Recherche simple :
par Voirin, Pierre (1895-1973) ; Goubeaux, Gilles
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 345(07) VOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble du droit civil français, dont le droit des personnes, de la famille, des contrats et des biens. A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 et des lois de réforme du 14 février 2022, du 21 février 2022 et du 2 mars 2022. ©Electre 2022
par Université de Caen Normandie
C&F éd.
2014 -
Disponible - 346.1 DOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce dossier a pour ambition d'éclairer et valoriser la notion de domaine public. Une série de contributions et d'entretiens s'attachent à mieux le définir et à proposer une législation adaptée à notre époque. Suit un florilège d'oeuvres ou d'extraits d'oeuvres entrées dans le domaine public le 1er janvier 2014. ©Electre 2014
par Mission de recherche Droit et justice (France).
Dalloz
2010 -
Disponible - 35 INF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recherche sur l'évolution des concepts du droit public français dans le cadre de l'influence du droit communautaire et du droit de la Convention européenne des droits de l'homme. L'ensemble des secteurs du droit public sont examinés.
par Pessina Dassonville, Stéphane
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 362 PES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.
LGDJ
2005 -
Disponible - 354 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage, composé en l'honneur d'un spécialiste de la fiscalité des instruments financiers, présente des études regroupées thématiquement : regards sur la norme fiscale interne, sur les droits du contribuable, sur le droit fiscal international, sur le droit communautaire ainsi que divers regards sur le droit.
par Gaboriau-Monthioux, Simone (1945-....)
Éditions L'Épitoge
2023 -
Disponible - 350.8 GAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : S'appuyant sur son expérience, la magistrate affirme la force et l'importance du droit en matière de questions laïques. ©Electre 2023
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019
Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Forum européen de la communication ; Sweet & Maxwell
2008 - 1985 - 2023
Disponible - 347(0) JOU 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 3-4, Juin / Août 2023
par Catala, Pierre (1930-2012)
Presses universitaires de France
2000 -
Disponible - 345.2 CAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite du patrimoine général dans ses rapports avec la monnaie et l'immatériel, puis des propriétés collectives qu'engendre le groupe familial, et enfin du patrimoine successoral et du patrimoine des couples. Démontre aussi les changements survenus en un demi-siècle dans les structures sociales et les comportements.
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