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  •    Auteur : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de marine. Éditeur scientifique
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Rapport et projet de décret sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies ([Reprod.]) / présentés au nom des Comités de la marine et de liquidation ; par M. Serane ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies ([Reprod.]) / présentés au nom des Comités de la marine et de liquidation ; par M. Serane ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

par Serane, Joseph-François. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de liquidation. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine : le 13 janvier 1792 ([Reprod.]) / par M. Cavellier ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine : le 13 janvier 1792 ([Reprod.]) / par M. Cavellier ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Cavellier, Blaise. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret concernant M. Poissonnier, inspecteur et directeur général des hôpitaux de la marine et des colonies ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Grégoire,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret concernant M. Poissonnier, inspecteur et directeur général des hôpitaux de la marine et des colonies ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Grégoire,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Grégoire, Jean-Marin. Auteur du texte

[Impr. nationale][Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de M. Serane, député de l'Hérault, sur la suppression des douanes, présentée aux deux comités de marine et de commerce, réunis, et imprimée par ordre de ces deux comités, pour y être discutée ([Reprod.])
Livre numérique Opinion de M. Serane, député de l'Hérault, sur la suppression des douanes, présentée aux deux comités de marine et de commerce, réunis, et imprimée par ordre de ces deux comités, pour y être discutée ([Reprod.])

par Serane, Joseph-François. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

par Granet, Marc-Antoine (1741-1808). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Granet, Marc-Antoine (1741-1808). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur le remplacement des officiers de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du Comité de la marine ; par M. Rouyer,... le 3 mai 1792 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport sur le remplacement des officiers de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du Comité de la marine ; par M. Rouyer,... le 3 mai 1792 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Rouyer, Jean-Pascal (1761-1819). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité ([Reprod.]) / par M. Boussion,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité ([Reprod.]) / par M. Boussion,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Boussion, Pierre (1753-1828). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de salubrité. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales présenté au nom des Comités de la marine & de salubrité ([Reprod.]) / [réd.] par M. Boussion,...
Livre numérique Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales présenté au nom des Comités de la marine & de salubrité ([Reprod.]) / [réd.] par M. Boussion,...

par Boussion, Pierre (1753-1828). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de salubrité. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret sur les salaires des ouvriers des ports de commerce ([Reprod.]) / par M. Grégoire, député du département de la Seine-inférieure ; présentés au nom du comité de marine
Livre numérique Rapport et projet de décret sur les salaires des ouvriers des ports de commerce ([Reprod.]) / par M. Grégoire, député du département de la Seine-inférieure ; présentés au nom du comité de marine

par Grégoire, Jean-Marin. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

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