Recherche simple :
par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura
Enrick B. Editions
2023 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023
par Lucas, André (1946-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 LUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit français de la propriété littéraire et artistique, ses fondements, ses évolutions récentes avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, ses notions clés, etc. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019
par Boncompain, Jacques (1941-....)
H. Champion
2013 -
Disponible - 840(091) "18" BON
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Une histoire de l'action des auteurs français pour obtenir davantage de dignité et d'indépendance matérielle au XIXe siècle, dans une société où à l'inverse de la société d'Ancien Régime, les valeurs de l'argent ont succédé à celles de l'honneur.
par Raimond, Sébastien
Lexis-Nexis Litec
2009 -
Disponible - 346.1 RAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil.
par Pollaud-Dulian, Frédéric (1959-....)
Economica
2014 -
Disponible - 346.1 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et commente des textes de doctrine, des décisions de justice et des citations d'artistes et d'écrivains. ©Electre 2014
par France ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 36
Niveau 3 - Droit
Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2021
par Binctin, Nicolas
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 346 BIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. ©Electre 2022
par Sirinelli, Pierre
Dalloz
2016 -
Disponible - 346.1 SIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse fouillée et actualisée du droit d'auteur : la loi Hadopi et ses évolutions, les oeuvres numériques et leur impact, la diversification des outils de création et de diffusion, les questions transnationales, etc. ©Electre 2016
par Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris).
Transactive
2001 - 2024
Disponible - 346(0) PRO 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 91, Avril 2024
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 274,
par Boncompain, Jacques (1941-....)
Fayard
2002 -
Disponible - 840(091)"17" BON
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la première société des auteurs. Permet de comprendre la condition actuelle des créateurs.
par Vincent, Jean (1958-....)
M Médias
2019 -
Disponible - 346.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide réunit l'ensemble des notions relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Avec des conseils portant sur vingt aspects essentiels de négociation des contrats. ©Electre 2019
par Ahner, Francis ; Touati, Jean-Jacques (1959-....)
Wolters Kluwer
2015 -
Disponible - 361.5 AHN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes régissant le droit des inventions et des créations mises en oeuvre par les salariés au sein des entreprises. Ils définissent notamment les rapports du salarié à son employeur, ainsi que les modalités de la reconnaissance de la valeur créée par et pour l'entreprise. ©Electre 2015
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
par Pessina Dassonville, Stéphane
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 362 PES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.
par Visse-Causse, Séverine (1972-....)
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 346 VIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur le droit de la propriété littéraire et artistique et sur celui de la propriété industrielle. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
par Simler, Christel (1978-....)
Litec ; Presses universitaires de Strasbourg
2010 -
Disponible - 346.1 SIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage est une réflexion théorique sur les concepts du droit des biens et des solutions pratiques en droit d'auteur, tirées d'une application du droit commun.
Dalloz ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - 346 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributeurs analysent la pertinence du partage de la propriété intellectuelle afin d'appréhender les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives, possibles grâce à la révolution numérique. Ils questionnent ainsi les modes de gouvernance des innovations issues de l'économie numérique et l'encadrement juridique de l'exploitation économique des créations intellectuelles. ©Electre 2020
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Gautier, Pierre-Yves (1957-....) ; Blanc, Nathalie (1979-....)
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 346.1 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des principes relatifs à la propriété littéraire et artistique : naissance et éléments constitutifs des propriétés intellectuelles, droit d'auteur, contrats d'exploitation, actions en contrefaçon, etc. A jour des dernières actualités jurisprudentielles et réglementaires. ©Electre 2023
par More, Karim
Presses universitaires de Rennes
2009 -
Disponible - 346.1 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.
par Prédal, René (1941-....)
Éd. du Cerf
2001 -
Disponible - 791.3 PRE
Niveau 3 - Cinéma
Résumé : Face au déferlement des grosses machines hollywodiennes et de leurs succédanés français et autres, le cinéma d'auteur a-t-il encore un avenir ou n'est-il plus qu'une vieille lune ? Le cinéma peut-il être un moyen d'offrir des conceptions du monde ou n'est-il bon qu'à fabriquer des films d'action à base d'effets spéciaux ?
par Montels, Benjamin
LexisNexis
2017
Disponible - 346 MON
Niveau 3 - Droit
par Petelin, Tanja
Presses universitaires juridiques Université de Poitiers
2020 -
Disponible - 346.1 PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des notions d'oeuvre de collaboration et de propriété collective. L'auteure analyse notamment la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre par ses auteurs relève du concept d'indivision. ©Electre 2020
par Delamarre, Éric (1955-....)
Eyrolles
2016 -
Disponible - 362(076) DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils pratiques pour devenir photographe indépendant : statut social et fiscal, droit, conditions d'exploitation des photographies, etc. ©Electre 2016
par Marc, Nicolas (1973-....)
éd. La Scène
2017 -
Disponible - 34(03) DIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce dictionnaire offre un panorama du droit de la culture et du spectacle en France. ©Electre 2017
par Université de Caen Normandie
C&F éd.
2014 -
Disponible - 346.1 DOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce dossier a pour ambition d'éclairer et valoriser la notion de domaine public. Une série de contributions et d'entretiens s'attachent à mieux le définir et à proposer une législation adaptée à notre époque. Suit un florilège d'oeuvres ou d'extraits d'oeuvres entrées dans le domaine public le 1er janvier 2014. ©Electre 2014
par Boisson, Alexis (1981-....)
