Recherche simple :
par Lagasnerie, Geoffroy de
Flammarion ; Impr. Floch
2024 -
Disponible - 305.35 LAG
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Une réflexion sur les oeuvres et la pensée de Kafka. L'auteur aborde divers thèmes comme la loi, l'Etat, les fonctionnements de la bureaucratie et de la justice, ou encore le pouvoir. ©Electre 2024
par Fezzani, Feriel (1986-....)
Mare & Martin
2021 -
Disponible - 343.1 FEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021
par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 274,
par Association philosophique française Le Droit humain
Que sais-je ? ; Impr. Laballery
2021 -
Disponible - 192.2 ORD
Niveau 2 - Religions
Résumé : Présentation du développement et du fonctionnement de la première obédience mixte et internationale de la franc-maçonnerie. Depuis 1893, le Droit humain, né en France, participe à de nombreux combats pour la défense des libertés et l'amélioration de la société. Il est présent dans plus de cinquante pays. ©Electre 2021
par Montels, Benjamin
LexisNexis
2017
Disponible - 346 MON
Niveau 3 - Droit
par Legeais, Raymond (1930-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 340.1 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'oeuvre de Dostoïevski, mettant en lumière la manière dont il explique le crime et interroge le traitement réservé aux criminels. ©Electre 2021
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)
Presses de Sciences Po ; Dalloz
2021 -
Disponible - 35(4-10) STI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les différents aspects des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. ©Electre 2021
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Sautel, Gérard (1921-2004)
Éditions Panthéon-Assas
2015 -
Disponible - 340.9 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage posthume de G. Sautel présentant l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'au début des années 2000. Ce recueil fait également un point sur l'héritage antique de cette histoire à travers six articles. ©Electre 2015
par Chainais, Cécile ; Mayer, Lucie (1972-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
par Sirinelli, Jean (19..-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.44 SIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une analyse de l'européanisation du droit administratif français. L'auteur entend montrer les modifications du droit administratif français, les outils de celui-ci, notamment les textes, les juges, les étapes de ces transformations mais également le poids des traditions pour ralentir ce processus.
par Péroz, Hélène (1968-....) ; Fongaro, Éric
LexisNexis
2022 -
Disponible - 341.93 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage traite de la gestion des biens de l'incapable, de la gestion des biens du couple, des successions et des libéralités en développant pour chaque thème les questions de la compétence internationale directe des tribunaux, du conflit de lois et de la réception des jugements étrangers. ©Electre 2023
Ed. Dalloz
2002
Disponible - 347(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
par More, Karim
Presses universitaires de Rennes
2009 -
Disponible - 346.1 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.
par Vincent, Jean (1958-....)
M Médias
2019 -
Disponible - 346.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide réunit l'ensemble des notions relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Avec des conseils portant sur vingt aspects essentiels de négociation des contrats. ©Electre 2019
par Castaing, Cécile
LexisNexis
2021 -
Disponible - 363.2 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Militant pour un droit à une fin de vie digne et apaisée, l'auteure apporte un éclairage juridique sur la question et s'interroge sur l'existence d'une liberté et d'un droit à mourir. Illustré d'exemples tirés du droit comparé.
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2014 -
Disponible - 348.1(07) MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales (concurrence déloyale, obligation de non-concurrence) et les règles spécifiques à ce domaine (liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations).
par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)
Sirey
2017 -
Disponible - 348.1 MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales et spécifiques à ce domaine : concurrence déloyale, obligation de non-concurrence, liberté des prix, pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations. ©Electre 2017
l'Harmattan
2005 -
Disponible - 340.9 COD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse les destins croisés du code civil (ou Code Napoléon) et des droits de l'homme. Evoque la genèse du code civil et ses influences sur les droits de l'homme puis leurs évolutions conjointes. Observe leur diffusion vers d'autres pays et dans l'espace francophone.
Dalloz
2017 -
Disponible - 345 ANN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de sujets d'examen corrigés par les enseignants et traitant de manière systématique les principaux thèmes d'introduction au droit civil. Avec des conseils méthodologiques. ©Electre 2017
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
Résumé : Précis consacré aux relations de droit ou de fait entre la personne et les choses et aux choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2023
par Branlard, Jean-Paul (1949-....)
Gualino-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 340(07) BRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Livre d'exercices corrigés sous forme de questionnaires à choix multiples, complémentaire au cours et qui permet de réviser l'essentiel du programme.
par Decocq, André (1932-2019) ; Decocq, Georges
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 348.1(07) DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les notions fondatrices de ce droit sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2021
par Benisty, Samuel
Bruylant
2022 -
Disponible - 348.1(07) BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'objectif de ce manuel est de faire comprendre l'esprit du droit de la concurrence, ses fondations théoriques et ses raisonnements, à partir du droit français interne d'abord puis en élargissant le propos au droit européen, étant donné le changement d'échelle en cours dans la production du droit des affaires. ©Electre 2022
par Battisti, Michèle
ADBS éd.
