par Fustel de Coulanges, Numa Denis (1830-1889). Auteur du texte
Hachette (Paris)
1913
Résultat de Gallica : Monographies
Recherche simple :
par Fustel de Coulanges, Numa Denis (1830-1889). Auteur du texte
Hachette (Paris)
1913
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par Fustel de Coulanges, Numa Denis (1830-1889). Auteur du texte
Hachette (Paris)
1885
Résultat de Gallica : Monographies
par Fournier, Marcel (1856-1907). Auteur du texte
F. Vieweg (Paris)
1885
Résultat de Gallica : Monographies
par Nys, Ernest. Auteur du texte
M. WeissenbruchM. Weissenbruch (Bruxelles)
1908
Résultat de Gallica : Monographies
Résumé : Revue consacrée au droit d’auteur en France et dans le monde, qui rassemble depuis octobre 1953, les informations propres à ce domaine du droit qui est en constante évolution. Elle permet ainsi d’être au courant de la conclusion des nouveaux accords internationaux et de l’évolution de ceux déjà existants, des modifications de plus en plus nombreuses des législations nationales, des décisions judiciaires significatives, de l’évolution des idées au travers de nombreux articles de doctrine et des diverses réunions organisées dans le monde, en particulier à l’échelle d’organisations internationales, gouvernementales ou non gouvernementales.
Bulletin d'information de la Cour de Cassation
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Résumé : Recherche par numéro et année.
Direction des Journaux officiels
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Résumé : JO "lois et décrets" authentifié depuis le 2 juin 2004, catalogue des publications du JO, textes d'actualisation des publications du JO (dont conventions collectives), annonces légales, rapport d'activité et renvoi vers de nombreux sites du service public.
par Mey, Claude (1712-1796). Auteur du texte
M.-M. Rey (Amsterdam)
1775
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par Mey, Claude (1712-1796). Auteur du texte
M.-M. Rey (Amsterdam)
1775
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