Recherche simple :
par Scaglione, Richard
Maxima Laurent du Mesnil
2018 -
Disponible - 345.52 SCA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils à l'adresse des copropriétaires pour maîtriser et optimiser les charges des immeubles, et une méthode de vérification de la gestion comptable et financière de la copropriété. ©Electre 2018
Ed. législatives
2020 -
Disponible - 345.52 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des nouvelles dispositions légales de la réforme du statut de la copropriété par l'ordonnance Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan) du 30 octobre 2019. ©Electre 2020
par Bitbol, Cathy ; Pellas, Jean-Raphaël
Lamy
2012 -
Disponible - 345.3 PAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principes de la liquidation de l'indivision conjugale : règles applicables, modèles à utiliser, établissement des comptes entre les coindivisaires. Traite spécifiquement les cas des personnes mariées et leur indivision post-communautaire, des partenaires d'un Pacs qui ont choisi l'indivision comme régime patrimonial, des concubins en indivision par obligation.
par Collard, Fabrice ; Lafond, Jacques (1936-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 345.5 COL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences, qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle. ©Electre 2023
par Scaglione, Richard
Maxima-Laurent du Mesnil éditeur
2020 -
Disponible - 345.52 SCA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les règles juridiques et comptables régissant la vie de la copropriété, traitées par thèmes (organisation, assemblée générale, assurances), avec des explications accessibles aux non professionnels. Cette nouvelle édition intègre les modifications sur la réglementation liée aux assurances et à la mise en application de la loi Elan. ©Electre 2020
par Lefeuvre, Marie-Pierre ; François, Camille (19..-....) (avocat au barreau de Bruxelles) ; Melot, Romain ; Schijman, Emilia (1983-....) ; Chantepie, Gaël (1976-....) ; Leone Freire, Flavia
LGDJ, une marque de Lextenso
2023 -
Disponible - 345.52 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Menée par des sociologues et des juristes, cette recherche, réalisée en France et à l'étranger, est une analyse du droit français de la copropriété confronté aux droits étrangers portant sur les réglementations et sur les pratiques : collectivisation des parties communes, pratiques de gestion et appropriation des parties communes, projets d'habitat participatif, etc. ©Electre 2023
Vuibert ; ARC
2015 -
Disponible - 345.52 ARC
Niveau 3 - Droit
Disponible - PRA F1 SYN
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide expliquant comment reprendre les comptes d'un ancien syndic et gérer soi-même la comptabilité, les travaux, les contrats et l'administration de sa copropriété. A jour de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) du 24 mars 2014. ©Electre 2015
par Delon, Claire ; Georgel, Jérôme
Fontaine Picard
2015 -
Disponible - 338.9(07) DEL
Niveau 3 - Economie
Résumé : Ces études de cas couvrent les domaines de la gestion locative et de la gestion de copropriété et permettent aux étudiants de développer leurs compétences techniques et juridiques dans ces domaines, avec des situations professionnelles variées et des fiches reprenant les notions principales du thème abordé, ainsi que des tests. ©Electre 2015
par Marin, Philippe (1957-....) ; Roux, Jean-Marc (19..-....), juriste
Edilaix
2023 -
Disponible - 345.52 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ensemble des dispositions légales et règlementaires dédiées à l'assemblée générale de copropriété est présenté à travers l'approche des textes et des questions relevant de leur application, éclairée à la lumière de la jurisprudence. ©Electre 2023
![Gestion immobilière : BTS professions immobilières, DUT immobiliers et licences professionnelles, métiers de l'immobilier : [1re-2e années]](/imported_images/livre/couverture/978-2-275-04905-2.jpg)
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 338.9(07) GES
Niveau 3 - Economie
Résumé : Un rappel des connaissances essentielles pour les principales compétences liées au domaine de la transaction immobilière, avec la présentation de documents professionnels, des quiz et des cas pratiques corrigés. A jour de la réglementation d'août 2015. ©Electre 2015
par Lafond, Jacques (1936-....) ; Lebatteux, Agnès (19..-....) ; Coutant-Lapalus, Christelle ; Gil, Guilhem (1969-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 345.52 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite de la réforme du droit de la copropriété, modifié par la loi Elan, qui habilite le gouvernement à prendre des ordonnances pour réformer la matière, jusqu'au décret du 2 juillet 2020 qui permet l'entrée en vigueur de la totalité des nouvelles dispositions. ©Electre 2021
par Petelin, Tanja
Presses universitaires juridiques Université de Poitiers
2020 -
Disponible - 346.1 PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des notions d'oeuvre de collaboration et de propriété collective. L'auteure analyse notamment la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre par ses auteurs relève du concept d'indivision. ©Electre 2020
Résumé : Manuel de droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Edition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2021
par Le Particulier (Périodique).
