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Jurisprudence, recueils

34.3 - Jurisprudence, recueils

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Les divergences de jurisprudence
Livre Les divergences de jurisprudence

Publications de l'Université de Saint-Etienne

2003 -

  • Disponible - 34.3 DIV

    Niveau 3 - Droit

Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

PUF

2017 -

  • Disponible - 34.3 SUD

    Niveau 3 - Droit

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Lécuyer, Yannick (1974-....)

Hachette Supérieur

2018 -

  • Disponible - 34.3 LEC

    Niveau 3 - Droit

Les revirements de jurisprudence : rapport remis à M. le premier président Guy Canivet, [mardi 30 novembre 2004]
Livre Les revirements de jurisprudence : rapport remis à M. le premier président Guy Canivet, [mardi 30 novembre 2004]

par France Cour de cassation

Litec

2005

  • Disponible - 34.3 REV

    Niveau 3 - Droit

Le statut des magistrats administratifs : recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2010
Livre Le statut des magistrats administratifs : recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2010

la Documentation française

2010 -

  • Disponible - 34.3 STA

    Niveau 3 - Droit

Les grands arrêts de droit international pénal
Livre Les grands arrêts de droit international pénal

par Hébert-Dolbec, Marie-Laurence ; Scalia, Damien ; Thalmann, Vanessa ; Cassese, Antonio (1937-2011)

Dalloz

2021 -

  • Indisponible : Indisponible

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2015
Livre Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2015

par France Cour des comptes ; France Cour de discipline budgétaire et financière

La Documentation française

2017 -

  • Disponible - 34.3 ARR

    Niveau 3 - Droit

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2016
Livre Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2016

par France Cour des comptes ; France Cour de discipline budgétaire et financière

La Documentation française

2018 -

  • Disponible - 34.3 ARR

    Niveau 3 - Droit

Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne
Livre Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 34.3 BOU

    Niveau 3 - Droit

Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé

par Ancel, Bertrand (1942-....) ; Lequette, Yves (1946-....)

Dalloz

2006 -

  • Disponible - 34.3 ANC

    Niveau 3 - Droit

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The Role of Universal Jurisprudence in Bentham’s Legal Cosmopolitanism
Article The Role of Universal Jurisprudence in Bentham’s Legal Cosmopolitanism

Dans Revue d’études benthamiennes

par Loring, Robert

Centre Bentham

2014

Résultat de OpenEdition : Journals

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 3 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 3 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 15 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 15 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 4 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 4 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 14 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 14 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 9 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 9 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 8 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 8 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 1 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 1 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 12 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 12 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies

Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 2 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes
Livre numérique Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz. Tome 2 / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

au bureau de la Jurisprudence générale (Paris)

1887-1897

Résultat de Gallica : Monographies