Recherche simple :
par Berbari, Mireille (1961-....)
Editions Le Moniteur
2022 -
Disponible - 352.67 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un dictionnaire de 250 entrées pour fournir aux professionnels du bâtiment toutes les définitions des termes des nouveaux CCAG. Il revient aussi sur les innovations de la réforme du 30 mars 2021 en introduisant le règlement général de la protection des données (RGPD), la modélisation des informations du bâtiment (BIM) et la Covid 19. ©Electre 2022
par Huet, Michel (1917-1996), photographe ; Blandin, Amélie
Litec
2010 -
Disponible - 352.4 HUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tous les aspects de la commande publique d'architecture, d'aménagement et de l'urbain regroupés en 5 thèmes : la passation des marchés, leur contenu, leur exécution, les responsabilités et assurances, le contencieux.
par Strady, Fabrice
Moniteur
2016 -
Disponible - 352.4 STR
Niveau 3 - Droit
Résumé : 40 fiches pratiques, illustrées d'exemples concrets, sur les étapes de la passation de marchés publics et de concessions, et la réglementation en vigueur. ©Electre 2016
par Grelier Wyckoff, Patricia
Eyrolles
2011 -
Disponible - 352.67 GRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition du nouveau code des marchés publics et de ses décrets d'application intègre les changements de réglementation et l'évolution de la jurisprudence survenus en 2009 et 2010.
par Vachal, Jean-Marie
Presses des Ponts
2010 -
Disponible - 352.67 VAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une méthode pour aider à fixer les prix dans le cadre des marchés de travaux publics. Dans le cadre d'une démarche par lignes de prix, les différentes étapes de l'évolution d'un prix sont détaillées. Partant de l'établissement du "juste" prix de revient local par l'application des différents paramètres, la transformation vers le prix de vente intègre les coûts de fonctionnement de l'entreprise.
Les éditions des Journaux officiels
2016 -
Disponible - 352.67 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce cahier des clauses administratives générales fixe les dispositions applicables à chaque catégorie de marché. Il rassemble les textes en vigueur mis à jour. ©Electre 2016
par Grelier Wyckoff, Patricia
Eyrolles
2012 -
Disponible - 352.4 GRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des questions-réponses pour tout savoir sur les codes, les lois, les textes d'application relatifs aux contrats des marchés publics : quand et comment recourir à la conception-réalisation ? Qui peut conclure un BEA ? Quel est le régime juridique du BEA ?
par Loriau, Christophe
Berger-Levrault
2010 -
Disponible - 352.4 LOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : 300 fiches questions-réponses traitant de l'ensemble des aspects juridiques et pratiques des marchés des collectivités territoriales. Entièrement actualisé, l'ouvrage est à jour des récentes directives européennes, du décret de modifications 2006 et des dernières conclusions jurisprudentielles.
par Grand d'Esnon, Jérôme ; Petetin, Vianney
l'Argus de l'assurance
2017 -
Disponible - 352.4 GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les avocats présentent les étapes de la passation et de l'exécution des marchés publics en matière d'achat de prestations d'assurance par les collectivités locales et les établissements publics. ©Electre 2017
par Giannoni, Olivier
Berger-Levrault
2022 -
Disponible - 352.4 GIA
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers de nombreux exemples et conseils opérationnels, ce guide expose étape par étape la stratégie de l'achat public en prenant en compte les contraintes auxquelles les collectivités locales sont soumises. L'auteur explique comment bien identifier ses besoins et trouver les bons fournisseurs, structurer la fonction achat, adapter le montage juridique ou encore élaborer son plan de négociation. ©Electre 2022
Résumé : Une sélection d'articles d'actualités parus dans les revues éditées par Dalloz sur le thème de la réforme de la commande publique et ses enjeux de codification, ses champs d'application, ses principes ou encore ses apports. ©Electre 2019
par Lajoye, Christophe
Gualino ; Dupliprint
2023 -
Disponible - 352.4(07) LAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette synthèse sur le droit français des marchés publics expose le champ d'application de ce domaine du droit, la passation des marchés publics et leur exécution. Centrée sur le droit interne des marchés publics, elle aborde également les dispositions provenant du droit communautaire et du droit international. A jour des nouvelles règles sur la passation des marchés publics applicables en 2021. ©Electre 2023
par France ; Charrel, Nicolas
Editions Le moniteur
2022 -
Disponible - 34.1 MON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des 1.781 articles du nouveau code. A chaque article sont associés l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de jurisprudence et d'une rubrique de conseils consacrés à la pratique professionnelle. Avec un lien pour accéder aux tables de correspondance entre anciens et nouveaux textes. ©Electre 2022
par Pellion, Jean-Pierre (1944-....)