"Le Particulier" ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - PRA C5 REC
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Des réponses juridiques concernant les démarches à effectuer après le décès d'un proche, de la recherche des héritiers jusqu'au partage, illustrées d'exemples concrets et de modèles d'actes. Toutes les étapes de la transmission sont décrites, de l'estimation des biens jusqu'à la déclaration de succession. Avec les barèmes des droits de succession et des frais de notaire. ©Electre 2020
Defrénois
2023 -
Disponible - 344.56 REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de conseils, de modèles de clauses et de formules. Tous les dossiers sont à jour des derniers textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2023
par Belloir-Caux, Brigitte (1959-....)
Ellipses
2023 -
Disponible - 345.5(07) BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose 210 questions, classées par thème et accompagnées de leur réponse commentée, pour aborder les différentes notions du droit des biens : patrimoine, droit de propriété, protection et preuve de la propriété, indivision, etc. ©Electre 2023
Résumé : L'essentiel du droit notarial en fiches pratiques, à jour des dernières réglementations sur la filiation, le Pacs, le régime matrimonial, le divorce, le patrimoine, l'indivision, les successions ou encore les liquidations. ©Electre 2023
par Intérêts privés (Périodique).
Groupe Revue fiduciaire
2014 -
Disponible - PRA C5 HER
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Ce guide détaille toutes les règles de la succession, les étapes depuis l'ouverture de succession jusqu'au partage, en passant par l'indivision et les incidences fiscales de la transmission selon le lien de parenté avec le défunt. ©Electre 2014
par Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)
Ellipses
2022 -
Disponible - 345.5 PAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des rappels de cours ainsi que des exercices corrigés et détaillés pour aborder et comprendre les principaux thèmes du droit des biens : la propriété, l'accession, la possession, l'indivision, le voisinage, les servitudes, l'usufruit, entre autres. ©Electre 2022
par Atias, Christian (1949-2015)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 345.5 ATI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, copropriété, sociétés immobilières), les fonds en relation, les dépendances ainsi que des aspects de la propriété mobilière.
par Maury, Jean (1936-2021)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 345.4 MAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les grandes règles de droit successoral (la dévolution successorale, l'option des successibles, l'indivision et le partage) et les libéralités, illustrée par le commentaire de grands arrêts et d'exemples concrets. L'ouvrage tient compte du règlement européen sur les successions internationales entré en vigueur le 17 août 2015. ©Electre 2016
par Haugeard, Philippe
Presses universitaires de France
2002 -
Disponible - 840-3"04/14" HAU
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Etude à la fois sociologique et psychologique de la richesse de l'imaginaire familial dans la littérature du XIIe siècle et du début du XIIIe siècle. Une réflexion sur les oeuvres contemporaines de l'instauration de l'ordre lignager (fondé sur l'indivision des patrimoines et la préséance des fils aînés) qui relatent les conséquences morales, sociales et psychologiques d'une telle décision.
par Terré, François (1930-....) ; Simler, Philippe (1940-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 345.5 TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, comme les propriétés des personnes morales, l'indivision, la copropriété, l'usufruit, la nue-propriété ou les servitudes. ©Electre 2018
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