Recherche simple :
par Lafond, Jacques (1936-....) ; Lebatteux, Agnès (19..-....) ; Coutant-Lapalus, Christelle ; Gil, Guilhem (1969-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 345.52 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite de la réforme du droit de la copropriété, modifié par la loi Elan, qui habilite le gouvernement à prendre des ordonnances pour réformer la matière, jusqu'au décret du 2 juillet 2020 qui permet l'entrée en vigueur de la totalité des nouvelles dispositions. ©Electre 2021
par Petelin, Tanja
Presses universitaires juridiques Université de Poitiers
2020 -
Disponible - 346.1 PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des notions d'oeuvre de collaboration et de propriété collective. L'auteure analyse notamment la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre par ses auteurs relève du concept d'indivision. ©Electre 2020
Résumé : Manuel de droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Edition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2021
par Le Particulier (Périodique).
"Le Particulier" ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - PRA C5 REC
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Des réponses juridiques concernant les démarches à effectuer après le décès d'un proche, de la recherche des héritiers jusqu'au partage, illustrées d'exemples concrets et de modèles d'actes. Toutes les étapes de la transmission sont décrites, de l'estimation des biens jusqu'à la déclaration de succession. Avec les barèmes des droits de succession et des frais de notaire. ©Electre 2020
Defrénois
2023 -
Disponible - 344.56 REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de cas pratiques issus de la pratique notariale consacrés au droit de la famille : pacte civil de solidarité, contrat de mariage et régimes matrimoniaux, divorce, séparation des biens, successions, donations, etc. Les solutions proposées sont complétées de conseils, de modèles de clauses et de formules. Tous les dossiers sont à jour des derniers textes législatifs et réglementaires. ©Electre 2023
par Belloir-Caux, Brigitte (1959-....)
Ellipses
2023 -
Disponible - 345.5(07) BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose 210 questions, classées par thème et accompagnées de leur réponse commentée, pour aborder les différentes notions du droit des biens : patrimoine, droit de propriété, protection et preuve de la propriété, indivision, etc. ©Electre 2023
Résumé : L'essentiel du droit notarial en fiches pratiques, à jour des dernières réglementations sur la filiation, le Pacs, le régime matrimonial, le divorce, le patrimoine, l'indivision, les successions ou encore les liquidations. ©Electre 2023
par Intérêts privés (Périodique).
Groupe Revue fiduciaire
2014 -
Disponible - PRA C5 HER
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Ce guide détaille toutes les règles de la succession, les étapes depuis l'ouverture de succession jusqu'au partage, en passant par l'indivision et les incidences fiscales de la transmission selon le lien de parenté avec le défunt. ©Electre 2014
par Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)
Ellipses
2022 -
Disponible - 345.5 PAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des rappels de cours ainsi que des exercices corrigés et détaillés pour aborder et comprendre les principaux thèmes du droit des biens : la propriété, l'accession, la possession, l'indivision, le voisinage, les servitudes, l'usufruit, entre autres. ©Electre 2022
par Atias, Christian (1949-2015)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 345.5 ATI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, copropriété, sociétés immobilières), les fonds en relation, les dépendances ainsi que des aspects de la propriété mobilière.
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