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par Méchin, Laurence ; Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 36(02) SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition propose des synthèses thématiques, classées par ordre alphabétique, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés à l'activité partielle, au télétravail et à la mise en place du passe sanitaire. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2021 -
Disponible - 354.3 PAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après la présentation du cadre juridique et fiscal de l'investissement, le régime des placements mobiliers et immobiliers et la transmission à titre gratuit du patrimoine sont abordés. Avec des dossiers thématiques tels que la société civile, la protection du conjoint survivant ou le divorce. ©Electre 2021
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
Disponible - 354.3 FIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 347.1 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le bail commercial et les litiges en cours de bail, avec la jurisprudence et des exemples de clauses. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 349.0 AGR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques sur l'exploitation agricole : exploitants, sociétés de propriétaires et d'agriculteurs, structures agricoles, financement. ©Electre 2014
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2019 -
Disponible - 347.2 GRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil commenté des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés : droit des sociétés, droit fiscal et droit du travail. Avec des modèles d'actes et de conventions et un code pour accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2019
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
Disponible - 352.9 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. A jour des dernières réformes. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2023 -
Disponible - 352.9 URB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2024 -
Indisponible : En traitement
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. A jour des dernières réformes. ©Electre 2024
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2024 -
Indisponible : En traitement
Résumé : Ce mémento aborde tous les aspects du droit de la famille : le couple, les enfants, les obligations alimentaires, les majeurs protégés, la gestion et la transmission du patrimoine ainsi que les aspects internationaux. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2024
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 347.25 SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des normes qui régissent le fonctionnement des entreprises : règles de constitution, de gestion, fiscalité, statut des associés, législation spécifique relative aux différentes organisations, sociétés civiles de portefeuille et groupes économiques à objet immobilier ou professionnel. Avec un code d'accès pour la version numérique. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2017 -
Disponible - PRA B1 TOU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation de plus de 320 modèles de lettres pour diverses circonstances de la vie quotidienne : résoudre des litiges administratifs ou financiers, animer une association, annuler une commande, engager des employés de maison, et autres questions de droit. A jour de la loi Alur, de la loi Travail, de la loi de modernisation de la justice au XXIe siècle et de la loi Sapin. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre ; Nuytten, Benoît
Lefebvre
2022 -
Disponible - 345.52 VEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre autres. Avec un accès à la version numérique de l'ouvrage. A jour des lois Elan et Pacte. ©Electre 2022
Ed. juridiques Lefebvre
1976 - 2024
Disponible - 347(0) BUL 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : Vol. 75, n° 10, Mai 2024
Résumé : Synthèse des règles comptables françaises et des normes comptables internationales. Ce document, accompagné d'exemples, décrit les règles et les procédures à respecter, la méthode comptable à appliquer, les obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes. ©Electre 2022
Editions Francis Lefebvre ; La Tipografica Varese
2021 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par la loi de réforme de la justice du 23 mars 2019 et ses décrets d'application. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par les dernières réformes de la procédure civile. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 347.2 SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2023
par PricewaterhouseCoopers
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 656.7 IFR
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Des questions-réponses, avec des commentaires et des exemples pratiques, sur les entreprises industrielles et commerciales, les banques et les entreprises d'assurances. Une partie aborde la norme IFRS17 sur les contrats d'assurance et les problématiques sont contextualisées par rapport à la Covid-19 et à la crise en Ukraine. Un code permet d'accéder à la version numérique et à celle pour tablette. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2024 -
Disponible - 354(02) FIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. A jour des dispositions de la loi de finances pour 2024. ©Electre 2024
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 345.2 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce mémento aborde tous les aspects du droit de la famille : le couple, les enfants, les obligations alimentaires, les majeurs protégés, la gestion et la transmission du patrimoine ainsi que les aspects internationaux. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2024 -
Disponible - 36(02) SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition propose des synthèses organisées en 64 rubriques thématiques, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés aux risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l'emploi, la réforme du compte personnel de prévention, le régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle, etc. ©Electre 2024
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 345.16 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce mémento examine les règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées par des dossiers thématiques. A jour des dernières législations. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 345.4 SUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation thème par thème de l'ensemble des règles applicables aux successions et libéralités. Ce mémento illustré d'exemples ou de conseils indique notamment comment organiser et optimiser la transmission du patrimoine, conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, réaliser les opérations de partage ou encore décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 361.5 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse du droit des relations collectives exposant les modalités de mise en place, la composition, le fonctionnement, les ressources et les attributions du CSE, le droit syndical dans les entreprises, les mandats représentatifs, la protection des représentants du personnel. ©Electre 2023
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