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par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 345.2 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce mémento aborde tous les aspects du droit de la famille : le couple, les enfants, les obligations alimentaires, les majeurs protégés, la gestion et la transmission du patrimoine ainsi que les aspects internationaux. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 347.22 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils et des mises au point pour transmettre une entreprise : l'incidence de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission, les règles de dévolution successorale en cas de décès, les opérations à mener avant la transmission pour une entreprise individuelle et une société, le sort réservé aux salariés. Avec un code d'accès à la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 348.1 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide juridique de l'action commerciale présentant les règles de promotion des ventes, de concurrence et de protection des consommateurs à prendre en compte pour élaborer une stratégie commerciale conforme à la réglementation en vigueur. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 347.25 SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des normes qui régissent le fonctionnement des entreprises : règles de constitution, de gestion, fiscalité, statut des associés, législation spécifique relative aux différentes organisations, sociétés civiles de portefeuille et groupes économiques à objet immobilier ou professionnel. Avec un code d'accès pour la version numérique. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 345.4 SUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation thème par thème de l'ensemble des règles applicables aux successions et libéralités. Ce mémento illustré d'exemples ou de conseils indique notamment comment organiser et optimiser la transmission du patrimoine, conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, réaliser les opérations de partage ou encore décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 345.16 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce mémento examine les règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées par des dossiers thématiques. A jour des dernières législations. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2021 -
Disponible - 354.3 PAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après la présentation du cadre juridique et fiscal de l'investissement, le régime des placements mobiliers et immobiliers et la transmission à titre gratuit du patrimoine sont abordés. Avec des dossiers thématiques tels que la société civile, la protection du conjoint survivant ou le divorce. ©Electre 2021
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
Disponible - 354.3 FIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. ©Electre 2022
Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. A jour des dispositions de la loi de finances pour 2024. ©Electre 2024
Résumé : Cette édition propose des synthèses organisées en 64 rubriques thématiques, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés aux risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l'emploi, la réforme du compte personnel de prévention, le régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle, etc. ©Electre 2024
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