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Droit du contentieux international
Livre Droit du contentieux international

par Santulli, Carlo (1972-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 341.98 SAN

    Niveau 3 - Droit

Procédure pénale
Livre Procédure pénale

par Ribeyre, Cédric (1976-....)

PUG

2016 -

  • Disponible - 343.1 RIB

    Niveau 3 - Droit

L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal
Livre L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal

par Desprez, François (1980-....)

Mare & Martin

2019 -

  • Disponible - 343.1 DES

    Niveau 3 - Droit

Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre : actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)
Livre Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre : actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)

par Laazouzi, Malik (1977-....) ; Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (Paris)

Éditions Panthéon-Assas

2021 -

  • Disponible - 341.95 MAA

    Niveau 3 - Droit

Traité de procédure pénale
Livre Traité de procédure pénale

par Desportes, Frédéric ; Lazerges-Cousquer, Laurence

Économica

2016 - 2015 -

  • Disponible - 343.1 DES

    Niveau 3 - Droit

Réforme de la justice pénale-procédure pénale et droit de la peine : commentaire des dispositions pénales de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice
Livre Réforme de la justice pénale-procédure pénale et droit de la peine : commentaire des dispositions pénales de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

par Pellé, Sébastien

Dalloz ; Impr. Laballery

2019 -

  • Disponible - 343.1 PEL

    Niveau 3 - Droit

La réforme de procédure pénale
Revue, journal La réforme de procédure pénale

Dans Justice 132, 1991

1991

  • Disponible - 34(0) JUS

    Niveau 3 - Droit

Procédure pénale
Livre Procédure pénale

par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)

Ellipses

2013 -

  • Disponible - 343.1(07) RAS

    Niveau 3 - Droit

Code de procédure pénale
Livre Code de procédure pénale

par France ; Conte, Philippe (1953-....)

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 34.1 LEX 18

    Niveau 3 - Droit

Code de procédure pénale [2022] : annoté
Livre Code de procédure pénale [2022] : annoté

par France ; Renucci, Jean-François (1956-....) ; Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....) ; Céré, Jean-Paul (1967-....) ; Léna, Maud

Dalloz ; LEGO S.p.A.

2021 -

  • Disponible - 34.1 DAL 19

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 19

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 19

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 19

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    • Disponible - 34.1 DAL 19

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L'aide juridictionnelle met le droit à la portée de tous
Article L'aide juridictionnelle met le droit à la portée de tous

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1999

  • Consultable à la Bpi

Les enfants de Fatima kidnappés en toute légalité
Article Les enfants de Fatima kidnappés en toute légalité

Dans LIBERATION

LIBERATION

1999

  • Consultable à la Bpi

La justice dans les cités épiscopales
Livre numérique La justice dans les cités épiscopales

Presses de l’Université Toulouse Capitole ; Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse

2021-01-04T01:00:00Z

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Déclaration... concernant les procez criminels dans tout le Royaume. Vérifié au Grand Conseil du Roy le 13 juin 1702
Livre numérique Déclaration... concernant les procez criminels dans tout le Royaume. Vérifié au Grand Conseil du Roy le 13 juin 1702

par Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

((Paris))

1702

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Les malades du saturnisme seront indemnisés
Article Les malades du saturnisme seront indemnisés

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

2002

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Les juges et la démocratie clignotante
Article Les juges et la démocratie clignotante

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2008

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Déclaration du roy, portant attribution de juger souverainement, & en dernier ressort de toutes causes, tant civiles que criminelles, à tous les présidiaux du ressort du Parlement de Paris . Et lesquelles ont esté luës, publiées et registrées, le jeudy vingt-huictieme janvier, l'audiance se tenant à Lyon
Livre numérique Déclaration du roy, portant attribution de juger souverainement, & en dernier ressort de toutes causes, tant civiles que criminelles, à tous les présidiaux du ressort du Parlement de Paris . Et lesquelles ont esté luës, publiées et registrées, le jeudy vingt-huictieme janvier, l'audiance se tenant à Lyon

par Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Lyon)

1649

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Déclaration du Roy, touchant la cognoissance & jurisdiction des aydes, & autres subsides
Livre numérique Déclaration du Roy, touchant la cognoissance & jurisdiction des aydes, & autres subsides

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1569

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Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes, & autres subsides
Livre numérique Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes, & autres subsides

par Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1569

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L'Évocation & renvoy du Roy es sieges presidiaulx des causes & matieres pendantes es parlemens, lesquelles sont des cas de l'edict de l'erection desdictz sieges
Livre numérique L'Évocation & renvoy du Roy es sieges presidiaulx des causes & matieres pendantes es parlemens, lesquelles sont des cas de l'edict de l'erection desdictz sieges

par Henri II (1519-1559 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1553

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Procédure pénale

Procédure pénale

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    • Droit pénal -- Procédure ;
    • Juridiction criminelle
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