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Les neurosciences en tant que moyen de preuve : ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences
Livre Les neurosciences en tant que moyen de preuve : ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences

par Fezzani, Feriel (1986-....)

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 343.1 FEZ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021

L'oeuvre inexploitée
Livre L'oeuvre inexploitée

par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)

Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury

2019 -

  • Disponible - 346.1 ADJ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques
Livre Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques

par Mouron, Philippe (1982-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2013 -

  • Disponible - 346.1 MOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.

Revue internationale du droit d'auteur
Revue, journal Revue internationale du droit d'auteur

H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur

1966 - 1953 - 2022

  • Disponible - 346(0) REV 10

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : N° 274,

L'ordre maçonnique, le Droit humain
Livre L'ordre maçonnique, le Droit humain

par Association philosophique française Le Droit humain

Que sais-je ? ; Impr. Laballery

2021 -

  • Disponible - 192.2 ORD

    Niveau 2 - Religions

Résumé : Présentation du développement et du fonctionnement de la première obédience mixte et internationale de la franc-maçonnerie. Depuis 1893, le Droit humain, né en France, participe à de nombreux combats pour la défense des libertés et l'amélioration de la société. Il est présent dans plus de cinquante pays. ©Electre 2021

Contrats de l'audiovisuel : cinéma, télévision et numérique
Livre Contrats de l'audiovisuel : cinéma, télévision et numérique

par Montels, Benjamin

LexisNexis

2017

  • Disponible - 346 MON

    Niveau 3 - Droit

La France et la condition internationale des personnes et des biens
Livre La France et la condition internationale des personnes et des biens

Pedone

2019 -

  • Disponible - 341.9 CAH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019

Dostoïevski : criminologue et philosophe de la justice
Livre Dostoïevski : criminologue et philosophe de la justice

par Legeais, Raymond (1930-....)

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 340.1 LEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse de l'oeuvre de Dostoïevski, mettant en lumière la manière dont il explique le crime et interroge le traitement réservé aux criminels. ©Electre 2021

Les droits de l'homme en France : regards portés par les instances internationales : rapport 2017-2021
Livre Les droits de l'homme en France : regards portés par les instances internationales : rapport 2017-2021

par France Commission nationale consultative des droits de l'homme

La Documentation française

2023 -

  • Disponible - 341.55 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023

Droit public français et européen
Livre Droit public français et européen

par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)

Presses de Sciences Po ; Dalloz

2021 -

  • Disponible - 35(4-10) STI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les différents aspects des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. ©Electre 2021

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