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Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Vadier,... sur l'administration & distribution des revenus des pauvres des quarante-huit sections de Paris ([Reprod.]) / [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Vadier,... sur l'administration & distribution des revenus des pauvres des quarante-huit sections de Paris ([Reprod.]) / [à la] Convention nationale

par Vadier, Marc-Guillaume-Alexis (1736-1828). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier burmaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruits ([Reprod.]) / par Roger Ducos,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier burmaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruits ([Reprod.]) / par Roger Ducos,... ; [à la] Convention nationale

par Ducos, Roger (1747-1816). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, fait et présenté au nom du Comité des secours publics, sur le mode de répartition des secours à accorder aux citoyens indigens qui ont essuyé des pertes par l'intempérie des saisons ([Reprod.]) / par Elie La Coste,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, fait et présenté au nom du Comité des secours publics, sur le mode de répartition des secours à accorder aux citoyens indigens qui ont essuyé des pertes par l'intempérie des saisons ([Reprod.]) / par Elie La Coste,... ; [à la] Convention nationale

par Lacoste, Élie (1745-1806). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur les formes à observer pour l'évaluation des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & sur les règles à établir pour la répartition des secours accordés aux personnes qui ont éprouvé ces pertes, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur les formes à observer pour l'évaluation des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & sur les règles à établir pour la répartition des secours accordés aux personnes qui ont éprouvé ces pertes, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfans & aux vieillards, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfans & aux vieillards, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur la fixation des indemnités à accorder aux citoyens demeurant dans le château des Tuileries, ou dans les maisons voisines, qui ont fait des pertes dans la journée du 10 août, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le c. Maignet,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport sur la fixation des indemnités à accorder aux citoyens demeurant dans le château des Tuileries, ou dans les maisons voisines, qui ont fait des pertes dans la journée du 10 août, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le c. Maignet,... ; [à la] Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport préparatoire sur l'organisation des caisses d'économie, créées en faveur de l'indigent ([Reprod.]) / présenté au nom du Comité des secours publics ; par le citoyen Maignet,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
Livre numérique Rapport préparatoire sur l'organisation des caisses d'économie, créées en faveur de l'indigent ([Reprod.]) / présenté au nom du Comité des secours publics ; par le citoyen Maignet,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1793

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur les secours à accorder aux pères, mères, femmes & enfans des citoyens-soldats volontaires qui sont dans le besoin, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur les secours à accorder aux pères, mères, femmes & enfans des citoyens-soldats volontaires qui sont dans le besoin, présentés au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par le citoyen Maignet,... ; [à la] Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, pour faire participer les parens des militaires partis en remplacement, aux secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie, présentés au nom du Comité des secours publics : séance du 24 floréal ([Reprod.]) / par Briez,... ; [à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, pour faire participer les parens des militaires partis en remplacement, aux secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie, présentés au nom du Comité des secours publics : séance du 24 floréal ([Reprod.]) / par Briez,... ; [à la] Convention nationale

par Briez, Philippe-Constant-Joseph (1759-1795). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur l'organisation des établissemens pour les sourds-muets indigens, décrétés le 28 juin dernier, au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par M. Maignet,... ; [fait à la] Convention nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur l'organisation des établissemens pour les sourds-muets indigens, décrétés le 28 juin dernier, au nom du Comité des secours publics ([Reprod.]) / par M. Maignet,... ; [fait à la] Convention nationale

par Maignet, Étienne-Christophe (1758-1834). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

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