droit pour les forêts : d'une approche universelle à des droits localisés
Livre Un droit pour les forêts : d'une approche universelle à des droits localisés

par Blairon, Katia

Éditions Quae ; Isiprint

2023 -

  • Disponible - 349.0 BLA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des influences réciproques entre le droit et la forêt s'appuyant sur des exemples concrets de gestion forestière. Si le droit s'adapte aux évolutions des usages et des perceptions de la forêt, la forêt, parce qu'elle est considérée comme un commun de l'humanité, contribue à son tour à transformer le droit. Une méthodologie universelle est proposée, adaptée ensuite aux particularités. ©Electre 2023

Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier : annoté & commenté
Livre Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier : annoté & commenté

par France ; Dejean, Édith ; Couturier, Isabelle (1960-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 34.1 DAL 25

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour de la loi du 10 juin 2020 sur la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires. ©Electre 2022

Code rural et de la pêche maritime ; [suivi de] Code forestier : annoté & commenté
Livre Code rural et de la pêche maritime ; [suivi de] Code forestier : annoté & commenté

par France ; Dejean, Édith ; Couturier, Isabelle (1960-....)

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 25

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour des dernières actualités législatives. ©Electre 2023

Guide de l'agriculture et de la forêt : 18-19
Livre Guide de l'agriculture et de la forêt : 18-19

LexisNexis

2018 -

  • Disponible - 349.0 BES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 200 fiches organisées autour de trois grands axes : l'entreprise agricole, l'espace rural et le marché agricole. ©Electre 2018

L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement
Livre L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement

par Peignot, Bernard ; Rivier, Michaël ; Dutordoir, Jérôme

Editions France agricole

2019 -

  • Disponible - 349.0 PEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux...). ©Electre 2019

Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole
Livre Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 349.0 BOS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un examen détaillé de la maîtrise du foncier, des formes juridiques pour exercer l'activité agricole, ainsi que des moyens mis en oeuvre par l'Etat pour contrôler ou protéger les exploitations en difficulté. Accompagné d'informations en matière de protection sociale agricole ainsi qu'au droit du marché agricole.

Terre, forêt et droit : actes des Journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002
Livre Terre, forêt et droit : actes des Journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002

par Journées internationales d'histoire du droit (2002). Nancy

Presses universitaires de Nancy

2006 -

  • Disponible - 340.9 TER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les communications réunies dans cet ouvrage présentent dans le temps et l'espace, de l'Antiquité à nos jours et de l'Egypte à l'Angleterre, en passant par Rome, l'Espagne et les côtes de Hollande, des approches convergentes ou croisées sur le domaine des droits ruraux et forestiers.

Code rural et de la pêche maritime : 2021 ; [Code forestier]
Livre Code rural et de la pêche maritime : 2021 ; [Code forestier]

par France ; Bosse-Platière, Hubert (1970-....)

LexisNexis ; CPI books GmbH

2021 -

  • Disponible - 34.1 LEX 16

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du Code forestier et d'une partie annexe spécialement consacrée au droit européen agricole et à la protection sociale dans ce domaine. Inclut les règlements relatifs à la réforme de la politique agricole commune. ©Electre 2021

Code rural et de la pêche maritime 2022 ; [Code forestier]
Livre Code rural et de la pêche maritime 2022 ; [Code forestier]

par France ; Bosse-Platière, Hubert (1970-....)

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 34.1 LEX 16

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du Code forestier et d'une partie annexe spécialement consacrée au droit européen agricole et à la protection sociale dans ce domaine. Inclut les règlements relatifs à la réforme de la politique agricole commune. ©Electre 2022

Code rural et de la pêche maritime 2023 ; [Code forestier]
Livre Code rural et de la pêche maritime 2023 ; [Code forestier]

par France ; Bosse-Platière, Hubert (1970-....) ; Tauran, Thierry ; Grimonprez, Benoît (1977-....) ; Travely, Benjamin ; Collard, Fabrice

LexisNexis

2023 -

  • Disponible - 34.1 LEX 16

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du Code forestier et d'une partie annexe spécialement consacrée au droit européen agricole et à la protection sociale dans ce domaine. Inclut les règlements relatifs à la réforme de la politique agricole commune. ©Electre 2023

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