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  •    Auteur : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte
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Plan d'administration des forêts nationales et projet de décret ([Reprod.]) / par un membre du comité des domaines de l'Assemblée nationale
Livre numérique Plan d'administration des forêts nationales et projet de décret ([Reprod.]) / par un membre du comité des domaines de l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Projet de l'organisation de l'administration des eaux et forêts, proposé au Comité des domaines de l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par M. Baron,... ; [impr. par ordre de l'Assemblée nationale]
Livre numérique Projet de l'organisation de l'administration des eaux et forêts, proposé au Comité des domaines de l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / par M. Baron,... ; [impr. par ordre de l'Assemblée nationale]

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Décrets sur la police forestière, des 19 & 27 décembre 1790 ; précédés du Rapport fait au nom du Comité des domaines ([Reprod.]) / par M. Devisme,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Décrets sur la police forestière, des 19 & 27 décembre 1790 ; précédés du Rapport fait au nom du Comité des domaines ([Reprod.]) / par M. Devisme,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Projet de décret sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines et de judicature, réunis ([Reprod.]) / par A. F. Pison du Galand ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Projet de décret sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines et de judicature, réunis ([Reprod.]) / par A. F. Pison du Galand ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Pison Du Galland, Alexis-François (1747-1826). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de judicature. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport des comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture : fait à la séance du vendredi 6 août 1790 ([Reprod.]) / par M. Barrère,... ; impr. par ordre de l'Assemblée
Livre numérique Rapport des comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture : fait à la séance du vendredi 6 août 1790 ([Reprod.]) / par M. Barrère,... ; impr. par ordre de l'Assemblée

par France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition & le traitement des agens de l'administration forestière ([Reprod.]) / par A. F. Pison-Du-Galland ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition & le traitement des agens de l'administration forestière ([Reprod.]) / par A. F. Pison-Du-Galland ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Pison Du Galland, Alexis-François (1747-1826). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur les chasses du Roi , fait au nom des comités des Domaines & de Féodalité, par M. Barère, député du Bigorre, dans la séance du 13 septembre 1790. Avec le décret rendu sur ce rapport les 13 & 14 septembre. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport sur les chasses du Roi , fait au nom des comités des Domaines & de Féodalité, par M. Barère, député du Bigorre, dans la séance du 13 septembre 1790. Avec le décret rendu sur ce rapport les 13 & 14 septembre. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Barère de Vieuzac, Bertrand (1755-1841). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Auteur du texte

([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1790])

1790

Résultat de Gallica : Monographies

[26 pamphlets sur les droits féodaux] ([Reprod.])
Livre numérique [26 pamphlets sur les droits féodaux] ([Reprod.])

par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838). Auteur du texte ; Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830). Auteur du texte ; Boudin, Jacques-Antoine (1756-1797). Auteur du texte ; Gagon, Marie-Toussaint (1736-1806). Auteur du texte ; Decle (17..-18..? ; citoyen du District des Feuillants). Auteur du texte ; Cicille, M.. Auteur du texte ; Gérard, Michel (1737-1815). Auteur du texte ; Michallet, C.. Auteur du texte ; Député de la province de Normandie, Un. Auteur du texte ; Tronchet, François-Denis (1726-1806). Auteur du texte ; Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809). Auteur du texte ; Villemonney (17..-18..? ; avocat). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Auteur du texte ; Nancray (Doubs). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1790

Résultat de Gallica : Monographies

[32 pamphlets sur la chasse et la pêche] ([Reprod.])
Livre numérique [32 pamphlets sur la chasse et la pêche] ([Reprod.])

par Éditeur des "Folies de mon neveu", L'. Auteur du texte ; Desprez (17..-18..? ; maire de Clamart-sous-Meudon). Auteur du texte ; P *** (17..-18.. ; pamphlétaire). Auteur du texte ; G. S. L. B. E. D. T., M.. Auteur du texte ; Philo Rex. Auteur du texte ; Meymac. Auteur du texte ; Toutcourt, Jean. Auteur du texte ; Merlin, Philippe-Antoine. Auteur du texte ; Arnoult, André-Rémi (1754?-1796?). Auteur du texte ; Crestin, Jean-François. Auteur du texte ; Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte ; Seine-et-Oise. Auteur du texte ; France. Conseil des Cinq-Cents. Auteur du texte ; France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte ; France. Tribunat. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1789-1803

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[33 pamphlets sur les droits féodaux et l'abolition de la féodalité] ([Reprod.])
Livre numérique [33 pamphlets sur les droits féodaux et l'abolition de la féodalité] ([Reprod.])

par Victor-Amédée III (1726-1796 ; roi de Sardaigne). Auteur du texte ; Boncerf, Pierre-François (1745-1794). Auteur du texte ; Villette, Charles-Michel de (1736-1793). Auteur du texte ; Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu (1761-1800 ; duc d'). Auteur du texte ; Charles Emmanuel I (1562-1630 ; duc de Savoie). Auteur du texte ; Arnoult, André-Rémi (1754?-1796?). Auteur du texte ; Foucauld-Lardimalie, Louis de (1755-1805). Auteur du texte ; Thiboutot, Jean-Baptiste-Léon de (1734-1800). Auteur du texte ; Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de (1749-1791). Auteur du texte ; Le Chapelier, Isaac-René-Guy (1754-1794). Auteur du texte ; Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; Citoyen, Un (17..-18..? ; auteur de "Observations d'un citoyen sur l'arrêté du 4 août"). Auteur du texte ; Citoyen, Un (17..-18..? ; auteur de "Nouvelles réflexions d'un citoyen, sur les États généraux"). Auteur du texte ; Laurent, François (17..-....). Auteur du texte ; Lebois, René-François (1769?-18..). Auteur du texte ; Deschamps, Charles-Martin (17..-18..?). Auteur du texte ; Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809). Auteur du texte ; Villemonney (17..-18..? ; avocat). Auteur du texte ; Lindet, Thomas (1743-1823). Auteur du texte ; Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838). Auteur du texte ; Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles (1752-1836). Auteur du texte ; Tronchet, François-Denis (1726-1806). Auteur du texte ; Lautour-Duchâtel, Antoine-Jean-François. Auteur du texte ; Chabrol, Gaspard-Claude-François (1740-1815). Auteur du texte ; France. Chambre des comptes. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1776-1790

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