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La médiathèque de la Philharmonie de Paris
par Touati, Corinne (1951-....)
Librairie générale française
2014
-
Disponible - AF 82(071) AFF
Niveau 2 - Autoformation
-
Disponible - AF 82(071) AFF
Niveau 2 - Autoformation
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Documents en rayon : 49
par Chardon, Mathieu ; Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Gensollen, Stéphane
LexisNexis
2014 -
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Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : La multiplicité des transactions commerciales consécutives à l'expansion du marché économique rend indispensable la connaissance précise et rigoureuse de la transmission des actes judiciaires et commerciaux, abordée dans cet ouvrage. ©Electre 2014
par Dekeuwer-Défossez, Françoise (1949-....) ; Le Goffic, Caroline ; Blary-Clément, Édith
LGDJ
2023 -
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Disponible - 347.1 DEK
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un manuel traitant des règles générales encadrant l'activité commerciale de l'entreprise : régime juridique, organisation administrative, statut du commerçant, intermédiaires, production et distribution. A jour notamment de l'ordonnance portant sur l'exercice en société des professions libérales réglementées du 8 février 2023. ©Electre 2023
par Boyé, Éric
LexisNexis
2016 -
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Disponible - 347.5 BOY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositions contractuelles des contrats internationaux et des clés pour étendre la maîtrise de l'anglais des contrats. ©Electre 2016
par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) ; Bonfils, Sébastien
Presses universitaires de France
2005 - 2004 -
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Disponible - 348 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Expose les idées et les controverses fondamentales de ce droit, qu'illustrent les grandes problématiques de la vie économique et sociale. Le droit économique exprime : le rapport entre l'Etat et le marché, la part du droit dans la mondialisation, l'adéquation de la répression pénale dans une économie de marché, etc.
par Daizé, Fabienne
Litec
2006 -
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Disponible - 346.3 DAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse juridique des droits d'un détenteur d'un nom qui peut s'opposer à une usurpation de son identité par le biais du droit des marques.
par Laurent, Bénédicte (1978-....)
l'Harmattan
2010 -
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Disponible - 808 LAU
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : L'Observatoire de la propriété intellectuelle faisait état, fin 2008, de l'existence de plus de 900.000 marques nationales en vigueur, 549.000 marques communautaires et 219.000 marques internationales désignant la France. Le "naming" est aujourd'hui un phénomène omniprésent. Une des clés de la résussite d'une société réside dans le choix des noms de ses produits.
par Garcez, Cristina ; Mangin, David (1949-....)
Parenthèses ; Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
2014 -
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Disponible - 913.25 GAR
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : L’urbanisme commercial existe-t-il ? De quoi est-il le nom ? Se réduit-il aux fameuses « entrées de villes » ? Comment faire évoluer les sites concernés par l’activité économique du commerce en y apportant plus de proximité, de mixité d’activités, c’est-à-dire d’urbanité ? Comment éviter que certaines de ces zones commerciales déclinent du fait d’une baisse de fréquentation et deviennent de véritables « friches commerciales » ? C’est à ces questions, à partir d’études et de projets sur huit sites français et de l’avis de nombreux élus, experts, acteurs réunis dans le programme des « Ateliers nationaux Territoires économiques » que cet ouvrage tente de répondre. Pour chacun des sites considérés, qui constituent un échantillon représentatif de la réalité française, une réflexion est menée sur leur situation économique et juridique spécifique, des projets sont envisagés avec pour objectif de « faire bouger les lignes » dans le contexte actuel de dé-croissance durable et avec le souci de mettre les activités commerciales à leur juste place. (Présentation de l'éditeur)
Litec
2006 -
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Disponible - 341 SIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le ¤¤Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée¤¤, fondé en 1874, devenu en 1915 ¤¤Journal du droit international¤¤, est la plus ancienne revue de droit international au monde. Il demeure le plus souvent cité comme le "Clunet", du nom de son fondateur, Edouard Clunet. Choix d'articles de droit international public et privé et de droit du commerce international.
par Morin, Georges (1927-2018) ; Vion, Michel (1938-200.) ; Ravel d'Esclapon, Anne de (1981-....) ; Kilgus, Nicolas ; Ravel d'Esclapon, Thibault de ; Storck, Michel (1953-....)
Defrénois un savoir-faire de Lextenso
2023 -
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Disponible - 344.56 REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la oratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticions apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 regroupe deux thématiques majeures : le droit commercial et le droit des sociétés. En matière de droit commercial, sont proposées des études de cas variées. portant sur des cessions et des locations-gérances de fonds de commerce et des baux commerciaux. Les dossiers relatifs aux sociétés traitent ensuite du droit des sociétés société civile. société en nom collectif, société à responsabilité limitée et société par actions -, et permettront d'approfondir les questions posées dans les études notariales. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la loi du 14 février 2022 et les décrets du 28 avril et 14 juin de la même annéc portant création d'un nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et instauration automatique d'un patrimoine professionnel distinct du patrimoine personnel pour tout entrepreneur individuel, et le décret du 18 mars 2021 prévoyant la mise en oeuvre du guichet unique électronique auprès duquel toutes les formalités des entreprises doivent s'effectuer depuis le 10 janvier 2023.
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Droit commercial
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- Commerce -- Droit ;
- Commercialité
Nom commercial
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Autre(s) nom(s)
- Enseigne (droit commercial) ;
- Signes distinctifs (propriété industrielle)