Pédagofiche
2012 -
Disponible - 352.4 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse commentée des textes encadrant la passation de marchés publics par les municipalités : principes, acteurs, procédures de passation, délais de paiement, etc.
par Cossalter, Patrice
Territorial
2018 -
Disponible - 352.4 COS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage suite à la loi MOP, et de son intérêt stratégique pour les administrations locales. Les auteurs fournissent un panorama général des questions les plus courantes et proposent des ressources pratiques comme des statuts types ou un règlement de la consultation pour rechercher l'actionnaire privé. ©Electre 2018
par Simon, Dorothée
Dalloz
2021 -
Disponible - 352.4 SIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Fondée sur des exemples concrets, une présentation didactique et chronologique des différentes étapes de la procédure de passation d'un marché public. Ouvrage à jour des décrets du 10 avril 2017 et du 5 mai 2017. ©Electre 2021
par Majza, Béatrice ; Camous, David-André
Ellipses
2013 -
Disponible - 352.4 MAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel à connaître sur les contrats de partenariat public-privé, avec des exercices corrigés accessibles aux non-juristes.
par Cantat, Corinne ; Robert, Andrée-Françoise
Territorial éditions
2022 -
Disponible - 352.4 CAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse et explication de l'ensemble des règles juridiques et comptables applicables aux ouvrages des collectivités concernés par le champ d'application de la loi MOP abrogée par le Code de la commande publique. Des outils sont donnés pour aider les acheteurs publics à passer des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. A jour du nouveau CCAG de maîtrise d'oeuvre. ©Electre 2022
par Cros, Nicolas
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 352.4 CRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce document propose aux professionnels (mairies, départements, régions, préfectures, hôpitaux, etc.) des conseils pour sélectionner les offres les plus avantageuses économiquement, dans le cadre des procédures de passation des marchés publics.
par Michelot, Anne-Marie ; Michelot, Benjamin
Direction de l'information légale et administrative-la Documentation française
2011 -
Disponible - 352.4 MIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage fournit l'information légale et réglementaire nécessaire pour appréhender les marchés publics en tant qu'outils de mise en oeuvre de choix politiques, stratégiques et d'organisation et pour redéfinir les objectifs d'un dossier de consultation favorisant le dialogue entre les pouvoirs adjudicateurs et les opérateurs économiques.
par France Ministère de l'économie et des finances
Documentation française
2013 -
Disponible - 352.4 VAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage regroupe le guide des bonnes pratiques en matière de passation des marchés publics, des fiches synthétiques sur les notions principales à connaitre et des logigrammes de procédures.
par Moisson, Élisabeth
StudyramaPro
2014 -
Disponible - 352.4 MOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux professionnels non juristes confrontés aux contrats publics, ce guide fournit les clés pour appréhender les appels d'offre, l'obtention d'un marché et son exécution. Avec des formulaires et actes types reproductibles.
par Huguet, Hervé (1951-....) ; Le Naëlou, Yves-Simon
Territorial
2020 -
Disponible - 352.4 HUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide listant les critères et les principes de sélection, ainsi que les modalités de notation permettant de déterminer les meilleures soumissions d'offres dans le cadre d'un marché public. A jour du nouveau Code de la commande publique, de la réglementation, des jurisprudences et de la doctrine. ©Electre 2020
par Sitruk, Nicole ; Romon, Christian
Éditions "Le Moniteur" ; Impr. Jouve
2019 -
Disponible - 352.4 SIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour chaque étape de la réalisation des marchés publics, des fiches sur les dispositions de la loi MOP, ainsi que de l'ordonnance de 2015 et des deux décrets de 2016 remplaçant le code des marchés publics. ©Electre 2019
par Cantat, Corinne ; Robert, Andrée-Françoise
Territorial
2018 -
Disponible - 352.9 CAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse et explication de l'ensemble des règles juridiques et comptables applicables aux ouvrages des collectivités concernés par le champ d'application de la loi. Des outils sont donnés pour aider les acheteurs publics à passer des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. A jour de la nouvelle ordonnance de 2016 relative aux marchés publics et de son décret. ©Electre 2018
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