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Les infractions de harcèlement
Livre Les infractions de harcèlement

par Paradiso, Sylvana

l'Harmattan

2013 -

  • Disponible - 343.31 PAR

    Niveau 3 - Droit

Infractions et incidents expliqués au pilote privé
Livre Infractions et incidents expliqués au pilote privé

par Casanova, Daniel (1953-....)

Cépaduès-éd.

2008 -

  • Disponible - 629.77 CAS

    Niveau 3 - Techniques

Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées
Livre Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées

par Cazalbou, Paul

LGDJ-Lextenso éditions

2016 -

  • Disponible - 343.3 CAZ

    Niveau 3 - Droit

Les infractions en droit pénal spécial : un panorama des infractions commises par les personnes physiques : les points clés sur les éléments constitutifs des infractions en droit pénal spécial
Livre Les infractions en droit pénal spécial : un panorama des infractions commises par les personnes physiques : les points clés sur les éléments constitutifs des infractions en droit pénal spécial

par Calfoun, David

Gualino

2019 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Les infractions en droit pénal des affaires : les principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise
Livre Les infractions en droit pénal des affaires : les principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise

par Calfoun, David

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal spécial : infractions du code pénal
Livre Droit pénal spécial : infractions du code pénal

par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 343.3 RAS

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal spécial
Livre Droit pénal spécial

par Dreyer, Emmanuel

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2023 -

  • Disponible - 343.3 DRE

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal spécial
Livre Droit pénal spécial

par Dreyer, Emmanuel

LGDJ un savoir-faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 343.3 DRE

    Niveau 3 - Droit

Contrôler et punir : les agents du pouvoir : XVe-XVIIIe siècles
Livre Contrôler et punir : les agents du pouvoir : XVe-XVIIIe siècles

Ed. universitaires de Dijon

2015 -

  • Disponible - 940.6 CON

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Droit pénal spécial
Livre Droit pénal spécial

par André, Christophe (1972-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 343.3 AND

    Niveau 3 - Droit

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L’analyse des infractions multiples
Article L’analyse des infractions multiples

Dans Association Champ pénal / Penal field

par Delarre, Sébastien

Champ pénal/Penal field

2008-10-10T02:00:00Z

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Les contrôles contribuent à provoquer les infractions
Article Les contrôles contribuent à provoquer les infractions

Dans LIBERATION

LIBERATION

2007

  • Consultable à la Bpi

Moins de 18 ans et 18 infractions en moyenne
Article Moins de 18 ans et 18 infractions en moyenne

Dans LIBERATION

LIBERATION

2008

  • Consultable à la Bpi

La nouvelle vie des infractions de presse sur Internet
Article La nouvelle vie des infractions de presse sur Internet

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2000

  • Consultable à la Bpi

Droit pénal spécial : Infractions du Code pénal Ed. 8
Livre numérique Droit pénal spécial : Infractions du Code pénal Ed. 8

par Rassat, Michèle-Laure

Dalloz

2018

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  • Consultable à la Bpi

Les policiers relativisent une partie des infractions imputées à la MNEF
Article Les policiers relativisent une partie des infractions imputées à la MNEF

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2001

  • Consultable à la Bpi

De la condamnation à l’acceptation des infractions d’Alexandre
Article De la condamnation à l’acceptation des infractions d’Alexandre

Dans UMR 8210 Anthropologie et Histoire des Mondes Antiques

par Leuzy, Mélissa

Cahiers « Mondes anciens »

2023-01-30T01:00:00Z

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Infractions à la législation sur les stupéfiants : premier état des lieux statistique
Livre numérique Infractions à la législation sur les stupéfiants : premier état des lieux statistique

par France. Service statistique ministériel de la sécurité intérieure. Auteur du texte

SSMSI (Paris)

2021

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Tableau des infractions et des peines en matière de douanes... par Dujardin-Sailly
Livre numérique Tableau des infractions et des peines en matière de douanes... par Dujardin-Sailly

par Dujardin-Sailly. Auteur du texte

l'auteur (Paris)

1817

Résultat de Gallica : Monographies

Comment saisir les infractions juvéniles numériques ? Réflexions sur les sources et les catégories d’infraction
Article Comment saisir les infractions juvéniles numériques ? Réflexions sur les sources et les catégories d’infraction

Dans CREIS-Terminal

par Henaff, Gaël ; Potin, Émilie ; Seznec, Aurélie

Terminal

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