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par Lagasnerie, Geoffroy de
Flammarion ; Impr. Floch
2024 -
Disponible - 305.35 LAG
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Une réflexion sur les oeuvres et la pensée de Kafka. L'auteur aborde divers thèmes comme la loi, l'Etat, les fonctionnements de la bureaucratie et de la justice, ou encore le pouvoir. ©Electre 2024
par Fezzani, Feriel (1986-....)
Mare & Martin
2021 -
Disponible - 343.1 FEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021
par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 274,
par Association philosophique française Le Droit humain
Que sais-je ? ; Impr. Laballery
2021 -
Disponible - 192.2 ORD
Niveau 2 - Religions
Résumé : Présentation du développement et du fonctionnement de la première obédience mixte et internationale de la franc-maçonnerie. Depuis 1893, le Droit humain, né en France, participe à de nombreux combats pour la défense des libertés et l'amélioration de la société. Il est présent dans plus de cinquante pays. ©Electre 2021
par Montels, Benjamin
LexisNexis
2017
Disponible - 346 MON
Niveau 3 - Droit
par Legeais, Raymond (1930-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 340.1 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'oeuvre de Dostoïevski, mettant en lumière la manière dont il explique le crime et interroge le traitement réservé aux criminels. ©Electre 2021
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)
Presses de Sciences Po ; Dalloz
2021 -
Disponible - 35(4-10) STI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les différents aspects des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. ©Electre 2021
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Sautel, Gérard (1921-2004)
Éditions Panthéon-Assas
2015 -
Disponible - 340.9 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage posthume de G. Sautel présentant l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'au début des années 2000. Ce recueil fait également un point sur l'héritage antique de cette histoire à travers six articles. ©Electre 2015
par Chainais, Cécile ; Mayer, Lucie (1972-....) ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
par Sirinelli, Jean (19..-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.44 SIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une analyse de l'européanisation du droit administratif français. L'auteur entend montrer les modifications du droit administratif français, les outils de celui-ci, notamment les textes, les juges, les étapes de ces transformations mais également le poids des traditions pour ralentir ce processus.
par Péroz, Hélène (1968-....) ; Fongaro, Éric
LexisNexis
2022 -
Disponible - 341.93 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage traite de la gestion des biens de l'incapable, de la gestion des biens du couple, des successions et des libéralités en développant pour chaque thème les questions de la compétence internationale directe des tribunaux, du conflit de lois et de la réception des jugements étrangers. ©Electre 2023
Ed. Dalloz
2002
Disponible - 347(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
par More, Karim
Presses universitaires de Rennes
2009 -
Disponible - 346.1 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.
par Vincent, Jean (1958-....)
M Médias
2019 -
Disponible - 346.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide réunit l'ensemble des notions relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Avec des conseils portant sur vingt aspects essentiels de négociation des contrats. ©Electre 2019
par Castaing, Cécile
LexisNexis
2021 -
Disponible - 363.2 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Militant pour un droit à une fin de vie digne et apaisée, l'auteure apporte un éclairage juridique sur la question et s'interroge sur l'existence d'une liberté et d'un droit à mourir. Illustré d'exemples tirés du droit comparé.
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2014 -
Disponible - 348.1(07) MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales (concurrence déloyale, obligation de non-concurrence) et les règles spécifiques à ce domaine (liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations).
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2017 -
Disponible - 348.1 MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales et spécifiques à ce domaine : concurrence déloyale, obligation de non-concurrence, liberté des prix, pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations. ©Electre 2017
l'Harmattan
2005 -
Disponible - 340.9 COD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse les destins croisés du code civil (ou Code Napoléon) et des droits de l'homme. Evoque la genèse du code civil et ses influences sur les droits de l'homme puis leurs évolutions conjointes. Observe leur diffusion vers d'autres pays et dans l'espace francophone.
Dalloz
2017 -
Disponible - 345 ANN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de sujets d'examen corrigés par les enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes d'introduction au droit civil. Avec des conseils méthodologiques. ©Electre 2017
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
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