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Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative. Volume 2 , 1940-2000
Livre Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative. Volume 2 , 1940-2000

par Gaudemar, Hervé de ; Mongoin, David

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 352.74 GAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des conclusions les plus remarquables du Conseil d'Etat couvrant six décennies de jurisprudence administrative. Pour guider le lecteur, elles sont précédées de mots-clés qui se rapportent au texte et sont accompagnées d'une présentation sommaire pour faire le lien avec les extraits d'arrêts qui les suivent, leur sens et leurs auteurs. ©Electre 2020

L'argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne
Livre L'argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne

par Navel, Léa (1992-....)

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 341.76 NAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la pratique de la Cour de justice européenne mobilisant des procédés argumentatifs qui reposent sur les références à ses propres précédents. L'auteure analyse la portée de l'argument de continuité sur un plan formel et substantiel, comme élément permettant l'élaboration du droit. ©Electre 2021

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. 1 , Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence civile. 1 , Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions

par France Cour de cassation

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 CAP

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.3 CAP

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour de la réforme sur la filiation. ©Electre 2015

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 2 , Obligations, contrats spéciaux, sûretés
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 2 , Obligations, contrats spéciaux, sûretés

par France Cour de cassation

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 CAP

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.3 CAP

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2015

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale

Dalloz

2003 -

  • Disponible - 34.3 DAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement et contentieux de l'impôt, contrôle et redressement, recouvrement.

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale

Dalloz

2009 -

  • Disponible - 34.3 DAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement. Mise à jour des thèmes internationaux et de la jurisprudence européenne.

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation. Chambres civiles
Revue, journal Bulletin des arrêts de la Cour de cassation. Chambres civiles

Imprimerie nationale

1900

  • Disponible - 34(0) BUL

    Niveau 3 - Droit

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation. Chambres civiles
Revue, journal Bulletin des arrêts de la Cour de cassation. Chambres civiles

Imprimerie nationale

1900 - 2005

  • Disponible - 34(0) BUL - Microfilms

    Niveau 1 - Droit

  • Dernier numéro reçu : no 6, Juillet 2005

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle
Livre Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des grands jugements et arrêts en droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins, et en droit de la propriété industrielle : dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, contrefaçons. Offre un aperçu de l'incidence du droit communautaire sur la matière et des droits proches de la propriété intellectuelle. ©Electre 2015

Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public
Livre Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 PEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les commentaires de 58 décisions de justice alignées sur l'idée d'un droit international public héritier des constitutions de 1946 et 1958. ©Electre 2015

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