Recherche simple :
par Detraz, Stéphane ; Salomon, Renaud
LexisNexis
2021 -
Disponible - 343.4 DET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des délits et des crimes en matière de fiscalité, comme l'escroquerie à la TVA et le recel de fraude fiscale. Les éléments de procédure, l'imputation des infractions, les modalités d'enquête et de poursuite, la nature et le cumul des sanctions sont expliqués. ©Electre 2021
par Beaussonie, Guillaume ; Véron, Michel (1935-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 343.4(07) BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama du droit pénal sur le plan de la délinquance locale et de la criminalité organisée internationale. ©Electre 2022
par Fossier, Thierry (1956-....)
Bruylant-Collection Paradigme
2020 -
Disponible - 343.4 FOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce volume détaille les spécificités du droit pénal des entreprises. Il présente par type d'activité de l'entreprise privée ou de la personne publique les qualifications pénales qui s'y rattachent, les difficultés rencontrées dans leur mise en oeuvre, les solutions apportées par la Cour de cassation et des exemples récents d'applications. ©Electre 2020
par Spreutels, Jean Pierre (1951-....) ; Collin, Jean-Pierre (19..-....), juriste ; Roger France, Emmanuel ; Roggen, Françoise
Editions Larcier
2021 -
Disponible - 343.4 SPR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une vue d'ensemble de la législation en matière de droit pénal des affaires, tenant compte des évolutions et des développements récents de la jurisprudence. Une grande part de l'ouvrage est consacrée à l'étude des infractions, abordées en suivant le parcours théorique d'une entreprise : création, vie et fin. ©Electre 2021
par Maillard, Jean de (1951-....)
Gallimard
2011 -
Disponible - 333 MAI
Niveau 3 - Economie
Résumé : Magistrat, spécialiste des questions de criminalité financière, J. de Maillard fournit des clés de lecture afin d'éclairer les multiples fonctionnements légaux ou illégaux de la sphère financière et de comprendre les dérèglements économiques qui ont abouti à la crise financière.
par Belfayol, Éric
Economica
2016 -
Disponible - 354.32 BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse du droit pénal douanier présentant les infractions douanières et leurs spécificités tant du point de vue des éléments constitutifs, du régime des sanctions que des règles de responsabilité. L'étude des prérogatives douanières, met en évidence les spécificités du contentieux pénal mais aussi la dynamique de judiciarisation que connaissent les procédures douanières. ©Electre 2016
par Salomon, Renaud
Cujas
2021 -
Disponible - 34.3 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de 153 arrêts pris par les hautes juridictions en matière de droit pénal des affaires. La première partie se focalise sur des délits de droit commun (le vol, l'escroquerie, l'abus de confiance et l'usage de faux) ; la seconde au droit pénal des sociétés commerciales. ©Electre 2021
par Peyrelevade, Jean (1939-....)
O. Jacob
2024 -
Indisponible : En commande
Résumé : Président du Crédit lyonnais de 1993 à 2003, l'auteur raconte l'affaire qui a opposé l'une des filiales de la banque à B. Tapie. ©Electre 2024
par Bonfils, Philippe (1971-....) ; Gallardo, Eudoxie
LGDJ un savoir faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 343.4(07) BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des cours abordent le droit pénal des affaires, notamment sa spécificité, le droit pénal commun et le droit pénal spécial des affaires. Puis seize travaux dirigés proposent des exercices corrigés comme la dissertation, le cas pratique ou le commentaire d'arrêt. ©Electre 2021
par Calfoun, David
Gualino
2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches de synthèses sur les principales infractions qui peuvent être commises ainsi que leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. ©Electre 2019
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