LexisNexis
2013 -
Disponible - 346 BOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé des règles qui gouvernent l'établissement des contrats relevant du droit d'auteur. Les questions qui se posent dans ce cadre sont également explorées.
par Gautier, Pierre-Yves (1957-....)
PUF
2014 -
Disponible - 346.1 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une expertise sur les questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et à sa mise en oeuvre, ainsi qu'aux problèmes liés à la discipline, tout en examinant les solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinales. ©Electre 2015
par Pierrat, Emmanuel (1968-....)
Gallimard
2020 -
Disponible - 346.1 PIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : En retraçant le parcours d'un écrivain contemporain, l'avocat rappelle les enjeux juridiques des diverses phases de l'édition d'une oeuvre littéraire : rémunération, conclusion du contrat, risques de diffamation, adaptation cinématographique, entre autres. Avec de nombreux exemples historiques issus du monde du cinéma, du théâtre et de la création plastique. ©Electre 2020
par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura
Enrick B. éditions
2016 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique de la protection de l'apparence des objets industriels et artisanaux : définition de la notion de dessins et modèles, des modalités de leur acquisition ainsi que des conditions et moyens de leur protection. Illustré de schémas, de tableaux et d'exemples concrets. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2016
Dans Etudes théâtrales n°62, 2015
2015
Disponible - 79(0) ETU
Niveau 3 - Arts
par Pacouret, Jérôme
Institut francophone pour la justice et la démocratie
2019 -
Disponible - 346.1 PAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur les droits des auteurs de films à travers une approche sociologique de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle. L'auteur compare également le droit d'auteur français au copyright américain. Il examine le fonctionnement des sociétés d'auteurs et les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense du droit de propriété de leurs films. ©Electre 2019
par Stérin, Anne-Laure
Maxima-L. Du Mesnil
2011 -
Disponible - 346.1 STE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Donne des réponses concrètes aux professionnels de l'information et de la communication ainsi qu'aux particuliers sur l'usage des images, des citations, des liens hypertextes sur Internet.
par Basire, Yann ; Le Goffic, Caroline
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 346.1 BAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des différents droits de propriété littéraire et artistique. Sont étudiés le droit d'auteur, les droits voisins, ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2021
par Grynbaum, Luc (1968-....) ; Le Goffic, Caroline ; Pailler, Ludovic
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 346.2 GRY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un récapitulatif juridique des droits liés aux activités numériques : contrats, valeurs immatérielles, commerce électronique, droits d'auteur, droits de la consommation, droit des marques et protection des internautes. ©Electre 2023
par Battisti, Michèle
ADBS éd.
2009 -
Disponible - 350.84 BAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.
par Dumas, Roland (1922-....)
Gallimard
1985
Disponible - 840"19" GILB 5 DU
Niveau 3 - Langues et littératures
par Ramoul, Olivier (1964-....) ; Plateforme pour l'accompagnement juridique des acteurs culturels (Bègles, Gironde).
Eyrolles
2014 -
Disponible - 362(076) RAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans le mouvement actuel vers une plus importante professionnalisation, l'artiste plasticien est obligé de connaître les principaux rouages juridiques de son métier. Cet ouvrage a pour objectif de répondre aux principales questions relatives au statut de l'artiste plasticien : déclarer ses revenus à l'administration fiscale, les droits d'auteur, le partenariat avec des acteurs publics et privés.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2015 -
Disponible - 345.52(076) EVA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages). Il comprend pour plus de 160 professions un barème d'évaluation des fonds de commerce. ©Electre 2015
par Duvillié, Tiphaine (1985-....)
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 346 DUV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de l'édition numérique dans laquelle l'auteure présente le droit et la juridiction concernant ses différents acteurs : l'auteur, l'éditeur, le diffuseur ou encore le lecteur. Elle évoque les différents questionnements liés au livre numérique, notamment la gratuité, le droit d'auteur ou sa présence dans les bibliothèques et analyse la juridiction actuelle concernant la numérisation. ©Electre 2017
par Blanc, Nathalie (1979-....)
Dalloz
2010 -
Disponible - 346.1 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude contient deux parties : la nécessité d'une double qualification (qualification des contrats en droit d'auteur, analyse des contrats nommés du droit d'auteur, création des contrats innommés en droit d'auteur) et l'élaboration d'un régime unifié (complémentarité entre le droit civil et le droit d'auteur, régime des contrats d'auteur éclairé par le droit civil).
par Caron, Christophe (1970-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 346.1 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels, les créateurs de bases de données ou les producteurs sportifs. ©Electre 2020
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2022 -
Disponible - 346.2 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les fondamentaux de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en matière de création numérique. Les données publiques, les licences libres, la loi Hadopi ou encore la lutte contre la contrefaçon sont notamment abordées. Edition à jour des dernières évolutions de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2022
par Bouyeure, Jean-Robert (1934-....)
l'Harmattan
2018 -
Disponible - 346.1 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le récit, par l'un des avocats de Jean Dubuffet, du procès qui opposa l'artiste à la Régie Renault de 1977 à 1983. L'entreprise lui avait commandé en 1973 une sculpture monumentale nommée Salon d'été destinée au parvis de son siège social à Boulogne-Billancourt. En 1975, la Régie décida de rompre le contrat alors que l'oeuvre était à moitié achevée. ©Electre 2018
par Serfaty, Vidal (1972-....)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 346.2 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé des rapports entre l'oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l'autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2015
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
