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par Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris).
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2001 - 2024
-
Disponible - 346(0) PRO 11
Niveau 3 - Droit
-
Dernier numéro reçu : N° 91, Avril 2024
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- Sujet : Droits d'auteur -- France
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Documents en rayon : 94
H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur
1966 - 1953 - 2022
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Disponible - 346(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : N° 274,
par Boncompain, Jacques (1941-....)
Fayard
2002 -
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Disponible - 840(091)"17" BON
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la première société des auteurs. Permet de comprendre la condition actuelle des créateurs.
par Vincent, Jean (1958-....)
M Médias
2019 -
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Disponible - 346.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide réunit l'ensemble des notions relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins. Avec des conseils portant sur vingt aspects essentiels de négociation des contrats. ©Electre 2019
par Ahner, Francis ; Touati, Jean-Jacques (1959-....)
Wolters Kluwer
2015 -
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Disponible - 361.5 AHN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes régissant le droit des inventions et des créations mises en oeuvre par les salariés au sein des entreprises. Ils définissent notamment les rapports du salarié à son employeur, ainsi que les modalités de la reconnaissance de la valeur créée par et pour l'entreprise. ©Electre 2015
par Mouron, Philippe (1982-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013 -
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Disponible - 346.1 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
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Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
par Pessina Dassonville, Stéphane
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
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Disponible - 362 PES
Niveau 3 - Droit
Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.
par Visse-Causse, Séverine (1972-....)
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
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Disponible - 346 VIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur le droit de la propriété littéraire et artistique et sur celui de la propriété industrielle. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)
Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury
2019 -
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Disponible - 346.1 ADJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019
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Droit d'auteur -- Droits voisins
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