2009 -
Disponible - 350.84 BAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.
par Ondoua, Alain
l'Harmattan
2001 -
Disponible - 350 OND
Niveau 3 - Droit
Résumé : Face à l'intégration communautaire, la Constitution française réaffirme des principes, comme la souveraineté et les droits fondamentaux, en même temps, elle doit s'adapter aux exigences et à la spécificité de l'ordre juridique européen. La Constitution demeure une redoutable marche juridique à franchir.
par Druffin-Bricca, Sophie
Gualino, un savoir-faire de Lextenso ; Impr. Sepec Numérique
2020 -
Disponible - 340(07) DRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : 22 sujets d'annales corrigés et commentés abordant le droit objectif et les droits subjectifs : commentaires d'arrêts, dissertations, cas pratiques, QCM. Avec un dossier analysant trois copies réelles d'étudiants. ©Electre 2020
par Baba, Keita ; Saito, Tetsushi ; Yamashiro, Kazuma ; Boffa, Romain ; Haftel, Bernard ; Bicheron, Frédéric ; Mekki, Mustapha (1973-....) ; Institut de recherche en droit des affaires (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1994-....) ; Association de recherche internationale en droit des affaires ; Laboratoire Marchés, institutions, libertés (Créteil).
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 342 BAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Fruit de quatre manifestations scientifiques regroupant juristes français et japonais, cet ouvrage ne regroupe que les contributions de ces derniers. Offrant une porte d'entrée sur le droit civil japonais (droit des sûretés, des contrats, régime général des obligations), il le confronte au droit français et à ses récents réformes ou projets de réforme. ©Electre 2020
par Cabrillac, Rémy (1962-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 340(07) CAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des fondements du droit contemporain, de ses origines et de ses principales classifications. L'ouvrage traite également des sources du droit, de la preuve des droits et de leur réalisation contentieuse. Les cours sont complétés par des tests de connaissances et de compréhension afin de permettre aux étudiants d'établir un bilan rapide de leurs acquis. ©Electre 2023
par Buffelan-Lanore, Yvaine (1934-....) ; Larribau-Terneyre, Virginie (1957-....)
Lefebvre Dalloz
2023 -
Disponible - 345(07) BUF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel couvrant le programme de première année. Il décrit le droit du patrimoine, des biens, des personnes et de la famille, avec des encadrés, des schémas de synthèse, des plans de dissertations ainsi que des arrêts. A jour de la jurisprudence la plus récente, de la doctrine contemporaine et des réformes du droit des personnes et de la famille. ©Electre 2023
par Lucas, André (1946-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 LUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit français de la propriété littéraire et artistique, ses fondements, ses évolutions récentes avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, ses notions clés, etc. ©Electre 2015
par Bonnet, David (1972-....) ; Jussiaume, Anne ; Trutat, Marie-Pierre
Ellipses
2020 -
Indisponible : En réparation
Résumé : Cours complet rassemblant l'ensemble du programme de 1re année de capacité en droit, diplôme préparé en deux ans dans les facultés de droit et permettant à des personnes ne possédant pas le bac d'accéder à la licence de droit ainsi qu'aux concours de catégorie B. ©Electre 2020
par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura
Enrick B. Editions
2023 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023
par Pouthier, Tristan
Classiques Garnier
2019 -
Disponible - 340.94 POU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse sur l'école philosophique éclectique du XIXe siècle, qui a cherché à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a marqué la théorie des libertés individuelles formulée à cette période par les juristes de droit public. ©Electre 2019
par Binctin, Nicolas
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 346 BIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. ©Electre 2022
par Fuchs-Cessot, Alice (1972-....)
LGDJ
2004 -
Disponible - 350.4 FUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : S'interroge sur les pouvoirs du Parlement français face à un parlement européen de plus en plus puissant et qui le sera encore plus en cas d'adoption d'une Constitution européenne, et face au pouvoir exécutif que la Ve République a voulu prédominant.
par Université de Caen Normandie
C&F éd.
2014 -
Disponible - 346.1 DOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce dossier a pour ambition d'éclairer et valoriser la notion de domaine public. Une série de contributions et d'entretiens s'attachent à mieux le définir et à proposer une législation adaptée à notre époque. Suit un florilège d'oeuvres ou d'extraits d'oeuvres entrées dans le domaine public le 1er janvier 2014. ©Electre 2014
par Voirin, Pierre (1895-1973) ; Goubeaux, Gilles
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 345(07) VOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble du droit civil français, dont le droit des personnes, de la famille, des contrats et des biens. A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 et des lois de réforme du 14 février 2022, du 21 février 2022 et du 2 mars 2022. ©Electre 2022
par Mission de recherche Droit et justice (France).
Dalloz
2010 -
Disponible - 35 INF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recherche sur l'évolution des concepts du droit public français dans le cadre de l'influence du droit communautaire et du droit de la Convention européenne des droits de l'homme. L'ensemble des secteurs du droit public sont examinés.
par Pessina Dassonville, Stéphane
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 362 PES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.
LGDJ
2005 -
Disponible - 354 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage, composé en l'honneur d'un spécialiste de la fiscalité des instruments financiers, présente des études regroupées thématiquement : regards sur la norme fiscale interne, sur les droits du contribuable, sur le droit fiscal international, sur le droit communautaire ainsi que divers regards sur le droit.
par Gaboriau-Monthioux, Simone (1945-....)
Éditions L'Épitoge
2023 -
Disponible - 350.8 GAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : S'appuyant sur son expérience, la magistrate affirme la force et l'importance du droit en matière de questions laïques. ©Electre 2023
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019
Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Forum européen de la communication ; Sweet & Maxwell
2008 - 1985 - 2023
Disponible - 347(0) JOU 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 6, Décembre 2023
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
