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Droit international public
Livre Droit international public

par Ruzié, David (1933-....) ; Teboul, Gérard (1955-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 341 RUZ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude juridique complète de la société internationale comprenant l'examen des techniques juridiques utilisées ainsi que les règles du droit international positif, c'est-à-dire des normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L'ouvrage traite également des conflits internationaux et de leurs modes de résolution. ©Electre 2021

Droit public
Livre Droit public

par Dubouis, Louis ; Negrin, Jean-Paul (1939-....) ; Peiser, Gustave (1929-2016)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 35(07) DUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel abordant le droit public interne français notamment le droit constitutionnel, les libertés fondamentales, le droit administratif et les finances publiques. Il présente entre autres les institutions politiques depuis 1789, les autorités administratives et le système fiscal. ©Electre 2021

Droit des contrats publics
Livre Droit des contrats publics

par Lichère, François (1969-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 352.4 LIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le phénomène de contractualisation de l'action publique a pris de l'ampleur à travers notamment la mise en oeuvre d'un délit de favoritisme dans la passation de contrats publics, l'instauration de la mise en concurrence des délégations de service public, les réformes du Code des marchés publics, etc. Le manuel analyse la notion, la conclusion, l'exécution et le contrôle des contrats publics. ©Electre 2020

Droit administratif des biens
Livre Droit administratif des biens

par Roux, Christophe (1984-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 352.6(07) ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation détaillée du droit applicable aux biens mobiliers et immobiliers de l'administration. Etudie notamment les caractéristiques particulières des biens possédés, les modes d'acquisition, les travaux effectués, entre autres. Une partie est consacrée à l'expropriation pour cause d'utilité publique. ©Electre 2021

Droit fiscal
Livre Droit fiscal

par Cabannes, Xavier (1971-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 354(07) CAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation générale de la fiscalité française : les techniques générales de l'impôt, le système fiscal (les différents impôts) et le droit fiscal (procédures, contentieux, sanctions). L'ouvrage comprend également l'historique du système fiscal français et le droit fiscal international. ©Electre 2020

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux
Livre Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux

par Coutron, Laurent (1977-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 341.41(07) COU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel couvrant le programme des cours de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne. La première partie présente ses compétences, ses institutions, les rapports entre le droit de l'Union et le droit national. La seconde partie met en évidence la complémentarité des différentes voies du droit en matière de contentieux. ©Electre 2021

Droit administratif général
Livre Droit administratif général

par Gonod, Pascale (1961-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 352(07) GON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse sur les sources et les structures du droit administratif en France, sur ses finalités et ses moyens juridiques ainsi que sur les contrôles auxquels est soumise l'action administrative. ©Electre 2022

Droit de la fonction publique
Livre Droit de la fonction publique

par Fortier, Charles (1974-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 352.2(07) FOR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des règles générales applicables à l'ensemble de la fonction publique et des règles spécifiques aux catégories la composant : la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière. L'ouvrage fournit une étude de la situation juridique des personnels de l'administration ainsi qu'un panorama des enjeux de la fonction publique. ©Electre 2022

Droit de la santé publique
Livre Droit de la santé publique

par Apollis, Benoît (1977-....) ; Truchet, Didier (1948-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 363(07) APO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse sur tous les aspects du droit de la santé publique, de la réforme hospitalière aux lois bioéthiques. Les auteurs présentent les administrations et institutions de la santé publique, le système hospitalier, la protection de la santé publique par voie de prévention et de soins, ainsi que les droits et obligations des professionnels et des patients. A jour de la loi Santé du 24 juillet 2019. ©Electre 2022

Histoire des institutions publiques de la France : de 1789 à nos jours
Livre Histoire des institutions publiques de la France : de 1789 à nos jours

par Villard, Pierre (1939-....) ; Barrière, Louis-Augustin

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 352.1 VIL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel retrace les tendances des institutions publiques françaises liées à l'évolution politique et sociale du pays depuis plus de deux siècles. Les auteurs décrivent les principes de la Révolution en la matière, la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l'Empire et l'évolution depuis 1815. ©Electre 2020

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