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  •    Auteur : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte
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Plan des travaux du comité d'agriculture et de commerce, présenté à l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Plan des travaux du comité d'agriculture et de commerce, présenté à l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Pétition à l'Assemblée nationale, pour les manufactures de toiles peintes du royaume, sur les dipositions du nouveau tarif ([Reprod.]) / présentées par le Comité d'agriculture & de commerce
Livre numérique Pétition à l'Assemblée nationale, pour les manufactures de toiles peintes du royaume, sur les dipositions du nouveau tarif ([Reprod.]) / présentées par le Comité d'agriculture & de commerce

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte

[de l'impr. de P.-D. Pierres][de l'impr. de P.-D. Pierres] (Versailles)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies : du 12 septembre 1791 ([Reprod.])
Livre numérique Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies : du 12 septembre 1791 ([Reprod.])

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Projet de loi pour l'exécution du tarif des droits imposés sur les marchandises provenant du commerce françois au-delà du Cap de Bonne-Espérance ([Reprod.]) / présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce ; par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Projet de loi pour l'exécution du tarif des droits imposés sur les marchandises provenant du commerce françois au-delà du Cap de Bonne-Espérance ([Reprod.]) / présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce ; par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Roussillou, Pierre (1746-1817). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant ([Reprod.]) / présentés au nom du comité d'agriculture & de commerce ; par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant ([Reprod.]) / présentés au nom du comité d'agriculture & de commerce ; par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Roussillou, Pierre (1746-1817). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières, & l'établissement d'un tarif uniforme ([Reprod.]) / par M. Goudard,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières, & l'établissement d'un tarif uniforme ([Reprod.]) / par M. Goudard,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Goudard, Pierre-Louis (1740-1799). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Décret sur le dessèchement des marais, rendu le 24 décembre 1790, précédé du dernier rapport fait sur cet objet ([Reprod.]) / au nom des comités d'agriculture et de commerce, de mendicité, de féodalité... [et al.] ; [réd.] par M. Heurtault de Lamerville,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Décret sur le dessèchement des marais, rendu le 24 décembre 1790, précédé du dernier rapport fait sur cet objet ([Reprod.]) / au nom des comités d'agriculture et de commerce, de mendicité, de féodalité... [et al.] ; [réd.] par M. Heurtault de Lamerville,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Lamerville, Jean-Marie Heurtault (1740-1810 ; vicomte de). Auteur du texte

[chez Baudouin, impr. de l'Assemblée nationale][chez Baudouin, impr. de l'Assemblée nationale] (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal ([Reprod.]) / par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal ([Reprod.]) / par M. Roussillou,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Roussillou, Pierre (1746-1817). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Boufflers, Stanislas-Jean de (1738-1815). Auteur du texte

[s.n.][s.n.] (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Boufflers, Stanislas-Jean de (1738-1815). Auteur du texte

Impr. nationaleImpr. nationale (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

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