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par Méchin, Laurence ; Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 36(02) SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition propose des synthèses thématiques, classées par ordre alphabétique, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés à l'activité partielle, au télétravail et à la mise en place du passe sanitaire. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2021 -
Disponible - 354.3 PAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après la présentation du cadre juridique et fiscal de l'investissement, le régime des placements mobiliers et immobiliers et la transmission à titre gratuit du patrimoine sont abordés. Avec des dossiers thématiques tels que la société civile, la protection du conjoint survivant ou le divorce. ©Electre 2021
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
Disponible - 354.3 FIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. ©Electre 2022
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. A jour des dispositions de la loi de finances pour 2024. ©Electre 2024
Résumé : Cette édition propose des synthèses organisées en 64 rubriques thématiques, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés aux risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l'emploi, la réforme du compte personnel de prévention, le régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle, etc. ©Electre 2024
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 347.1 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le bail commercial et les litiges en cours de bail, avec la jurisprudence et des exemples de clauses. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 349.0 AGR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques sur l'exploitation agricole : exploitants, sociétés de propriétaires et d'agriculteurs, structures agricoles, financement. ©Electre 2014
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2019 -
Disponible - 347.2 GRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil commenté des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés : droit des sociétés, droit fiscal et droit du travail. Avec des modèles d'actes et de conventions et un code pour accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2019
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
Disponible - 352.9 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. A jour des dernières réformes. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2023 -
Disponible - 352.9 URB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023
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