Recherche simple :

  •    Tous les mots : Droit funéraire
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 28

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Guide pratique et juridique sur les acteurs du secteur funéraire, sur les opérations funéraires prévues par la loi de janvier 2018, en particulier la création du cimetière métropolitain. Avec des modèles de documents et des textes réglementaires. ©Electre 2018

Résumé : Une analyse de tous les aspects de la législation et de la réglementation funéraire sur le plan fiscal et juridique : cimetières et autres lieux de sépultures, modes de sépultures et concessions, gestion des funérailles, police des funérailles. ©Electre 2020

Résumé : Réunit l'ensemble des dispositions qui réglementent le domaine funéraire, du constat du décès jusqu'à la sépulture définitive, assurent la transparence du secteur funéraire et consacrent pour les familles la liberté du choix de l'opérateur funéraire. ©Electre 2017

Résumé : Etudie à partir de l'analyse de monuments funéraires alsaciens catholiques et protestants des XIXe et XXe siècles, les pratiques funéraires à cette époque, la mise en application de la règlementation en vigueur sur l'inhumation, l'évolution des types de monuments, de leur décor, des inscriptions et de leurs matériaux, la production artisanale locale, etc.

Résumé : A destination des élus, agents municipaux et opérateurs funéraires, ce guide propose une synthèse du droit funéraire, des commentaires et la jurisprudence concernant les cimetières, les sites cinéraires et les opérations funéraires. Il aborde notamment : la gestion des services publics, la domanialité publique, le pouvoir de police du maire et la responsabilité des communes. ©Electre 2018

Résumé : Une synthèse sur le droit funéraire sous la forme de petit lexique recensant les mots-clés que les proches du défunt doivent connaître. ©Electre 2024

Résumé : Une présentation des fondements du droit des sépultures, au croisement de plusieurs branches juridiques, entre notion sacrée et notion communautaire. ©Electre 2018

Résumé : Ensemble de contributions de chercheurs francophones de divers pays qui explorent la mort comme fait juridique en suivant une approche à la fois sociale, culturelle et symbolique. Les croyances et les pratiques funéraires sont étudiées afin de rendre compte des droits de la mort à travers les siècles et les cultures. ©Electre 2019

Résumé : Etude d'un aspect de la société française face à la mort : la réalité des derniers moments et des obsèques vécus dans le dénuement. Croisant leurs expériences et leurs savoirs, des universitaires, des responsables d'entreprise, des responsables institutionnels, associatifs et politiques proposent des solutions pour une fin de vie et un enterrement dignes pour tous. ©Electre 2018

Résumé : Les cimetières français modernes sont apparus au tournant des XVIIIe et XIXe siècles. Leur création et leur organisation répondaient aux impératifs hygiénistes portés par les Lumières, et que le décret de 1804 a érigés comme norme d'abord en France, puis dans l'Europe napoléonienne. ©Electre 2016

Explorer les sujets liés :