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La modification du contrat administratif
Livre La modification du contrat administratif

par Hoepffner, Hélène

LGDJ-Lextenso éd.

2009 -

  • Disponible - 352.4 HOE

    Niveau 3 - Droit

La modification du marché public
Livre La modification du marché public

par Cossalter, Patrice

Territorial

2016 -

  • Disponible - 352.4 COS

    Niveau 3 - Droit

Des modifications aux contrats par volonté unilatérale
Livre Des modifications aux contrats par volonté unilatérale

par Demogue, René (1872-1938)

Dalloz

2013 -

  • Disponible - 340.9 DEM

    Niveau 3 - Droit

L'effet relatif du contrat
Livre L'effet relatif du contrat

LGDJ ; Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers

2015 -

  • Disponible - 345.7 EFF

    Niveau 3 - Droit

L'empire du matérialisme juridique sur le contrat : la réforme du contrat dans les codes civils allemand et français
Livre L'empire du matérialisme juridique sur le contrat : la réforme du contrat dans les codes civils allemand et français

par Gilardeau, Éric (1960-....)

l'Harmattan

2022 -

  • Disponible - 342 GIL

    Niveau 3 - Droit

La gestion administrative et financière des marchés publics : du management à la modification du marché
Livre La gestion administrative et financière des marchés publics : du management à la modification du marché

par Cossalter, Patrice

Territorial Editions

2021 -

  • Disponible - 352.4 COS

    Niveau 3 - Droit

L. 1224-1 à la loupe
Livre L. 1224-1 à la loupe

par Touati, Jean-Jacques (1959-....)

Liaisons

2008 -

  • Disponible - 361.3 TOU

    Niveau 3 - Droit

Le nouveau droit des contrats : la réforme des contrats, du régime général et de la preuve des obligations en 22 fiches expliquées
Livre Le nouveau droit des contrats : la réforme des contrats, du régime général et de la preuve des obligations en 22 fiches expliquées

par Renault-Brahinsky, Corinne

Gualino

2016 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Contrats civils et commerciaux
Livre Contrats civils et commerciaux

par Collart Dutilleul, François (1952-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 345.7(07) COL

    Niveau 3 - Droit

Droit du travail 2023 : en 28 fiches : sources, contrats, exécution, modification, suspension et rupture du contrat, aspects collectifs, régime général et contentieux de la Sécurité sociale, assurance chômage, aide sociale et protections complémentaires
Livre Droit du travail 2023 : en 28 fiches : sources, contrats, exécution, modification, suspension et rupture du contrat, aspects collectifs, régime général et contentieux de la Sécurité sociale, assurance chômage, aide sociale et protections complémentaires

par Roy, Véronique (1970-....)

Dunod

2023 -

  • Disponible - 361(07) ROY

    Niveau 3 - Droit

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Modifications des dispositions du Code civil en matière de commerce, mises en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : suivies d'un commentaire du contrat de commission / par M. Émile Cadrès,...
Livre numérique Modifications des dispositions du Code civil en matière de commerce, mises en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : suivies d'un commentaire du contrat de commission / par M. Émile Cadrès,...

par Cadrès, Émile (18..-18..). Auteur du texte

Videcoq père et fils (Paris)

1845

Résultat de Gallica : Monographies

Commission des clauses abusives
Site et base Commission des clauses abusives

Commission des clauses abusives

-

Le nouveau Valin, ou Code commercial maritime , accompagné : 1° du Commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la Marine qui ont été conservées dans le livre II du Code de commerce, 2° de la doctrine d'Emerigon sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure, 3° de remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles, 4° de formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la Marine marchande tant en France qu'à l'étranger, 5° d'une table... par Sanfourche-Laporte,... Revu... par M. P.-B. Boucher,...
Livre numérique Le nouveau Valin, ou Code commercial maritime , accompagné : 1° du Commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la Marine qui ont été conservées dans le livre II du Code de commerce, 2° de la doctrine d'Emerigon sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure, 3° de remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles, 4° de formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la Marine marchande tant en France qu'à l'étranger, 5° d'une table... par Sanfourche-Laporte,... Revu... par M. P.-B. Boucher,...

par Sanfourche-Laporte, Pierre. Auteur du texte

Clament frères (Paris)

1809

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